Direction départementale des territoires Jean-Luc …

1 Direction d partementale des territoiresde C te d'Or57, rue de Mulhouse BP 53317 21033 DIJON cedexTel : 03 80 29 44 44 Fax : 03 80 29 43 99 Site internet : IEMMOLOD irecteur d partementalassistante : Fran oise DE -TOSTel : 03 80 29 42 99 Jacky ROCHED irecteur adjointassistante : Fran oise DE -TOSTel : 03 80 29 42 99 OCTOBRE 2013 Service Territorial(Dijon Beaune Montbard) ducation Routi reAndr SAUQUETel : 03 80 29 44 70 CabinetMich le GUSCHEMANN - Tel : 03 80 29 44 43 - Mich le GUSCHEMANN : Relations ext rieures - Murielle DUMONT : Communication Relations presse Tel : 03 80 29 43 66 - Jean-Fran ois THIVEL : Conseil en gestion et management - Tel : 03 80 29 43 79 Mission Prospective et Ing nierie territorialeJanique WOJCIECHOWSKI Tel : 03 80 29 44 99- Bernard VERSET : Connaissance des territoires et prospective Tel : 03 80 29 42 38 - Philippe DURAND : Syst me d'information g ographique Tel.

2 03 80 29 43 43- Carmen SAFTESCO : Europe et d veloppement rural Tel : 03 80 29 44 50 Service de l'Eauet des RisquesArchitecte-conseilHenry CHESNOTP aysagiste-conseilCarine BOUVATIERSecr tariatG n ralService conomieAgricole etEnvironnement desExploitationsService Habitatet Mobilit Service Pr servation etAm nagement del'EspaceLaurence THIVELN ..adjointeassistante : Marie-Claude MARTINELLITel : 03 80 29 43 35 Paule-Andr e RUBODG illes BOSSON adjointassistante : va DOREMUSTel : 03 80 29 43 60 Julie BRAYER MANKORF abienne CLERC-LAPREE adjointeassistante : velyne MATROTTel : 03 80 29 44 67 Pierre ADAMI V ronique GENEVEY adjointeassistante : Martine PEYCHESTel : 03 80 29 42 30R novation urbaineRobert GALMICHETel.

3 03 80 29 43 58 gestion du programme de r novation urbaine des quartiers fragiles et des aides de l'ANRUB ureau Politique localedu logementChristel COULONTel : 03 80 29 43 49 politiques locales de l'habitat logement indigne ANAH financement public enqu tes r galiennes conventionnement APLB timent durableNathalie COUDRETTel : 03 80 29 43 89 construction et r novation des b timents de l' tat accessibilit (ERP, habitat et transport) et s curit ERPJean-Christophe CHOLLEYB ernard GOURNAY adjointassistante : Annie CHAMPRENAULTTel : 03 80 29 43 19 Assistance informatiqueSIDSIC : Assistant de Pr ventionPhilippe BEZZON - Tel:06 07 64 95 02M decin de pr vention R f rent AIST : Marie-Alice DERAINA ssistante : Christine GENET - Tel : 03 80 73 93 26 Assistante sociale Charlotte RIGONNETTel.

4 03 45 83 22 74 Mission Parc nationalV ronique GENEVEY chef de missionTel : 03 80 29 43 55 cr ation du parc national et suivi des travaux coordination des services de l' tat Affaires Juridiqueset FinancesN ..Tel : 03 80 29 42 37 conseil et assistance aux services contentieux et pr -contentieux de l'urbanisme contentieux de l'ensemble des missions des services contr le de l galit gestion budg taire et financi reRessources HumainesFormationAnne DESPLANTESTel : 03 80 29 43 22 gestion de proximit des agents gestion pr visionnelle des effectifs, des emplois et des comp tences laboration et mise en uvre du plan local de formation, gestion des concours et des lectionsLogistique Denis FABBRITel : 03 80 29 43 09 gestion de l'immobilier et des moyens de fonctionnementPolice de l'Eau l onore ROUSSEAUTel.

