guide pratique - ISO

1 ISO 14001:2015 : Syst mes de management environnemental guide pratique pour les PMEfor SMEsfor SMEsISO 14001:2015 Syst mes de management environnementalpour les PMEguide pratiquefor SMEsguide pratiqueISO 14001:2015 Syst mes de management environnementalpour les PMECOVER - ISO 14001 Environmental Management System - A practical guide for SMEs 82017-05-12 09:25:02 Document prot g par copyrightDroits de reproduction r serv s. Sauf indication contraire, aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite ni utilis e sous quelque forme que ce soit et par aucun proc d , lectronique ou m canique, y compris la photocopie, l affichage sur l internet ou sur un Intranet, sans autorisation crite pr alable. Les demandes d autorisation peuvent tre adress es l ISO l adresse ci-apr s ou au comit membre de l ISO dans le pays du demandeur. ISO 2017. Publi en SuisseISBN 978-92-67-20679-0 ISO copyright office CP 401 CH -1214 Vernier, Gen ve T l. +41 22 749 01 11 Fax.

2 +41 22 749 09 47 E-mail Web ISO 14001: Syst mes de management environnemental guide pratique pour les PME propos de l auteurSusan Briggs est Chef de la d l gation de l Organisme national de normali-sation am ricain de l ISO/TC 207 sur le management environnemental, membre de son sous-comit sur les syst mes de management environnemental, et fait partie du groupe de travail qui a labor les versions 2004 de l ISO 14001 et de l ISO 14004. Elle a particip au Groupe de coordination technique mixte qui a labor l Annexe SL de l ISO, les principales exigences relatives aux syst mes de management et les pr conisations associ es d sormais utilis es dans toutes les normes ISO sur les syst mes de management. Ses coll gues du TC 207/SC 1 l ont nomm responsable du Groupe de travail international (GT 5) en charge de la r vision de l ISO 14001 en 2015. propos des relecteursJohan G. Nel, Professeur en management environnemental, est le fondateur et directeur du Centre de management environnemental de l Universit sud-africaine North-West.

3 Il est membre fondateur et actuel pr sident du comit miroir sud-africain du TC 207 et a repr sent l Afrique du Sud lors de l labo-ration de l ISO 14001 Martirena est directeur d un cabinet de conseil sp cialis en syst mes de management. Depuis 1991, il est membre des groupes de travail du TC 176 qui laborent l ISO 9001, et depuis 1999, il est galement membre des groupes de travail du TC 207 qui laborent l ISO 14001. Il a repr sent le TC 207 dans le groupe de travail qui a d velopp l Annexe SL et a t co-responsable du groupe de travail en charge de l laboration de l ISO 14001 Larsson est consultant, membre de comit et conseiller mentor d un groupe-conseil qui travaille avec les organismes du monde entier sur les sys-t mes de management et d autres outils permettant d accro tre la contribution des organismes au d veloppement durable. Il a exerc les fonctions d expert technique principal pour la Su de dans le TC 207 lors de l laboration de l ISO 14001:2015 et occupe aujourd hui les m mes fonctions dans le PC 283, en charge de l laboration de l ISO 14001: Syst mes de management environnemental guide pratique pour les PME 3 RemerciementsL ISO a publi le pr sent guide en vue de soutenir la mise en uvre des SME de l ISO 14001, Syst mes de management environnemental Exigences et lignes directrices pour son utilisation, qui a t labor e par l ISO/TC ISO remercie l auteur, Susan Briggs, ainsi que Johan G.

4 Nel, Horacio Martinera et Stefan Larsson pour leurs observations pertinentes sur ce opinions exprim es dans la pr sente publication sont celles des auteurs et ne refl tent pas n cessairement celles de l ISO 14001: Syst mes de management environnemental guide pratique pour les PME Avant-propos .. Adoption d un syst me de management environnemental .. Management environnemental .. Mod le PDCA et ISO 14001 .. Nouveaut s de la version 2015 de l ISO 14001 .. l ments moteurs d une petite ou moyenne entreprise (PME) .. Utilisation du pr sent guide .. Mise en route ..242 Compr hension du contexte de l organisme .. Enjeux externes et internes importants pour le SME (ISO 14001:2015, paragraphe ) .. Besoins et attentes des parties int ress es (ISO 14001, paragraphe ) .. Domaine d application du SME (ISO 14001, paragraphe ) .. Syst me de management environnemental (ISO 14001, paragraphe ) ..413 D finition de l orientation du SME .. Leadership et engagement (ISO 14001, paragraphe ).

5 Politique environnementale (ISO 14001, paragraphe ) .. R les, responsabilit s et autorit s (ISO 14001, paragraphe ) ..574 D termination des risques et opportunit s prendre n cessairement en compte .. Vue d ensemble .. Aspects et impacts environnementaux (ISO 14001, paragraphe ) .. Obligations de conformit (ISO 14001, paragraphe ) .. Autres risques et opportunit s (ISO 14001, paragraphe ) .. Planification d actions (ISO 14001, paragraphe ) .. D finition et r alisation des objectifs environnementaux (ISO 14001, paragraphe ) ..101 ISO 14001: Syst mes de management environnemental guide pratique pour les PME 5 Sommaire Page 5 D termination des l ments de support d un SME .. Ressources (ISO 14001, paragraphe ) .. Comp tences (ISO 14001, paragraphe ) .. Sensibilisation (ISO 14001, paragraphe ) .. Communication (ISO 14001, paragraphe ) .. Informations document es (ISO 14001, paragraphe ) ..1336 Mise en uvre des moyens de ma trise op rationnelle.

