GUIDE DE SURVEILLANCE DES TRAVAUX

1 PARTIE INT GRANTE DU GUIDE DE PRATIQUE PROFESSIONNELLE DE L ORDRE DES ING NIEURS DU QU BECGUIDE DESURVEILLANCEDES TRAVAUXL OUTIL INDISPENSABLE POUR ASSURER UN R SULTAT DE QUALIT ! ATTENTION Ce document est une version du GUIDE de SURVEILLANCE des TRAVAUX en date du 1er avril 2021; il n est donc pas n cessairement jour. Ce document fait partie int grante du GUIDE de pratique professionnelle et se trouve sous le chapitre Travail de l ing nieur , cliquez ici. Ordre des ing nieurs du Qu bec Tous droits r serv s L'Ordre des ing nieurs du Qu bec est titulaire des droits d'auteur relatifs au GUIDE de SURVEILLANCE des TRAVAUX qui fait partie int grante du GUIDE de pratique professionnelle. L'information y apparaissant ne peut, sauf des fins personnelles, tre diffus e, copi e, reproduite, distribu e, publi e, affich e, adapt e, modifi e ou traduite de quelque fa on que ce soit sans que l'Ordre des ing nieurs du Qu bec ait pr alablement donn son consentement.

2 ISBN 978-2-923766-14-0 (PDF) (volume : GUIDE de SURVEILLANCE des TRAVAUX ) ISBN 978-2-923766-13-3 (PDF) (ensemble : GUIDE de pratique professionnelle, 7e dition, 2021) GUIDE DE PRATIQUE PROFESSIONNELLE GUIDE de SURVEILLANCE des TRAVAUX 2021 TABLE DES MATI RES GUIDE DE SURVEILLANCE DES 1 Objectifs du GUIDE de SURVEILLANCE des TRAVAUX .. 2 Port e du GUIDE de SURVEILLANCE des TRAVAUX .. 2 Intervenants, r les et responsabilit s .. 3 thique et d ontologie li es la SURVEILLANCE .. 7 Comp tences et qualit s de l ing nieur surveillant .. 9 Qu est-ce que la SURVEILLANCE ? .. 11 Cadre juridique de la SURVEILLANCE .. 13 Mandat de SURVEILLANCE .. 16 Plan de SURVEILLANCE .. 19 Description du plan de SURVEILLANCE .. 19 Pr paration du plan de SURVEILLANCE .. 19 Contenu du plan de SURVEILLANCE .. 20 Processus de SURVEILLANCE des TRAVAUX .. 28 D marrage du projet .. 28 Ex cution du projet .. 37 Fermeture du projet.

3 44 Gestion de projet pour la r alisation des TRAVAUX .. 46 Attestations de conformit .. 47 Dossiers et documents d ing nierie .. 48 R union post mortem .. 49 GUIDE DE PRATIQUE PROFESSIONNELLE GUIDE de SURVEILLANCE des TRAVAUX 2021 1 GUIDE de SURVEILLANCE des TRAVAUX Dans cette section, vous verrez : les objectifs du GUIDE de SURVEILLANCE des TRAVAUX la port e du GUIDE de SURVEILLANCE des TRAVAUX les intervenants, les r les et les responsabilit s l thique et la d ontologie li es la SURVEILLANCE les comp tences et qualit s de l ing nieur surveillant qu est-ce que la SURVEILLANCE ? le cadre juridique de la SURVEILLANCE le mandat de SURVEILLANCE le plan de SURVEILLANCE le processus de SURVEILLANCE des TRAVAUX la gestion de projet pour la r alisation des TRAVAUX les attestations de conformit les dossiers et documents d ing nierie la r union post mortem La SURVEILLANCE des TRAVAUX constitue un l ment important du travail de l ing nieur, et c est dans cette perspective qu un premier groupe de travail a t mis sur pied la fin de 2012.

4 Ce groupe avait pour objectifs de : valider les pratiques courantes en mati re de SURVEILLANCE ; identifier les probl mes li s au processus de SURVEILLANCE ; proposer des solutions aux probl mes identifi s. la suite de cette d marche, il a t d cid de r diger un GUIDE pour accompagner les ing nieurs dans leur pratique de tous les jours. C est un deuxi me groupe de travail, compos d ing nieurs provenant de plusieurs milieux et domaines, que la r daction d un GUIDE a t confi e en 2015. Ce GUIDE se veut un outil pertinent et efficace pour tout ing nieur qui m ne des activit s de SURVEILLANCE des TRAVAUX . GUIDE DE PRATIQUE PROFESSIONNELLE GUIDE de SURVEILLANCE des TRAVAUX 2021 2 Objectifs du GUIDE de SURVEILLANCE des TRAVAUX Le GUIDE de SURVEILLANCE des TRAVAUX (GST) a pour objectifs d aider mieux comprendre les divers aspects de la SURVEILLANCE des TRAVAUX et de servir d outil de r f rence pour les ing nieurs.

5 Le GST permet notamment de mieux comprendre : les r les et les responsabilit s de l ing nieur surveillant; le cadre r glementaire des activit s de SURVEILLANCE ; le processus global de SURVEILLANCE des TRAVAUX , c'est- -dire les diff rentes phases, les activit s mener et les tapes critiques; les r les et responsabilit s propres chaque intervenant, soit l ing nieur concepteur, l entrepreneur, le ma tre d ouvrage et l ing nieur surveillant, ainsi que le r le et les responsabilit s de l employeur par rapport ceux des individus; le processus de communication entre les intervenants; le contenu d un mandat de SURVEILLANCE ; le contenu d un plan de SURVEILLANCE ; les activit s mener dans la gestion de la qualit ; l interaction avec la gestion du contrat; la gestion des changements; la nature et la port e des attestations de conformit ; la gestion documentaire.

