Fiche synthétique sur l’état des risques naturels et ...

1 Fiche synth tique sur l tat des risques Fiche synth tique sur l tat des risques Fiche synth tique sur l tat des risques Fiche synth tique sur l tat des risques naturels et technologiques majeursnaturels et technologiques majeursnaturels et technologiques majeursnaturels et technologiques majeurs( tablie en application de l article du Code de l environnement et du d cret 2005-134 du 15 f vrier 2005 relatifs l information des acqu reurs et des locataires de biens immobiliers)CCCC ommune : ommune : ommune : ommune : MEYLANMEYLANMEYLANMEYLANA nnexe l arr t pr fectoral n 2013290-0011 du 17/10/2013 Cet arr t sera consultable en ligne, dans le Recueil des Actes Administratifs de la Pr fecture de l'Is re< > 1.

2 risques naturels1. risques naturels1. risques naturels1. risques naturels 1- a / Plan(s) de Pr vention des risques naturels (PPRN) *1- a / Plan(s) de Pr vention des risques naturels (PPRN) *1- a / Plan(s) de Pr vention des risques naturels (PPRN) *1- a / Plan(s) de Pr vention des risques naturels (PPRN) * IIII nondation nondation nondation nondation :::: Aucun Prescrit Appliqu par anticipation Approuv En date du : 30/07/2007 Documents permettant la localisation des immeubles au regard des risques pris en compte :--Zonage r glementaire du PPR Inondation Is re Amont En cas de PPR approuv , liste des documents auxquels il est possible de se r f rer :note de pr sentation et r glement du PPRP rescription de travaux dans le PPR oui non MultirisquesMultirisquesMultirisquesMult irisques :::: Aucun Prescrit Appliqu par anticipation Approuv En date du : 16/12/2008 Documents permettant la localisation des immeubles au regard des risques pris en compte :-- Zonage r glementaire du PPR MultirisquesEn cas de PPR approuv , liste des documents auxquels il est possible de se r f rer :note de pr sentation et r glement du PPRP rescription de travaux dans le PPR oui non R111-3 (valant PPR) :R111-3 (valant PPR) :R111-3 (valant PPR) :R111-3 (valant PPR).

3 Aucun Approuv Documents permettant la localisation des immeubles au regard des risques pris en compte :-Les risques naturels suivants sont recens s dans le(s) PPR :Nature du risqueNature du risqueNature du risqueNature du risque Caract risation du risqueCaract risation du risqueCaract risation du risqueCaract risation du risqueCodificationPPRZoneInondableInonda tion de plaine Remont e de nappeHauteur pouvant tre importante, vitesse g n ralement lenteAffleurement sur sol satur d eauI ou iCrue des fleuves et rivi resCrue rapide des rivi resVitesse g n ralement plus lev e qu en inondation de plaineC ou cZone mar cageuseZone humide pr sentant une v g tation caract ristique M ou mInondation en pied de versant Accumulation et stagnation dans une zone ferm e par un obstacle (route, voie ferr e)

4 I ou i Crue des torrents et ruisseaux torrentielsAugmentation brutale du d bit d un cours d eau avec transport de mat riaux solides T ou tRuissellement sur versant Divagation des eaux m t oriques en dehors du r seau hydrographiqueV ou vMouvementde terrainsGlissement de terrainSolifluxion Coul e boueuse Mouvement d une masse de terrain le long d une surface de rupture Mouvement de mat riaux sur pente faible Transport de mat riaux plus ou moins fluidesG ou gChute de pierres et blocs Chute d' l ments rocheuxP ou pEffondrement - Suffosion volution de cavit s souterraines avec des manifestations en surface - Tassement superficiel des terrains meubles provoqu par des circulations d'eaux souterraines F ou fAvalancheAvalanche coulement de neige lourde ou poudreuse apr s rupture du manteau neigeuxA ou a* * * * toutes les pi ces composant le(s) dossier(s)

