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Guide métier Les enseignants & les sorties scolaires

1 Guide m tierLes enseignants & les sorties scolaires2 L cole est le lieu d acquisition des savoirs. Elle est ouverte sur le monde qui l entoure .Ainsi commence la circulaire du 21 septembre 1999 r gissant le contenu et l organisation des sorties scolaires . L enseignant est en g n ral ravi de mettre en uvre cette des tablissements, ouvrir l esprit des l ves, leur montrer le une bien belle mission ! Les sorties scolaires les exposent pourtant un champ de responsabilit s d multipli . Le monde est plus vaste qu une salle de classe. Dans une sortie, on bouge, on observe, on visite, on se rend dans des lieux parfois dangereux. Comment garder l il sur tous ces l ves ?

4 1 - L’organisation des sorties scolaires La sortie scolaire implique plusieurs personnes: • L’initiateur du projet: c’est un enseignant, éventuellement aidé

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1 1 Guide m tierLes enseignants & les sorties scolaires2 L cole est le lieu d acquisition des savoirs. Elle est ouverte sur le monde qui l entoure .Ainsi commence la circulaire du 21 septembre 1999 r gissant le contenu et l organisation des sorties scolaires . L enseignant est en g n ral ravi de mettre en uvre cette des tablissements, ouvrir l esprit des l ves, leur montrer le une bien belle mission ! Les sorties scolaires les exposent pourtant un champ de responsabilit s d multipli . Le monde est plus vaste qu une salle de classe. Dans une sortie, on bouge, on observe, on visite, on se rend dans des lieux parfois dangereux. Comment garder l il sur tous ces l ves ?

2 Et s il en manquait un ? Les sorties scolaires n affranchissent pas l enseignant de son r le de gardien de la s curit des l ves . En cas de souci, il sera en premi re Guide a t con u pour vous accompagner dans l organisation d une sortie : il reprend les recommandations officielles et d livre quelques conseils utiles. En fin d ouvrage, nous citons deux exemples de m saventures qui montrent que tout peut tr s vite basculer. Les sorties doivent tre s rieusement pr par es l avance, tant au plan du contenu p dagogique que de l organisation mat rielle. Des parents vous ont confi leur enfant : cela m rite quelques - L organisation des sorties scolaires 4 G n ralit s ( sorties obligatoires, sorties facultatives) 5 L laboration du projet 7 Le transport 8 L encadrement : combien d accompagnateurs ?

3 12 cole maternelle 12 cole l mentaire 13 Coll ge 13 Lyc e 15 Les sorties exceptionnelles 16 Les classes de d couvertes 16 Les s jours l tranger 172 - La responsabilit des enseignants 20 D finitions 20 Cas pratiques 22 Le drame du Drac 22 Un accident dans une station de sports d hiver 273 - Conseils pratiques en mati re d assurance de l enseignant 32 L assurance des l ves 32 Le contenu d un contrat d assurance 324 - Les solutions MAIF 34 Sommaire41 - L organisation des sorties scolairesLa sortie scolaire implique plusieurs personnes : L initiateur du projet : c est un enseignant, ventuellement aid par des coll gues. Il construit le projet : destination, finalit p dagogique, transporteur, h bergement, Le chef d tablissement : il valide le projet et informe les autorit s acad miques.

4 Son r le a t pr cis par la circulaire 2011-1117 du 03 ao t 2011 : c est lui le vrai d cideur pour tous les voyages (avec ou sans nuit es). C est lui qui donne son accord ou refuse, en valuant les conditions d encadrement, de transport et d accueil et en jugeant de la nature et des conditions des activit s pratiqu es. Il informe cependant les autorit s acad miques, en leur envoyant copie des ordres de service et note sur l organisation du voyage. Les autorit s acad miques : leur r le a t pr cis par les circulaires de 2005-001 et 2011-117. Il n est pas n gligeable pour autant : c est l inspecteur d acad mie qui agr e, dans son d partement, les structures d accueil et d h bergement ainsi que les soci t s de transport qui pourront tre utilis es lors d un voyage scolaire .