5 03 80 29 43 65 autorisations et contr les au titre de la loi sur l'eau lutte contre les pollutions diffuses protection des milieux aquatiques r tablissement des continuit s cologiquesPr vention des risques naturels etHydrauliquesCarole DEVALLEZTel : 03 80 29 43 54 connaissance des risques laboration des plans de pr vention mesures de r duction de la vuln rabilit contr le des digues et barragesObservatoire etPolitique de l'eauGilles BOSSONTel : 03 80 29 42 16 observatoire des services publics des eaux d l gations de service public association aux d marches de planification dans le domaine de l'eauAides DirectesFabienne CLERC-LAPREETel : 03 80 29 44 81 gestion des aides agricoles dans le cadre de la PAC, li es aux surfaces et aux animaux, mesures agroenvironnementalesEnvironnement etCoordination des contr lesEmmanuel BERIONTel.

6 03 80 29 44 82 coordination des contr les Sur place, notamment dans le cadre de la conditionnalit des aides gestion des aides conjoncturelles, fonds d'all gement des charges al as climatiques : calamit s Agricoles mesures agroenvironnementales territorialis es (p rim tres de captage, Natura 2000) suivi des aides l'investissement (plan de modernisation des b timents d' levage, performance nerg tiques, plan v g tal pour l'environnement)Structures, foncier etModernisation des exploitationsFr d ric DURYTel.

7 03 80 29 43 52 mesures agroenvironnementales territorialis es (p rim tres de captage, Natura 2000) suivi des aides l'installation SAFER, foncier contr le des structuresMission SCOTS erge TRAVAGLITel : 03 80 29 43 81 porter connaissance et association de l' tat dans l' laboration des SCOT coh rence de l'urbanisation en p riph rie des SCOTC hasse For tLaurent TISNETel : 03 80 29 44 84 encadrement administratif et r glementaire de la pratique de la chasse soutien l'activit foresti re et contr lesNature SitesEnergies RenouvelablesFr d ric SALINSTel.

8 03 80 29 44 02 espaces et esp ces prot g es mise en uvre de NATURA 2000 prescriptions environnementales secr tariat technique du p le de comp tences nergies renouvelables gestion de la commission d partementale nature, sites et paysage am nagement foncierDroit des Sols -Urbanisme Op rationnelAnnie DUROUXTel : 03 80 29 42 08 pilotage de la fili re d partementale droit des sols instruction des autorisations de lotir et de construire avis de l tat de la commission d partementale d'am nagement Commercial fiscalit de l'am nagementPlanification etPr vention des Risques TechnologiquesMichel CHAILLASTel.

9 03 80 29 43 73 porter connaissance et association de l' tat l' laboration des PLU et des cartes communales secr tariat de la CDCEA suivi administratif et technique des plans de pr vention des risques technologiquesMission Paysage et Publicit Isabelle SCHMITT charg e de missionTel : 03 80 29 44 06 p le de comp tences publicit avis sur les dispositifs publicitaires instruction des dossiers publicit police de l'affichage prescriptions paysag res gestion des Conseils de l'EtatMission PollutionsdiffusesSt phanie VUILLOTC harg e de missionTel : 03 80 29 42 17 captages prioritaires directive nitratesMission Pilotage durapprochement desPolices de l'environnementet Politique de la p cheMartine PETITC harg e de missionTel.

10 03 80 29 42 51 plan de contr le inter-services eau et nature pr servation de la biodiversit aquatique et politique de la p cheMichel BURDINMax FORNERO et Territorialede Dijon57, rue de MulhouseBP 53317 21033 DIJON CEDEXA ssistante Dijon Fran oise MORIN Tel : 03 80 29 43 26 Unit Territorialede MontbardRue Champfleury21500 MONTBARDA ssistante Montbard Emmanuelle GUILLAND Tel : 03 80 92 54 50 Unit Territorialede Beaune6-8 rue Marie Favard21200 BEAUNEA ssistante BeauneClair PRIEUR Tel : 03 80 25 09 00 Applicationdu droit des solsDijon 1 : Patrice NALTETTel : 03 80 29 43 21 Dijon 2 : Jean-Yves APPLENCOURTTel : 03 80 29 44 37 Ing nierie conseil et am nagement,police de l eauGilles MATHEYTel : 03 80 29 43 41 Antenne d AuxonneIng nierie, ADS et guichet agricole1, rue Denis G