GUIDE PRATIQUE DE LA GESTION DU TEMPS ET DES …

1 GUIDE PRATIQUEDE LA GESTIONDU TEMPSET DES PLANNINGS L H PITAL2e dition Jean-Pierre DANOSM ichel GARCIA-GILL aurence RAOUSTUn outil de travail performant pour la GESTION des ressources humaines l h pitalLes tudes Hospitali Les tudes Hospitali resGUIDE PRATIQUE DE LA GESTION DU TEMPS ET DES PLANNINGS L H PITALREMERCIEMENTS 7 ABR VIATIONS 9 AVANT-PROPOS 11 INTRODUCTION 15 CHAPITRE 1 17LE TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIFF iche n 1-1 D finition du TEMPS de travail effectif 19 Fiche n 1-2 D termination des r f rences annuelles 22 Fiche n 1-3 Le TEMPS de travail quotidien.

2 Hebdomadaire et les repos 28 Fiche n 1-4 Les heures suppl mentaires 30 Fiche n 1-5 Le travail de nuit 33 Fiche n 1-6 Les astreintes 35 CHAPITRE 2 39 LES ABSENCES L GALESF iche n 2-1 Les cong s annuels 41 Fiche n 2-2 Les f ri s 48 CHAPITRE 3 53 LES ABSENCES JUSTIFI ES ET AUTORIS ESFiche n 3-1 Le cong pour maladie ordinaire 56 Fiche n 3-2 Le cong longue maladie, le cong longue dur e 59 Fiche n 3-3 Les cong s pour accident du travail, accident de trajet,maladie imputable au service ou maladie professionnelle 66 Fiche n 3-4 Le cong pour formation 72 Fiche n 3-5 Le cong maternit , paternit et le cong adoption 78 Fiche n 3-6 Le cong parental 81 Fiche n 3-7 Les absences exceptionnelles (mariage, d c s, etc.)

3 Les tudes Hospitali resSommaireGUIDE PRATIQUE DE LA GESTION DU TEMPS ET DES PLANNINGS L H PITALCHAPITRE 4 93 LES MODALIT S D ARTTF iche n 4-1 La r duction du TEMPS de travail (RTT) 95 Fiche n 4-2 Le compte pargne TEMPS (CET) 100 Fiche n 4-3 L ARTT de l encadrement et de la direction 105 CHAPITRE 5 109 LES CYCLES ET LES PLANNINGSF iche n 5-1 Cycles, roulements et tableaux de service 111 Fiche n 5-2 Le montage ou la conception des cycles 113 Fiche n 5-3 Les proc dures de GESTION et de contr le de planning :pr visionnel - r alis 123 Fiche n 5-4 La GESTION des remplacements (r gles de remplacement :g n rales, de nuit, GESTION du pool) 124 Fiche n 5-5 Les outils de GESTION du TEMPS (les logiciels et badgeuses) 126 CHAPITRE 6 129LE SUIVI DES DUR ES : LA GESTION EN CAPITALISATION HORAIREF iche n 6-1 Bases r glementaires 131 Fiche n 6-2 Les principes g n raux 134 Fiche n 6-3 Outils et m thode.

4 Tableau de service de GESTION en capitalisation horaire 139 Le d compte de l absent isme l gal 142 Le d compte de l absent isme justifi , autoris ou pour motifs divers 143 Le calcul des droits journ es RTT en cas d absences 146 Le d compte du TEMPS des agents TEMPS partiel 146 Le d compte du TEMPS pour les agents entr s ou sortis en cours d ann e 149 Le d compte du TEMPS pour les agents alternant travail de jour et travail de nuit 149 Les r gles de codage et de d compte du TEMPS de travail 150 CHAPITRE 7 153L ACTIVIT SYNDICALE ET DE REPR SENTATION DU PERSONNELF iche n 7-1 L activit syndicale 155 Fiche n 7-2 Droit de gr ve et

