Directive Règlement S1A - Titre I

1 Document propri t de la SNCF R f rentiel Infrastructure Directive R glement S1A - Titre I Signaux Titre I : Signalisation au sol dition du 05 octobre 2005 Version 1 Applicable partir du 11 d cembre 2005 IN 1482 metteur Direction d l gu e Syst me d Exploitation et S curit COPIE COPIE Signaux Signalisation au sol IN 1482 Version 1 du 05/10/2005 Page III Sommaire Pr ambule .. 1 Chapitre 1 G n ralit s .. 2 et aspect des Article 101 Principes ..2 Article 102 D finitions ..2 Article 103 Signalisation lumineuse ..3 Article 104 Signalisation m canique ..3 Article 105 Signaux combin s ..3 2. Implantation et visibilit des Article 106 Implantation des signaux demeure ..4 Article 107 Plaques de rep rage des Article 108 Approche des signaux de visibilit r duite ..5 Article 109 Annulation des Article 110 clairage des signaux m Article 111 Pr sentation des signaux main.

2 7 3. Dispositions Article 112 Extinction accidentelle d un signal ..8 Article 113 Aspect anormal ou position douteuse d un Article 114 Signalement des anomalies ..8 Article 115 Arr t Chapitre 2 Signaux d arr t, d annonce d arr t et signaux assimil s .. 10 1. Dispositions g n Article 201 Signaux de protection et signaux de Article 202 Signaux d 2. Signal carr (carr ou carr violet) et guidon d arr Article 203 Carr ..12 COPIE R f rentiel Infrastructure R glement S1A Titre I Page IV IN 1482 Version 1 du 05/10/2005 Article 204 Carr 12 Article 205 Guidon d arr t .. 13 Article 206 Conduite tenir par un conducteur apr s arr t devant un signal carr ou un guidon d arr t ferm .. 13 3. Disque .. 14 Article 207 14 4. S maphore et feu rouge 16 Article 208 S maphore .. 16 Article 209 Conduite tenir par un conducteur apr s arr t devant un s maphore ferm.

3 16 Article 210 Feu rouge 17 5. Signaux d annonce d arr 18 Article 211 Avertissement .. 18 Article 212 Bande lumineuse jaune horizontale .. 19 Article 213 Feu jaune 20 Article 214 Feu vert 21 6. Feux pr sent s l ouverture des 22 Article 215 Signaux situ s sur voies 22 Article 216 Signaux situ s sur voies de service .. 22 Article 217 Feu 22 Article 218 Feu blanc .. 23 Article 219 Feu blanc 23 7. Dispositions particuli res applicables aux 24 Article 220 Identification du signal port par un 24 Article 221 Conduite tenir par un conducteur devant un panneau pr sentant un feu rouge fixe .. 26 Article 222 Cas particulier des panneaux du type bas .. 27 Chapitre 3 Signaux de limitation de vitesse .. 28 Article 301 Dispositions g n rales .. 28 1. Signaux de ralentissement et de rappel de 29 Article 302 Ralentissement 30 et rappel 30.

4 29 Article 303 Ralentissement 60 et rappel 60 .. 31 COPIE Signaux Signalisation au sol IN 1482 Version 1 du 05/10/2005 Page V Article 304 R serv ..31 Article 305 R serv ..31 2. Autres signaux de limitations permanentes de Article 306 Article 307 fixes distance du type Article 308 fixes distance du type B ..35 Article 309 fixes distance du type C ..35 Article 310 Tableau P ..35 Article 311 pentagonaux ..36 Article 312 Rep rage des points de transition de la vitesse limite ..37 3. Signaux de limitations temporaires de Article 313 Signaux de chantier ..38 Article 314 Tableau P de Article 315 Rep rage de l approche des signaux de chantier implant s l improviste ..39 Article 316 Coexistence des signaux de chantier et des autres signaux ..40 Chapitre 4 Signal d arr ts main - Signaux d tonants .. 41 Article 401 Signal d arr t main.

5 41 Article 402 Reprise de marche apr s arr t devant un signal d arr t main ..41 Article 403 P tards isol s ..42 Article 404 Appui de certains carr s par des signaux d tonants ..42 Chapitre 5 Signaux de man 43 Article 501 Signaux main de man uvre ..43 Article 502 Signal lumineux de man uvre type ..46 Chapitre 6 Signaux divers .. 48 1. Signaux indicateurs de Article 601 Dispositions g n Article 602 Tableau indicateur de direction Article 603 Indicateur de 2. Signaux de d part des Article 604 Signal main de d part ..50 COPIE R f rentiel Infrastructure R glement S1A Titre I Page VI IN 1482 Version 1 du 05/10/2005 Article 605 Signal lumineux de d part. Plaque mi-blanche, mi-verte .. 50 Article 606 Plaque de demande de d 50 3. Pancartes et tableaux inscriptions 51 Article 607 Dispositions g n rales .. 51 4. Signalisation de sortie de certains faisceaux ou groupes de voies convergentes55 Article 608.

