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1 RENAULT 2011 Origine : Pegi : Renault Page : 1 / 97 Guide d' application des principes g n raux de pr vention et des normes associ es GE75-015 /E _____Guide _____Statut Ex cutoire Objet Aider les concepteurs interpr ter et appliquer au juste n cessaire les principes g n raux de pr vention et de Conditions de Travail dans la mise en uvre de la norme de r f rence pour la conception et la construction des quipements de travail, machines et/ou installations industrielles Ce Guide ne traite pas du "risque levage" ainsi que des machines mobiles conducteur port . Sous la responsabilit du Service 17011, ce document sera actualis p riodiquement en fonction de l'importance des volutions r glementaires, normatives ou techniques. Champ d'application Tous sites Renault Automobile Monde Emetteur 17011 - D partement Conditions de travail Confidentialit Non confidentiel Approuv par Fonction Signature Date d'application M.
2 VOGIN Chef du D partement 17011 04/2011 GE75-015 /E RENAULT 2011 Origine : Pegi : Renault Page : 2 / 97 Historique des versions Version Mise jour Objet des principales modifications R dacteur A 06/1997 Cr ation MM. Alvarez et Boux E 04/2011 Modifications li es l application de la charte de l Alliance bas e sur les principes g n raux de pr vention J. Delcroix et D. Bardaille (17011) (65940) Remplace GE75-015 /D du 10/2007 Mise disposition En interne Renault, sur Intranet : En externe Renault, sur Internet : E-mail : Documents cit s R glementation : Directive 2002/44/CE, Directive 2003/10/CE, Directive ATEX. ISO/CEI : CEI 60079-0, CEI 60079-1, CEI 60079-11, CEI 60079-25, CEI 60079-7, CEI 60204-1, CEI 60825-1, CEI 61496-1, ISO 10218-1, ISO 10218-2, ISO 11553-1, ISO 12100, ISO 13732-1, ISO 13849-1, ISO 13850, ISO 13851, ISO 13854, ISO 13855, ISO 13856-1, ISO 13857, ISO 14118, ISO 14119, ISO 14120, ISO 14123-1, ISO 14123-2, ISO 4413, ISO 4414.
3 Europ en : EN 1037, EN 1088, EN 1127-1, EN 12464-1, EN 1837, EN 349, EN 547-1, EN 614-1, EN 626-1, EN 894-1, EN 894-2, EN 953, EN 981. NF : NF C 15-100, NF E 61-120, UTE C 15-105. CNOMO : Renault : , , , , , , , , , , GE03-079R, , ( tabli pour le projet), , GE06-008, , GE75-021R, GE75-024R, GE75-025R, GE75-026R, GE75-027R. Autres doc internes : 00-10-050, 65303-TSC-03 CRX-002-01. Autres doc externes : ED 114 INRS. Codification ICS : ; Classe E75 Mots-cl s s curit des machines, pr vention des accidents de travail, ergonomie, ccs, constat de s curit , safety of machines, prevention of industrial accidents, ergonomic, safety report Langue Fran ais GE75-015 /E RENAULT 2011 Origine : Pegi : Renault Page : 3 / 97 SOMMAIRE 1 Pr sentation du document.
4 6 Conformit s curit des quipements de travail .. 6 principes g n raux de sant et de s curit .. 7 M thodologie de traitement des risques .. 7 Identification des ph nom nes dangereux .. 8 Evaluation des risques .. 8 Gravit du dommage .. 9 Probabilit d'occurrence de ce dommage .. 9 Traitement des 9 Mat riaux, produits et substances dangereuses .. 10 Eclairage .. 14 Conception de la machine et de certains l ments en vue de leur manutention .. 15 Respect des principes 16 Poste de Travail .. 18 Si ges .. 18 2 Syst mes de 19 S curit et fiabilit des syst mes de commande .. 19 Organes de 21 Visibilit depuis le poste de commande .. 22 Mise en marche .. 23 Organes multiples de mise en 24 Arr t .. 25 Arr t d'urgence .. 26 Ensemble de machines .. 28 S lection des modes de commande ou de 29 Neutralisation de dispositifs de 30 D faillance de l alimentation en nergie.
5 31 3 Mesures de protection contre les risques m 32 Risque de perte de stabilit .. 32 Risques de rupture en service .. 33 Risques dus aux chutes, aux jections d objets .. 34 Risques dus aux surfaces, aux ar tes et aux angles .. 34 Risques dus aux machines combin es .. 35 Risques dus aux variations des conditions de fonctionnement .. 35 Risques li s aux l ments 36 Choix d une protection contre les risques engendr s par les l ments 37 El ments mobiles de 37 Risques dus aux mouvements non command s .. 38 4 Caract ristiques requises pour les protecteurs et les dispositifs de protection .. 39 Exigences de port e g n rale .. 39 Choix entre un protecteur fixe ou mobile .. 40 Visibilit .. 40 Trou g n r par le flux travers un protecteur p riph 40 Les protecteurs mobiles motoris s .. 41 Fixation des protecteurs au sol .. 41 Exigences particuli res pour les protecteurs.
