Fiche Technique 1 - ivoirnet.com

1 Fiche TechniqueTRAITEMENT DES REJETSRREJETS ETSIGNALEMENTS li sau fichier Assur sLibell dans lesretours NOEMIEL ibell danscourrier adress par la CPAM au PSInformations compl mentairesSuivi de la FactureREJ 0170 050 Assur non g r par la caisseCet(te) assur (e) n'estpas affili (e) n 1 :l'assur d pend de laCPAM n 2 :l'assur d pend de laCPAM n 3 :l'assur d pend de laCPAM vouloir mettre jourvotre fichier et transmettrela facture la caisse dontd pend l'assur .REJ 0250 050 Assur absent de la BDOL'assur est absent denotre n 1 :l'assur est affili lacpam de n 2 :l'assur est affili aupr sde l'organisme suivant vouloir mettre jourvotre fichier et transmettrela facture la caisse dontd pend l'assur .SIG 0250 053B n ficiaire erron Le num ro d'immatri-culation a t modifi dans notre fichier (Passage d'un num roprovisoire un num -ro d finitif).

2 Le num ro utiliser est le suivant :..Bien vouloir mettre jourvotre fichier et re-t l -transmettre la 0270 051B n ficiaireinconnu dans la BDOLe b n ficiaire estinconnu dans n 1 :La date de naissanceexacte du b n ficiaire est le ..Cas n 2 :Le b n ficiaire n'est paspris en charge sous ce num ro maissous le n ..Cas n 3 :Le b n ficiaire est inconnude nos fichiersCas n 4 :le b n ficiaire des soinsest lui-m me affili sous le n ..Bien vouloir mettre jourvotre fichier et re-t l -transmettre la 0270 053B n ficiaire erron La date de naissancea t modifi e dansnotre date de naissance transmettreest la suivante ..Bien vouloir mettre jourvotre fichier et re-t l -transmettre la Fiche est destin e au traitement des rejets manant des changes informatis s avec les fournisseurs de petitet grand : Fournisseurs RREJETS ETSIGNALEMENTSli s au fichierAssur sLibell dans lesretours NOEMIEL ibell dans courrier adress par la CPAM au PSInformations compl mentairesSuivi de la FactureREJ 0315 062AT inconnu en BDOa cette date La date de l'accident dutravail ou de la maladieprofessionnelle n'est pasconnue dans n 1 :le dossier est mis eninstance et sera recycl par laCaisse d s que n 2 :le r gime g n ral necouvre pas le risque Accident duTravail pour les personnes titulai-res des collectivit s locales ou ter-ritoriales ( r gime 290).

3 Cas n 3 :un accident du travailne concerne qu'un assur et nonun b n ficiaire,la facturation doit tre tablie sous le n ..Cas n 1 :r glement de la fac-ture par la n 2 : bien vouloir adressercette facture l'employeur del'assur .Cas n 3 :bien vouloir re-t l -transmettre cette 0317 051 Incompatibilit ASU-NAT/ r gimeLa nature d'assurancetransmise est incompati-ble avec le r gime d' n 1 :la date de fin du r gimed'affiliation est chue la date n 2 :la nature d'assurancetransmise est incompatible avec ler gime d' n 1 :r glement de la fac-ture par la n 2 :bien vouloir re-t l -transmettre la 0450 054 ETM non trouv een BDOIl n'y a pas d'exon rationdu ticket mod rateurdans notre n 1 :l'exon ration du ticketmod rateur au titre d'une affectionde longue dur e est chue depuisle ..Cas n 2 :aucune exon ration autitre d'une affection de longuedur e n'est enregistr e dans vouloir mettre jour votrefichier et re-t l transmettre 0450 056 ETM connue enBDO mais nontransmiseL'assur (e) b n ficied'un r gime exon 'assur ( ) b n ficie d'un r gimeexon rant depuis le.

4 Bien vouloir mettre jour votrefichier et re-t l transmettre 0450 057 MTM non trouv e en BDOLa modulation du ticketmod rateur ne figure pasau fichier pour cet assu-r .Cas n 1 :l'exon ration au titre dur gime Alsace-Moselle a t transmise n 2 :L'assur ne b n ficiepas du Fonds National deSolidarit .Bien vouloir mettre jour votrefichier et re-t l transmettre 0450 058 Incomp modulationtransmise/ BDOL'exon ration au titre dur gime Alsace-Mosellen'a pas t 'exon ration au titre du r gimeAlsace-Moselle n'a pas t trans-mise; la nature d'assurance transmettre est vouloir mettre jour votrefichier et re-t l transmettre 0450 082 ETM MAT en BDOmais non transmiseL'exon ration au titre dela maternit n'a pas t b n ficiaire des soins b n ficied'une exon ration du ticket mod -rateur au titre de la maternit depuis le.

5 La date de d but degrossesse est le : ..Bien vouloir mettre jour votrefichier et re-t l transmettre ETSIGNALEMENTSli s au fichier desProfessionnels deSant Libell dans les retours NOEMIEL ibell dans le courrieradress par la CPAM au PSInformations compl mentairesSuivi de la factureREJ 0315 032Cl du num rod'AT erron eLe syst me contr le la cl dunum ro d accident du travail ou dela maladie professionnelle trans-mis par le facture rejet e contient unnum ro d AT/MP dont la cl esterron No exact est : ..Bien vouloir mettre jour votrefichier et re-t l transmettre 0460 030Cl du no deprescripteurincorrecteLe num ro exact du m decinprescripteur est le ..Bien vouloir mettre jour votrefichier et re-t l transmettrevotre 0460 051etREJ 0460 053etREJ 0460 054 PrescripteurinconnuLe num ro de prescripteur trans-mis est inconnu dans le Fichierd'Identification National desProfessionnels de Sant (FINPS).