6 Moyens de ma trise op rationnelle (ISO 14001, paragraphe ) .. Pr paration et r ponse aux situations d urgence (ISO 14001, paragraphe ) ..1537 valuation des performances du SME .. Surveillance, mesure, analyse et valuation (ISO 14001, paragraphe ) .. valuation de la conformit (ISO 14001, paragraphe ) .. Audit interne du SME (ISO 14001, paragraphe ) .. Revue de direction (ISO 14001, paragraphe ) ..1818 Am lioration du SME et de la performance environnementale .. Non-conformit et actions correctives (ISO 14001, paragraphe ) .. Opportunit s d am lioration (ISO 14001, paragraphes et ) ..1969 Int gration d autres syst mes de management ..20110 D monstration de la conformit .. Options d valuation de la conformit .. Valeur de la certification .. Que faut-il attendre d une certification? .. Choix d un organisme de certification .. Audit de certification et conformit l gale ..21111 tude de cas Exemple de mise en uvre de l ISO 14001:2015 dans une petite entreprise.

7 Description de l organisme .. SB et l environnement/d finition des attentes du SME .. Contexte, parties int ress es et risques et opportunit s .. Op rations/int gration dans les processus m tiers .. valuation des performances/conformit /audits internes ..2256 ISO 14001: Syst mes de management environnemental guide pratique pour les PME Comp tence, sensibilisation et communication .. Informations document es .. Leadership .. Stimulation de l am lioration ..232 Annexe A Sources d information compl mentaires (r f rences et sites web) ..237 ISO 14001: Syst mes de management environnemental guide pratique pour les PME 7 Avant-proposLa prise de conscience l gard des probl mes environnementaux s est ampli-fi e dans la plupart des pays et la durabilit des mod les de d veloppement actuels est jug e incertaine long terme. Les gouvernements promulguent de plus en plus de lois visant prot ger l environnement, et les clients exigent de leurs fournisseurs qu ils int grent les meilleures pratiques et qu ils d montrent qu ils respectent les exigences publication de la norme ISO 14001 relative aux syst mes de management environnemental (SME) a rencontr un tr s vif succ s car elle est aujourd hui mise en uvre dans plus de 159 pays et a fourni aux organismes un puissant outil de management pour am liorer leur performance environnementale .

8 Fin 2014, plus de 324 000 organismes internationaux avaient obtenu la certi-fication ISO 14001, soit 7 % d augmentation par rapport 2013. Bon nombre d entreprises ont am lior leurs op rations en r duisant l impact n gatif de leurs activit s, processus, produits et services sur l environnement, en adoptant une approche syst matique formul e dans l ISO cons quent, les avantages qui d coulent de l adoption d une d marche positive pour apporter une solution aux probl mes environnementaux couvrent non seulement la protection de l environnement, mais se refl tent aussi dans les performances et la rentabilit des entreprises, notamment en termes d am -lioration de l image de marque, d acc s facilit aux march s d exportation, d am lioration des relations avec les clients, les organismes de r glementation, le public et autres parties int ress es, autre avantage majeur de la mise en uvre de l ISO 14001 est qu elle peut tre effectu e dans tout organisme, quels qu en soient la taille ou le type.

9 Car les exigences d un SME sont les m mes pour tous bien que la mani re de mettre en uvre un tel syst me diff rera en fonction de la taille et de l activit de l exp rience montre que les petites et moyennes entreprises (PME) peuvent appliquer efficacement un SME et, maints gards, en tirer parti avantageu-sement. La mise en uvre du SME peut toutefois pr senter certaines difficul-t s. Le pr sent guide vise aider les organismes comprendre les exigences 8 ISO 14001: Syst mes de management environnemental guide pratique pour les PME applicables aux syst mes de management environnemental et identifier les principaux l ments am liorer. Si un organisme souhaite faire certifier son SME par un tiers, ce guide s av rera galement tr s utile pour pr parer cette esp rons que ce guide r vis aidera les petites et moyennes entreprises, quelle que soit leur taille ou localisation, tirer pleinement parti des avantages de l ISO 14001:2015, tout particuli rement dans les pays en d veloppement et les conomies en FleurySecr taire g n ral par int rimISOISO 14001: Syst mes de management environnemental guide pratique pour les PME 9 IntroductionLe pr sent document guide l utilisateur tout au long de la mise en uvre d un syst me de management environnemental (SME), conform ment aux exigences sp cifi es dans l ISO 14001:2015, Syst mes de management environnemental Exigences et lignes directrices pour son mise en uvre d un SME offre potentiellement de nombreux avantages, notamment: l am lioration du contr le et de la gestion des missions, des effluents et des d chets.

10 La pr vention et la manipulation en toute s curit des mati res dangereuses ou potentiellement polluantes; la r duction des d chets produits; les am liorations en termes d efficacit nerg tique et les conomies engendr es; la pr servation des ressources naturelles, y compris l eau, le sol et les min -raux pr cieux; une approche globale pour r pondre aux exigences l gales et autres; l efficacit op rationnelle et les conomies g n r es; le lancement d initiatives environnementales en ligne avec les priorit s de l autres b n fices peuvent tre une hausse de la rentabilit , un meilleur acc s aux march s et une am lioration des relations avec les parties int res-s es (par exemple les clients, les organismes de r glementation, les inves-tisseurs, les assureurs et le voisinage). Dans certains cas, les organismes et les parties int ress es pourraient obtenir une valeur ajout e en valuant la conformit de leur SME afin de d montrer qu il satisfait aux exigences de l ISO 14001:2015 1).