5 Effectif minimal 159 CHAPITRE 8 163LE BULLETIN DE SALAIREF iche n 8-1 Les l ments constitutifs de la r mun ration 165 Fiche n 8-2 Exemple de bulletin de salaire 171 CHAPITRE 9 173 LES MODALIT S DE SUIVI DE L ACCORD LOCALF iche n 9-1 Extrait d accord local 175 Fiche n 9-2 L audit de la GESTION du TEMPS et du GUIDE 176 CONCLUSION 181 INDEX Les tudes Hospitali resGUIDE PRATIQUE DE LA GESTION DU TEMPS ET DES PLANNINGS L H PITALS ommaireRemerciementsAu-del de notre propre exp rience, cet ouvrage b n ficiede nombreux il soit permis aux auteurs de remercier ici les personnesayant contribu l am lioration de la qualit de cet ouvrage :MmeChristine PINCHON, Cadre Sup rieur de Sant l h pitalde Lourdes, et M.

6 Gilbert FRAYSSE, Attach d Administration Hospitali re la Direction des ressourceshumaines du centre hospitalier intercommunal de Tarbes,ettous ceux qui, par leurs remarques et leurs corrections, ontpermis la sortie de ce DANOSM ichel GARCIA-GILL aurence Les tudes Hospitali resGUIDE PRATIQUE DE LA GESTION DU TEMPS ET DES PLANNINGS L H PITALUne r glementation parfois incoh rente, contradictoire, floue etincompl l gislation sociale hospitali re est tr s complexe et a t largementmodifi e depuis le d but de l ann e 2002 avec la mise en uvre de lar duction du TEMPS de travail. Comment d s lors s y retrouver ?

7 Tous lesresponsables ayant en charge la GESTION des ressources humaines de lafonction publique hospitali re ne peuvent ignorer les modifications quiviennent de se produire. Mais, supposer qu ils connaissent l essentieldes nouveaux textes, est-ce suffisant pour r soudre les probl mes pos sau quotidien par la GESTION du TEMPS de travail ou du personnel ?Chaque jour am ne son lot de cas particuliers ou d v nementsexceptionnels pour lesquels les textes ne sont pas suffisamment pr cis,voire contradictoires : Quelle p riode est consid rer comme p riode estivale ? Quelle est la r f rence annuelle d un agent qui alterne travail de jouret travail de nuit ?

8 Comment r partir quitablement entre les agents de jour les remplace-ments des agents travaillant de nuit ? Acombien de f ri s peut pr tendre un agent repos variables entr encours d ann e ? Doit-on se baser sur le calendrier de l ann e civile ou au proratatemporisde son activit ? Comment b tir des roulements quitables qui tiennent compte desnouvelles contraintes r glementaires ?Les exemples ne manquent pas des difficult s que rencontre l encadre-ment dans la GESTION du personnel. GESTION des effectifs et GESTION dutemps de travail sont de plus en plus complexes, chronophages etsources de tensions dans les relations de , que faire si des r gles institutionnelles claires n ont pas t arr -t es ?

9 Chaque cadre devrait-il tre amen d terminer seul des r gles ded compte du TEMPS de travail ou des r gles d attribution des cong sannuels ou des jours pour r duction du TEMPS de travail pour son service ? Les tudes Hospitali resGUIDE PRATIQUE DE LA GESTION DU TEMPS ET DES PLANNINGS L H PITALA vant-proposNe vaudrait-il pas mieux que ces r gles soient les m mes pour tous danschacun des services de l tablissement ? Et si les cadres doivent dicterdes r gles au coup par coup ne risque-t-on pas de leur reprocher de fairedu management l affectif , de cr er des avantages tr s localis s ,de rendre encore plus difficile la mobilit des agents entre services avantages et services moins avantag s ?

10 Compte tenu du fait que lar glementation est parfois incoh rente, contradictoire, floue et incom-pl te, il est n cessaire de rechercher cette coh rence et cette clart auniveau local au travers de l laboration d un GUIDE PRATIQUE degestion du GUIDE PRATIQUE de GESTION du TEMPS , qu est-ce que c est ?Appel R f rentiel TEMPS , Chartre d organisation et de GESTION du tempset parfois m me R glement int rieur de la GESTION du TEMPS ,un guidepratique de GESTION du TEMPS est un document institutionnel volutifdestin faciliter la r solution de probl mes pos s au quotidien parla GESTION du TEMPS de travail.