5 De PPR sont consultables en Mairie ou en Pr fectureXXXXXXXXXXXXXC hamp d' tiquette1- b / Zonage r glementaire sur la prise en compte de la sismicit 1- b / Zonage r glementaire sur la prise en compte de la sismicit 1- b / Zonage r glementaire sur la prise en compte de la sismicit 1- b / Zonage r glementaire sur la prise en compte de la sismicit S ismeNature du risqueNature du risqueNature du risqueNature du risque Caract risation du risqueCaract risation du risqueCaract risation du risqueCaract risation du risque S ismeVibrations du sol cartographi es en 5 niveaux d'intensit (nouvelle r glementation en vertu des d crets 2010-1254 et 2010-1255 du 22 oct 2010) 1 2 3 4 52.

6 risques miniers2. risques miniers2. risques miniers2. risques miniersPlan de Pr vention des risques Miniers (PPRM)*Plan de Pr vention des risques Miniers (PPRM)*Plan de Pr vention des risques Miniers (PPRM)*Plan de Pr vention des risques Miniers (PPRM)* Aucun Prescrit Appliqu par anticipation Approuv En date du : Pr sence decavit ssouterrainesmarni res Nature du risqueNature du risqueNature du risqueNature du risque Caract risation du risqueCaract risation du risqueCaract risation du risqueCaract risation du risqueCodificationPPRM ouvement de terrainEffondrements g n ralis s ou localis s Affaissements progressifs - TassementsAutres Inondations manations de gaz Pollutions des sols ou des eaux missions de rayonnements ionisantsDocuments permettant la localisation des immeubles au regard des risques pris en compte :--En cas de PPR approuv , liste des documents auxquels il est possible de se r f rer.

7 Note de pr sentation et r glement du PPRP rescription de travaux dans le PPRM oui non 3. risques technologiques3. risques technologiques3. risques technologiques3. risques technologiquesPlan de Pr vention des risques technologiques (PPRT) *Plan de Pr vention des risques technologiques (PPRT) *Plan de Pr vention des risques technologiques (PPRT) *Plan de Pr vention des risques technologiques (PPRT) * AucunNom du PPRTNom du PPRTNom du PPRTNom du PPRTS ituationSituationSituationSituationDateD ateDateDateEffetEffetEffetEffetthermique thermiquethermiquethermiqueEffetEffetEff etEffetsurpressionsurpressionsurpression surpressionEffetEffetEffetEffettoxiqueto xiquetoxiquetoxiquePrescriptionPrescript ionPrescriptionPrescriptionde travauxde travauxde travauxde travaux prescrit prescrit prescrit prescrit approuv approuv approuv approuv Risquestechnologiques Les risques technologiques pris en compte sont li s.

8 Effet thermiqueeffet surpression effet toxiqueDocuments permettant la localisation des immeubles au regard des risques pris en compte consultables sur : cas de PPR approuv , liste des documents auxquels il est possible de se r f rer :note de pr sentation et r glement du PPR4. Arr t s portant ou ayant port 4. Arr t s portant ou ayant port 4. Arr t s portant ou ayant port 4. Arr t s portant ou ayant port reconnaissance de l' tat de catastrophe naturelle ou reconnaissance de l' tat de catastrophe naturelle ou reconnaissance de l' tat de catastrophe naturelle ou reconnaissance de l' tat de catastrophe naturelle ou technologique technologique technologique technologiqueLa liste d taill e des arr t s est consultable sur le site portail La liste d taill e des arr t s est consultable sur le site portail La liste d taill e des arr t s est consultable sur le site portail La liste d taill e des arr t s est consultable sur le site portail dans la rubrique dans la rubrique dans la rubrique dans la rubrique Ma communeMa communeMa communeMa communeface aux

9 Risquesface aux risquesface aux risquesface aux risques * * * * toutes les pi ces composant le(s) dossier(s) de PPR sont consultables en Mairie ou en Pr fectureXXXX