GUIDE PRATIQUE DE LA GESTION DU TEMPS ET …

1 GUIDE PRATIQUEDE LA GESTIONDU TEMPSET DES PLANNINGS L H PITAL2e dition Jean-Pierre DANOSM ichel GARCIA-GILL aurence RAOUSTUn outil de travail performant pour la GESTION des ressources humaines l h pitalLes tudes Hospitali Les tudes Hospitali resGUIDE PRATIQUE DE LA GESTION DU TEMPS ET DES PLANNINGS L H PITALREMERCIEMENTS 7 ABR VIATIONS 9 AVANT-PROPOS 11 INTRODUCTION 15 CHAPITRE 1 17LE TEMPS DE travail EFFECTIFF iche n 1-1 D finition du TEMPS de travail effectif 19 Fiche n 1-2 D termination des r f rences annuelles 22 Fiche n 1-3 Le TEMPS de travail quotidien, hebdomadaire et les repos 28 Fiche n 1-4 Les heures suppl mentaires 30 Fiche n 1-5 Le travail de nuit 33 Fiche n 1-6 Les astreintes 35 CHAPITRE 2 39 LES ABSENCES L GALESF iche n 2-1 Les cong s annuels 41 Fiche n 2-2 Les f ri s 48 CHAPITRE 3 53 LES ABSENCES JUSTIFI ES ET AUTORIS ESFiche n 3-1 Le cong pour maladie ordinaire 56 Fiche n 3-2 Le cong longue maladie, le cong longue dur e 59 Fiche n 3-3 Les cong s pour accident du travail , accident de trajet.

2 Maladie imputable au service ou maladie professionnelle 66 Fiche n 3-4 Le cong pour formation 72 Fiche n 3-5 Le cong maternit , paternit et le cong adoption 78 Fiche n 3-6 Le cong parental 81 Fiche n 3-7 Les absences exceptionnelles (mariage, d c s, etc.) Les tudes Hospitali resSommaireGUIDE PRATIQUE DE LA GESTION DU TEMPS ET DES PLANNINGS L H PITALCHAPITRE 4 93 LES MODALIT S D ARTTF iche n 4-1 La r duction du TEMPS de travail (RTT) 95 Fiche n 4-2 Le compte pargne TEMPS (CET) 100 Fiche n 4-3 L ARTT de l encadrement et de la direction 105 CHAPITRE 5 109 LES CYCLES ET LES PLANNINGSF iche n 5-1 Cycles, roulements et tableaux de service 111 Fiche n 5-2 Le montage ou la conception des cycles 113 Fiche n 5-3 Les proc dures de GESTION et de contr le de planning :pr visionnel - r alis 123 Fiche n 5-4 La GESTION des remplacements (r gles de remplacement.)

3 G n rales, de nuit, GESTION du pool) 124 Fiche n 5-5 Les outils de GESTION du TEMPS (les logiciels et badgeuses) 126 CHAPITRE 6 129LE SUIVI DES DUR ES : LA GESTION EN CAPITALISATION HORAIREF iche n 6-1 Bases r glementaires 131 Fiche n 6-2 Les principes g n raux 134 Fiche n 6-3 Outils et m thode : tableau de service de GESTION en capitalisation horaire 139 Le d compte de l absent isme l gal 142 Le d compte de l absent isme justifi , autoris ou pour motifs divers 143 Le calcul des droits journ es RTT en cas d absences 146 Le d compte du TEMPS des agents TEMPS partiel 146 Le d compte du TEMPS pour les agents entr s ou sortis en cours d ann e 149 Le d compte du TEMPS pour les agents alternant travail de jour et travail de nuit 149 Les r gles de codage et de d compte du TEMPS de travail 150 CHAPITRE 7 153L ACTIVIT SYNDICALE ET DE REPR SENTATION DU PERSONNELF iche n 7-1 L activit syndicale 155 Fiche n 7-2 Droit de gr ve et effectif minimal 159 CHAPITRE 8 163LE BULLETIN DE SALAIREF iche n 8-1 Les l ments constitutifs de la r mun ration 165 Fiche n 8-2 Exemple de bulletin de salaire 171

4 CHAPITRE 9 173 LES MODALIT S DE SUIVI DE L ACCORD LOCALF iche n 9-1 Extrait d accord local 175 Fiche n 9-2 L audit de la GESTION du TEMPS et du GUIDE 176 CONCLUSION 181 INDEX Les tudes Hospitali resGUIDE PRATIQUE DE LA GESTION DU TEMPS ET DES PLANNINGS L H PITALS ommaireRemerciementsAu-del de notre propre exp rience, cet ouvrage b n ficiede nombreux il soit permis aux auteurs de remercier ici les personnesayant contribu l am lioration de la qualit de cet ouvrage :MmeChristine PINCHON, Cadre Sup rieur de Sant l h pitalde Lourdes, et M. Gilbert FRAYSSE, Attach d Administration Hospitali re la Direction des ressourceshumaines du centre hospitalier intercommunal de Tarbes,ettous ceux qui, par leurs remarques et leurs corrections, ontpermis la sortie de ce DANOSM ichel GARCIA-GILL aurence Les tudes Hospitali resGUIDE PRATIQUE DE LA GESTION DU TEMPS ET DES PLANNINGS L H PITALUne r glementation parfois incoh rente, contradictoire, floue etincompl l gislation sociale hospitali re est tr s complexe et a t largementmodifi e depuis le d but de l ann e 2002 avec la mise en uvre de lar duction du TEMPS de travail .