6 Le GST ne vise pas remplacer les proc dures, normes, directives, etc. qui peuvent tre applicables chez des employeurs ou des donneurs d ouvrage, ni imposer une m thode unique pour r aliser la SURVEILLANCE des TRAVAUX . Il pr sente plut t de bonnes pratiques qui visent am liorer la qualit de la SURVEILLANCE des TRAVAUX . Port e du GUIDE de SURVEILLANCE des TRAVAUX Le GUIDE de SURVEILLANCE des TRAVAUX (GST) s applique l ensemble des aspects de la SURVEILLANCE des TRAVAUX de construction et de fabrication en atelier des ouvrages vis s l article 3 de la Loi sur les ing nieurs. Il est noter que les principes de SURVEILLANCE des TRAVAUX s appliquent tous les environnements de travail, mais que leur application peut grandement diff rer. Le GST ne vise pas les autres t ches que pourrait r aliser un ing nieur surveillant, telles que l administration de contrat, la planification des TRAVAUX , le contr le des co ts, la gestion et l administration de projet, etc.

7 Cependant, le GST indique quelles sont les activit s que l ing nieur surveillant r alise en interaction avec les autres intervenants du projet. GUIDE DE PRATIQUE PROFESSIONNELLE GUIDE de SURVEILLANCE des TRAVAUX 2021 3 Pour all ger le texte, les termes suivants doivent tre interpr t s comme suit : entrepreneur : entrepreneur en construction ou entreprise de fabrication; ing nieur surveillant : ing nieur responsable de la SURVEILLANCE de TRAVAUX . moins que le contexte n indique autrement, y est assimil le personnel sous la supervision de l ing nieur qui collabore la SURVEILLANCE des TRAVAUX , notamment les CPI. La SURVEILLANCE inclut l inspection; ing nieur concepteur : ing nieur responsable de la conception qui a sign et scell les plans et devis pour construction ou fabrication. Intervenants, r les et responsabilit s Intervenants L quipe de r alisation d un projet est compos e principalement : du ma tre d ouvrage; des professionnels, notamment les ing nieurs; des entrepreneurs, ce qui inclut leurs sous-traitants et leurs fournisseurs; des fournisseurs du projet.

8 Il existe plusieurs modes de r alisation de projet, pour lesquels les responsabilit s des divers intervenants peuvent varier. La figure 1, Exemple de mod le de projet, illustre le mod le traditionnel, o la gestion du projet et de la construction est r alis e par le ma tre d ouvrage, celui-ci ayant sous sa direction : une ou plusieurs quipes de professionnels qui con oivent le projet; une quipe de professionnels qui effectue la SURVEILLANCE des TRAVAUX ; un entrepreneur g n ral qui prend en charge la r alisation ou la construction du projet. GUIDE DE PRATIQUE PROFESSIONNELLE GUIDE de SURVEILLANCE des TRAVAUX 2021 4 Figure 1 - Exemple de mod le de projet Il existe plusieurs autres mod les de r alisation de projet (voir le tableau 1) : IACG (ing nierie, approvisionnement et gestion de construction), conception -r alisation (design-built en anglais), cl en main, etc.

9 Selon le mode de r alisation de projet, les t ches de SURVEILLANCE indiqu es dans ce GUIDE peuvent tre r alis es en totalit par un intervenant du projet ou en partie par plusieurs intervenants. GUIDE DE PRATIQUE PROFESSIONNELLE GUIDE de SURVEILLANCE des TRAVAUX 2021 5 Tableau 1 - Mod les de r alisation de projets R les Le ma tre d ouvrage, souvent appel donneur d ouvrage, client ou propri taire, est celui qui lance un projet en d terminant ses besoins et en choisissant le mode de r alisation qu il entend utiliser pour ex cuter le projet. Il a g n ralement un r le administratif. Le ma tre d uvre est d fini ainsi par la Loi sur la sant et la s curit du travail ( ) : Le propri taire ou la personne qui, sur un chantier de construction, a la responsabilit de l ex cution de l ensemble des TRAVAUX . Le ma tre d uvre d un chantier est celui qui d tient la responsabilit r elle de l ex cution des TRAVAUX et qui exerce une autorit r elle sur le chantier.

10 Il n y a qu'un seul ma tre d uvre dans un projet et c est cette personne que se rapportent tous les intervenants travaillant sur un m me projet. Les ing nieurs peuvent intervenir plusieurs tapes au sein de l quipe de r alisation du projet : au moment des tudes pr paratoires, de la conception , de la pr paration de plans et devis, de la SURVEILLANCE des TRAVAUX , etc. Les ing nieurs peuvent tre employ s par le donneur d ouvrage, l entrepreneur ou une firme d ing nierie. Les fournisseurs fabriquent ou fournissent les biens et services d finis par l ing nieur concepteur et GUIDE DE PRATIQUE PROFESSIONNELLE GUIDE de SURVEILLANCE des TRAVAUX 2021 6 requis pour la r alisation du projet. Selon le mode de r alisation du projet, les clients du fournisseur sont le ma tre d ouvrage et/ou l entrepreneur. L entrepreneur est celui qui prend en charge la r alisation des TRAVAUX .