5 Le responsable du ou des lieux visit s. ventuellement, un transporteur et/ou une structure d accueil. Les parents : ils doivent tre inform s et impliqu s en amont. Les l ves eux-m PARTICULIERLes voyages l tranger (sauf s jour d une journ e dans un pays frontalier) et les sorties avec nuit e(s) sont soumis l accord de l inspecteur d acad mie. G n ralit s On distingue trois cat gories de sorties scolaires : La sortie r guli re : elle correspond aux enseignements inscrits l emploi du temps, mais n cessitant un d placement hors de l tablissement (piscine, stade, cours dans un autre ). La sortie occasionnelle sans nuit e : galement autoris e par le directeur d tablissement, elle correspond une sortie vers un autre lieu d enseignement, sous des formes diff rentes de ce qui est r alis en classe (visite d un th tre ou d une entreprise, sortie ).

6 La sortie occasionnelle avec nuit e : soumise l autorisation de l inspecteur d acad mie jusqu en CM2, cette cat gorie regroupe l ensemble des s jours caract re ducatif (classes de neige ou de d couvertes, change ). Une sortie ne peut exc der une dur e de cinq jours prise sur le temps scolaire (circulaires 2011-117 du 3 ao t 2011 pour le second degr et 99-136 du 21 septembre 99, pr cis e par la circulaire 2005-001 du 5 janvier 2005 pour le premier degr ), sauf lorsqu il s agit d une classe d couverte (circulaire 2005-001 pour le premier degr et 2011-117 pour le second degr ) ou d un s jour r pondant la circulaire concernant la mobilit europ enne et internationale (circulaire 2011-117 du 3 ao t 2011).

7 Les circulaires 2011-117 du et 99-136 du sont modifi es par la circulaire 2013-106 du (informations aux parents et formalit s administratives).Obligatoire ou facultative Une sortie est obligatoire si elle est gratuite, a lieu pendant les horaires habituels de la classe et ne comprend pas la pause d jeuner. La sortie obligatoire concerne tous les l ves de la classe. L assurance scolaire n est pas exig e. Une sortie est facultative si elle se d roule en dehors du temps scolaire et/ou si elle est payante. Une sortie facultative peut ne concerner qu une partie des l ves d une classe. L assurance est obligatoire, tant pour les dommages caus s par les l ves que pour ceux qu ils pourraient subir.

8 Il incombe au chef d tablissement de v rifier, avant d autoriser un l ve participer une sortie facultative, qu il est bien assur pour le type d activit envisag des famillesLa participation des familles ne peut tre demand e que pour des sorties facultatives, et pour un montant raisonnable. En effet, l article L 551-1 du Code de l ducation dispose que les tablissements scolaires veillent, dans l organisation des activit s caract re facultatif, ce que les ressources des familles ne constituent pas un facteur discriminant entre les l ves . Notamment, les parents n ont pas supporter le co t du voyage des accompagnateurs adultes ( enseignants ou b n voles) missionn s des fins d encadrement.

9 Pour ce poste de d pense, les ressources doivent tre trouv es ailleurs. Si un l ve ne peut participer une sortie facultative (refus des ), l tablissement doit continuer de l accueillir pendant la p riode concern e. Si un partenaire priv participe au financement du projet, les parents d l ves doivent en tre inform s. Depuis 2005, les parents peuvent payer la somme due l aide de ch ques vacances.> Relations avec les familles Dans tous les cas de sorties , les familles doivent tre pr cis ment inform es par une note crite (organisation, but p dagogique, horaires, lieu de d part et de retour) r dig e par l enseignant organisateur et comportant un formulaire d autorisation de participation de l l ve.

10 Les parents donnent leur accord en remettant l enseignant le formulaire dat et sign .Pour les sorties avec nuit e(s), les parents sont obligatoirement convi s une r union d information. Il est important de pr voir, d s la phase de construction du projet, les moyens et modalit s qui seront utilis s pendant le s jour pour communiquer avec l cole d origine et les familles des l ves (t l phone, courriel, lettre ).7 L laboration du projet L laboration du projet de sortie entra ne la constitution d un dossier aussi pr cis et complet que possible. Pour cette raison, l enseignant organisateur doit s atteler au projet plusieurs mois l avance. > Doivent appara tre : les dispositions g n rales : type de sortie, p riode, lieu, composition du groupe, fonctionnaires responsables, les dispositions p dagogiques et ducatives : programme d taill , travaux effectuer, exploitation et les dispositions mat rielles : mode de d placement, itin raire, horaires, titres de transport, modalit s d h bergement, modalit s d accueil au les dispositions financi res : modes de financement (participation des parents, de groupes socio- ducatifs, des ), les dispositions juridiques et m dicales.


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