6 Chevron pointe en 55 Article 609 Tableau lumineux de correspondance pour voies convergentes .. 55 Article 610 Tableau lumineux indicateur de 56 Chapitre 7 Signaux propres la traction lectrique .. 57 Article 701. Observation des signaux propres la traction 57 Article 702. Signal fin de cat naire .. 57 Article 703. Signaux Baissez panto .. 58 Article 704. Signaux Coupez courant .. 59 Article 705. Jalon damier bleu et blanc .. 60 Article 706. Autres 60 Fiche d identification .. 61 COPIE Signaux Signalisation au sol IN 1482 Version 1 du 05/10/2005 Page 1 Pr ambule / Note p dagogique L' dition de la pr sente version du r glement IN1482 - S1A "SIGNAUX - Signalisation au sol" est motiv e par : la limitation 160 km/h jusqu la fin du canton apr s un arr t accidentel pour prendre en compte le BAPR 220 ; la signalisation l'entr e des lignes signalisation de cabine (pancarte "CAB", feu blanc) ; l arriv e sur le RFN de circulations bi mode ; la mise en coh rence du vocabulaire avec les textes l gaux (arr t aptitude.)

7 Pour l'emploi de termes tels que conducteur, mainteneur de l'infra, consigne, ..; l utilisation du RFN par de nouveaux op rateurs ferroviaires ; la prise en compte des nouvelles r f rences dans le syst me de prescriptions ; la mise au format A4. COPIE R f rentiel Infrastructure R glement S1A Titre I Page 2 IN 1482 Version 1 du 05/10/2005 Chapitre 1 G n ralit s et aspect des signaux Article 101 Principes Certains ordres ou informations int ressant la s curit de la circulation sont donn s aux agents concern s, en particulier aux conducteurs, l aide de signaux. Tout agent, quelle que soit sa fonction, doit ob issance passive et imm diate aux signaux le concernant. Dispositions Compl mentaires : 1. Le conducteur doit s efforcer de reconna tre du plus loin possible les indications que donnent les signaux et ne pas se d sint resser de leur observation tant qu il ne les a pas franchis.

8 2. A cet effet, lorsque les circonstances atmosph riques rendent difficile la perception des signaux, le conducteur ne doit pas h siter ralentir pour tre en mesure d en observer avec certitude les indications. 3. Certains signaux sont munis de dispositifs r p tant leurs indications, soit l int rieur des cabines de conduite par l interm diaire d un appareillage appropri (1), soit sur la voie par l interm diaire de signaux d tonants. La s curit reposant essentiellement sur l observation directe des signaux, l absence ou le non-fonctionnement de ces dispositifs ne peut jamais tre consid r comme une circonstance att nuante pour un agent qui n aurait pas ob i un signal. 4. Dans certains cas faisant l objet d instructions particuli res, en compl ment ou en remplacement des indications habituellement donn es par les signaux, le conducteur peut disposer d informations directement donn es dans la cabine de conduite.

9 Article 102 D finitions A l exception de certains signaux amovibles par nature (signaux main, par exemple), les signaux sont implant s demeure, soit Titre permanent, soit Titre temporaire (signaux de chantier, par exemple). Utilis s isolement ou au contraire group s, les signaux implant s demeure peuvent tre fixes ou mobiles, du type lumineux ou du type m canique. 101.(1) Les prescriptions r glementaires correspondantes font l objet de l IN 1493 - R glement S 1 C. COPIE Signaux Signalisation au sol IN 1482 Version 1 du 05/10/2005 Page 3 Un signal est dit fixe lorsqu il pr sente en permanence un aspect normalement invariable ; il est dit mobile lorsqu il peut pr senter au moins deux aspects distincts correspondant respectivement la position signal ouvert et la position signal ferm du signal consid r.

10 Toutefois, pour certains signaux mobiles (guidon d arr t, par exemple), l aspect signal ouvert peut n tre constitu que par le seul effacement de l aspect signal ferm du signal consid r . Article 103 Signalisation lumineuse En signalisation lumineuse, les signaux donnent, de jour comme de nuit, les m mes indications. Il est fait usage : soit de panneaux portant un ou plusieurs feux de couleur fixes ou clignotants qui, sauf dans certains tunnels, sont group s sur un cran noir bord de blanc ; soit de tableaux lumineux ou r flectoris s, pouvant pr senter une bande color e, une inscription ou un signe conventionnel. Disposition Compl mentaire : Certains signaux lumineux sont normalement teints : ils ne pr sentent d indication qu l approche des trains, ou bien leur allumage n est command que sous certaines conditions.