6 42 Protecteurs 42 Protecteurs mobiles avec dispositif de v rouillage .. 43 Protecteurs r glables limitant l acc 44 Exigences particuli res pour les dispositifs de protection .. 45 Coactivit op rateur/machine .. 45 Dispositions sp cifiques aux installations robotis es .. 46 Dispositif emp chant l'intrusion par un trou g n r dans un protecteur par un flux..46 Barrage immat riel .. 47 Tapis, bordure et plancher sensibles pour poste de travail .. 47 Commande bimanuelle .. 47 Pupitre de validation op rateur .. 47 GE75-015 /E RENAULT 2011 Origine : Pegi : Renault Page : 4 / 97 Meubles accumulation a 47 Meubles accumulation au sol .. 48 5 Risques dus d autres dangers .. 49 Alimentation en nergie lectrique .. 49 Mesure de l quipotentialit des masses .. 49 Mesure d'isolement .. 49 V rification de continuit des conducteurs de protection PE.
7 49 Electricit 50 Alimentation en nergie autre qu lectrique .. 50 Erreurs de montage .. 51 Temp ratures extr 51 Projections 51 Tuyauteries chaudes .. 51 Pi ces chaudes .. 51 Incendie .. 52 Explosion .. 52 Bruit .. 53 Vibrations .. 53 54 Rayonnements ext 54 Rayonnements laser .. 55 Emission de mati res et de substances dangereuses .. 56 Risque de rester prisonnier dans une machine .. 57 Risque de glisser, de tr bucher ou de 58 58 6 Entretien .. 59 Entretien de la machine .. 59 Identification des points d'intervention .. 59 Dispositifs d'immobilisation (voir logigramme m thodologique ci-apr s).. 59 Marches de substitution/Proc 61 Bo tier d' 62 Acc s aux postes de travail ou aux points d intervention .. 63 Plates-formes et passerelles .. 63 S paration de la machine de ses sources d 65 Intervention de l op rateur.
8 66 Nettoyage des parties int rieures .. 66 7 Informations .. 67 Informations et avertissements sur la machine .. 67 Informations et dispositifs d'information .. 67 Dispositifs d alerte .. 68 Avertissement sur les risques r siduels .. 69 Marquage des machines .. 70 Notice d 71 principes g n raux de r daction de la notice d instructions .. 71 Contenu de la notice d instructions .. 72 Documents 74 D claration de conformit .. 74 D claration d'incorporation des quasi-machines .. 75 8 Dispositions particuli res pour la manutention continue au 76 Manutention continue au sol sans poste de 76 Installations de manutention risque acceptable .. 76 Installations de manutention risque faible .. 77 Installations de manutention risques lev s .. 78 Mise en s curit d'un l vateur / descenseur .. 79 Syst me d' l vateur/descenseur dont la course n'exc de pas 1000 mm.
9 79 Syst me d' l vateur/descenseur dont la course est sup rieure 1000 mm .. 79 Manutention traversant des all es de circulation .. 80 Tables rouleaux ou galets enterr 80 Transbordeur sans mouvement suppl mentaire de rotation ou table pivotante .. 82 Transbordeur avec mouvement de rotation .. 83 GE75-015 /E RENAULT 2011 Origine : Pegi : Renault Page : 5 / 97 Acc s pi ton traversant un flux de 84 Manutention continue au sol avec poste de travail arr t .. 85 Poste de travail sur tables rouleaux .. 85 Poste de travail entre deux tables rouleaux .. 85 Poste de travail de part et d autre de la table 86 Postes de retouche ou de contr le sur podium .. 86 Dispositifs de protection emp chant l'acc s par le flux vers des zones prot g 87 Sans risque de chute .. 87 Avec risque de 89 Sch mas d'application .. 91 9 All es de 93 10 Constat de conformit s curit.
10 95 11 Liste des documents cit 95 GE75-015 /E RENAULT 2011 Origine : Pegi : Renault Page : 6 / 97 1 Pr sentation du document Les principes de pr vention et de Conditions de Travail relatives la conception et la construction des quipements de travail, machines et/ou installations ont t d compos s en : fonctions l mentaires de s curit satisfaire, correspondant aux chapitres de la norme de r f rence La plupart des fonctions l mentaires sont associ es un r sum p dagogique des solutions techniques d finies par les principales normes internationales ou europ ennes harmonis es, avec citation de la r f rence des normes et/ou projets de normes concern s. Enfin, chaque fois que possible, les fonctions l mentaires, ventuellement compl t es par des pr cisions normatives sont illustr es par des commentaires issus du savoir-faire et de l'exp rience de Renault dans ce domaine.