5 Comment d s lors s y retrouver ? Tous lesresponsables ayant en charge la GESTION des ressources humaines de lafonction publique hospitali re ne peuvent ignorer les modifications quiviennent de se produire. Mais, supposer qu ils connaissent l essentieldes nouveaux textes, est-ce suffisant pour r soudre les probl mes pos sau quotidien par la GESTION du TEMPS de travail ou du personnel ?Chaque jour am ne son lot de cas particuliers ou d v nementsexceptionnels pour lesquels les textes ne sont pas suffisamment pr cis,voire contradictoires : Quelle p riode est consid rer comme p riode estivale ? Quelle est la r f rence annuelle d un agent qui alterne travail de jouret travail de nuit ? Comment r partir quitablement entre les agents de jour les remplace-ments des agents travaillant de nuit ?

6 Acombien de f ri s peut pr tendre un agent repos variables entr encours d ann e ? Doit-on se baser sur le calendrier de l ann e civile ou au proratatemporisde son activit ? Comment b tir des roulements quitables qui tiennent compte desnouvelles contraintes r glementaires ?Les exemples ne manquent pas des difficult s que rencontre l encadre-ment dans la GESTION du personnel. GESTION des effectifs et GESTION dutemps de travail sont de plus en plus complexes, chronophages etsources de tensions dans les relations de , que faire si des r gles institutionnelles claires n ont pas t arr -t es ? Chaque cadre devrait-il tre amen d terminer seul des r gles ded compte du TEMPS de travail ou des r gles d attribution des cong sannuels ou des jours pour r duction du TEMPS de travail pour son service ?

7 Les tudes Hospitali resGUIDE PRATIQUE DE LA GESTION DU TEMPS ET DES PLANNINGS L H PITALA vant-proposNe vaudrait-il pas mieux que ces r gles soient les m mes pour tous danschacun des services de l tablissement ? Et si les cadres doivent dicterdes r gles au coup par coup ne risque-t-on pas de leur reprocher de fairedu management l affectif , de cr er des avantages tr s localis s ,de rendre encore plus difficile la mobilit des agents entre services avantages et services moins avantag s ? Compte tenu du fait que lar glementation est parfois incoh rente, contradictoire, floue et incom-pl te, il est n cessaire de rechercher cette coh rence et cette clart auniveau local au travers de l laboration d un GUIDE PRATIQUE degestion du GUIDE PRATIQUE de GESTION du TEMPS , qu est-ce que c est ?

8 Appel R f rentiel TEMPS , Chartre d organisation et de GESTION du tempset parfois m me R glement int rieur de la GESTION du TEMPS ,un guidepratique de GESTION du TEMPS est un document institutionnel volutifdestin faciliter la r solution de probl mes pos s au quotidien parla GESTION du TEMPS de travail . Il s agit d un manuscrit qui non seule-ment interpr te et compl te les textes respecter (au niveau national et auniveau local), mais galement qui propose des m thodologies, des proc -dures et des outils communs pour assurer la GESTION du TEMPS de travaildans l tablissement. Ce document, dans l id al, devrait tre le r sultatd un travail collectif entre les repr sentants du personnel, les cadres et ladirection de l l instant, en dehors des grandes structures, fort peu d tablissementsont mis au point cet outil de travail et, il faut bien le reconna tre, encoreplus rares sont les tablissements qui ont con u leur GUIDE de GESTION dutemps sur la base d une d marche commune.

9 En r gle g n rale, quand les tablissements poss dent un document de ce type, ce dernier a t , eng n ral, exclusivement r dig par le service des ressources humaines etdemeure un recueil complet de la r glementation, mais assez peu op ra-tionnel. La plupart des r f rentiels du TEMPS qu il nous ait t donn deconsulter sont des guides juridiques qui ne traitent pas les aspects degestion. Il faut reconna tre qu avant l av nement de la RTT, les pratiquesdes hospitaliers taient majoritairement de g rer des droits absence etnon pas du TEMPS de pr sence. Aujourd hui, la grande innovation consiste v rifier que les agents ont bien r alis le TEMPS mensuel ou annuel pourlequel ils sont effectivement r mun r s. On assiste donc un v ritablebouleversement de la culture hospitali re avec le passage d une GESTION del absent isme celle du pr sent Les tudes Hospitali resAvant-proposGUIDE PRATIQUE DE LA GESTION DU TEMPS ET DES PLANNINGS L H PITALLes finalit s de l laboration d un GUIDE de GESTION du tempsLes finalit s de l laboration d un GUIDE de GESTION du TEMPS sont multi-ples : compl ter et clarifier la r glementation, pr parer une ventuelleinformatisation de la GESTION du TEMPS de travail , faciliter la GESTION despersonnels au quotidien, cr er un langage commun et des r gles commu-nes, d velopper l galit de traitement entre les agents d un m me tablis-sement, veiller la bonne r gulation du TEMPS de travail , GUIDE de GESTION du TEMPS .

10 Un outil pour compl ter et clarifier la r Les tudes Hospitali resGUIDE PRATIQUE DE LA GESTION DU TEMPS ET DES PLANNINGS L H PITALA vant-proposR glementationAccord localGuide de GESTION du TEMPS (proc dures et outils)R gles sp cifiques de servicevalid es par les instances Niveau nationalNiveau institutionnelNiveau op rationnel(service)CeGuide PRATIQUE de la GESTION du TEMPS et des plannings l h pitalest d abord destin faciliter la solution de vos probl mes quoti-diens. Il traite des sujets qui pr occupent les agentset les personnesayant en charge la GESTION des ressources humaines (DRH, DSSI,cadres, attach s d administration hospitali re, directeurs d tablis-sements de la FPH)et s efforce d apporter aussi pr cis ment que possi-ble les r ponses adapt es aux questions que vous vous posez. Au niveau de sa conception, ce livre rend accessible tous unesynth se des r gles applicables de GESTION du TEMPS de travail .