6 Bien vouloir mettre jour votrefichier, ce dossier est revoir parvos soins. Attention : les m de-cins salari s des tablissementsne sont pas enregistr s dans leFINPS; bien vouloir utiliser lenum ro g ographique de l' ta-blissement comme 0470 004 Date presc >date des soins La date de prescription est post -rieure la date d'ex cution vouloir re-t l transmettrela 0470 049 Prescriptioninterdite cette dateLe num ro de prescripteur trans-mis n'est pas enregistr dans leFINPS la date des actes ou d li-vrance de vouloir re-t l transmettrela 0480 055 Absencecontrat 8x etmut fictifLe num ro de mutuelle"99999997" ou" 888888" esttransmis pour un b n ficiaire quin'a pas de contrat CMU au n 1 :Pas de contratCMU enregistr dans n 2 :La CMU est chue depuis le ..Cas n 3 :Pas de contratCMU entre le.

7 Et le ..Cas n 4 :Contrat CMUvalide la date de factura-tion mais pas la date vouloir mettre jour votrefichier et re-t l transmettre 0540 030 Nature de pres-tation erron eLe code acte saisi n'est plus valide la date des vouloir re-t l transmettrela 0540 060 Incomp nat prest /prescripteurLe num ro de prescripteur n'a pas t nature de prestationtransmise n cessite vouloir re-t l transmettrela 0600 051 Date deprestation >date d c sLa date de prestation transmiseest post rieure la date du d c sdu b n ficiaire des 'assur est d c d (e) vouloir mettre jour votrefichier et re-t l transmettre 0700 060 Ecart taux demand /taux calcul Un cart est constat entrele taux transmis et le tauxcalcul par le syst n 1 :Une exon ration au titrede la maternit est en cours dansnotre fichier et le code acte.

8 Estremboursable 100%Cas n 2 :Le taux de rembourse-ment demand ne correspond pasau code exon ration n 3 :L' ALD est chue et letaux de remboursement a t transmis tort 100%.Cas n 4 :Le taux de rembourse-ment a t demand tort ..au lieu de .. pour le code vouloir mettre jourvotre fichier et re-t l trans-mettre la 0720 051 Paiement incom-patible CMULe b n ficiaire des soinsest pris en charge au titrede la CMU la date b n ficiaire des soins est prisen charge au titre de la CMUdepuis le ..jusqu'au ..Bien vouloir mettre jourvotre fichier et re-t l trans-mettre la ETSIGNALEMENTS syst meLibell dans lesretours NOEMIEL ibell dans courrieradress par la CPAMau PSInformations compl mentairesSuivi de la factureREJ 0180 051 Facture d j entraitement IRIS La facture a d j t t l -transmise dans un autre dossier est revoir par vos 2900 005 Facture d j pay eLa facture vous a d j t r gl facture vous a d j t r gl e le.

9 Dossier revoir par vos soins :s'il s'agit d'un rec-tificatif ou d'une r clamation, bien vouloir nousadresser un courrier en pr cisant le motif de lar clamation et les r f rences du paiement ETSIGNALEMENTSli s la prestationLibell dans lesretours NOEMIEL ibell dans courrieradress par la CPAMau PSInformations compl mentairesSuivi de la factureREJ 0540 001 Nature de prestationabsenteLe code saisi n'est pas valideFacture re-t l transmettre apr 0540 105 Incompatibilit acte NUTet accord de prise enchargeLe code saisi n'est pas valideFacture re-t l transmettre apr 0650 001 Prix unitaire absentLe prix unitaire est obligatoirepour cette prestationFacture re-t l transmettre apr smodificationREJ 2500 051 Code LPP inexistantLa cl du code LPP est erro-n eFacture re-t l transmettre apr smodificationREJ 2500 053 Date d but >date fin codeDate de d but location

10 Ou ded livrance post rieure a datede fin code LPPle code n'est plus validedepuis le ..Bien vouloir mettre jour votrefichier et re-t l transmettre votrefacturationREJ 2500 055 Date d but hors dates validit Le code LPP n est plus valide la date de facturationFacture re-t l transmettre apr smodificationREJETS ETSIGNALEMENTSli s la prestationLibell dans lesretours NOEMIEL ibell dans courrieradress par la CPAMau PSInformations compl mentairesSuivi de la factureREJ 2500 057 Changement de tarif surp riodeLe tarif du code LPP a chang le ..Tarif jusqu'au ..Tarif compter du ..A ressaisir et re-t l transmettresur des factures s par esREJ 2500 059 Incompatibilit PRS/ NATcode LPPLe code acte correspondantau code LPP est ..Facture re-t l transmettreapr s modificationREJ 2500 060 Entente pr alable obligatoireLes produits d livr s sontsoumis la formalit de l'en-tente pr alableLes codes saisir :0 = Pas de r ponse dela caisse 4 = Avis favorable5 = UrgenceSaisir le code correspondant et re-t l transmettre la 2500 065 Incompatibilit entrecodes LPPLes codes LPP transmis sontincompatiblesFacture re-t l transmettreapr s 2500 069 Tarif transmis >tarif r f renceLe prix unitaire exact du pro-duit d livr est.