Introduction général …

1 Introduction g n ral .. 5 Premi re partie : Les caract ristiques des modes de transport international chapitre I : le transport Maritime : cadre organisationnel .. 71- convention de Hambourg .. 72- l organisation armorial .. 8 II- les intervenants du transport maritime .. 9 III- les types d exp dition .. 10 IV- le contrat du transport .. 11 chapitre II : le transport A rien : cadre organisationnel .. 121- convention IATA .. 122- convention ATAF .. 13 II- les intervenants du transport A rien .. 13 III- les types d exp dition .. 14 IV- le contrat du transport .. 15 chapitre III : le transport Routier : cadre organisationnel .. 161- convention CMR .. 162- convention TIR .. 16 II- les intervenants du transport A rien.

2 17 III- les types d exp dition .. 17 IV- le contrat du transport .. 17 Deuxi me partie : Crit re de choix du mode de transport international Chapitre I : le transport Maritime : I- co t du fret .. 19 II- Les types de navire selon la nature des marchandise .. 24 III- les responsabilit & s curit .. 24 Chapitre I : le transport A rien : I- co t du fret .. 27 II- Les types de navire selon la nature des marchandise .. 29 III- les responsabilit & s curit .. 30 Chapitre I : le transport Routier : I- co t du fret .. 31 II- Les types de v hicules selon la nature des marchandise .. 31 III- les responsabilit & s curit .. 31 Conclusion .. 33 Annexes .. 34 Introduction g n raleLe transport en g n ral joue un r le judicieux dans le d veloppement conomique d un payscar ,sa ma trise permet l exportateur de choisir ses partenaires assurant l acheminement desmarchandises ou produit pour son compte, dans des condition bien d finies contractuellementet au moyen de mat riels de transport reconnu d avance comme aptes assurer la prestationrequise affect e.

3 L ment de conqu te de zone d influences,le transport et aussi le secteuressentiel pour la croissance conomique de l entreprise c est pour cela qu il est aussiconsid r comme le fer de lance des est un l ment strat gique qui met en valeur la comp titivit du vendeur. Les entreprisesexportatrices choisissent leur mode de transport en fonction du co t, du d lai et de la s curit .D'autres crit res tels que la nature du produit, la qualit et le pays de l'acheteur d terminerontle choix du mode de transport principalEn effet, pour bien faire parvenir a sa marchandise destination dans les meilleurs conditionset en tirer du profit, l entreprise doit obligatoirement ma triser son choix de modes detransport international, face a une telle ambition, l entreprise est donc cens e avoir une bonnema trise des diff rentes tapes qu elle devra effectuer pour que son id al de faire parvenir lamarchandise bon port puisse se r ce fait, nous avons jug de bon parler de ce point cl dont la ma trise reste le n ud desentreprises exportatrices et importatrices.

4 Ainsi notre expos dans un premier temps sera bas sur les caract ristiques du modes de transport international a savoir le transports maritime,a rien et terrestre en suite en mettrons avec clart les diff rentes crit res du modes I : le transport maritimeI -Cadre organisationnel :Beaucoup utilis de nos jours les pays et le plus ancien parmi tous les modes de transportsinternational. Le transport maritime est un moyen de transport qui permet l acheminement desmarchandises par mer. En effet, d apr s les statistique du commerce international des changes commerciaux se font par voie maritime pour cela, le transport maritime se taille uneplaces de choix dans le domaine du transport international et rev t surtout un caract re d uneactivit de service industriel car il contribue massivement a la dynamique conomique et aud veloppement industriel des niveau de l organisation, on retient que sur le plan international du transport maritime estorganis de deux fa ons.

5 -une organisation publique dans laquelle se trouvent les diff rentes conventions sign es tellesque (la convention de Bruxelles et de hamburger) et l organisation internationale qui estr gissent par la convention 1924 un convention avait t sign e afin d unifi certaines r gles en mati res ou r gles dela Haye de document de transport maritime dite convention de Bruxelles. Cette convention a t modifi e par le protocole du 23 juin 1968 et ratifi par 22 pays. Toujours dans le m mecadre, en 1978 une nouvelle convention dite r gles de Hambourg vu le jour. Ainsi questipule cette convention ? Quel est son r le dans le transport maritime ? 1- La convention de Hambourg :Durant les ann es 1970, les pays en d veloppement et les grandes nations maritimes n ontcess de r clamer avec de plus en plus de force un r examen de l ensemble des r gimes deresponsabilit applicables au transport des marchandises par voie nombre de pays, en particulier les pays en d veloppement, tait d avis que les r gles dela Haye avaient t labor es en 1924 par des "nations maritimes coloniales", essentiellementau profit de leurs int r ts maritimes et qu il fallait corriger le d s quilibre constat entre lesarmateurs et les chargeurs.

6 Ces efforts ont abouti la n gociation en 1978de la convention desnations unies sur le transport des marchandises par mer (r gles de Hambourg).Au lien de se contenter d amender des r gles de la Haye, les n gociateurs des r gles desHambourg ont adopt une nouvelle approche l gard de la responsabilit pour lesmarchandises. Les r gles de Hambourg stipulent que c est le transporteur qui est responsabledes pr judices r sultant des pertes ou dommages subis pendant que la marchandise tait soussa garde moins qu il ne puisse prouver que toutes les mesures qui raisonnablement treexiger pour viter les pertes et les dommages avaient bien taient prise. La responsabilit dutransporteur est tendue pour tenir compte des diff rentes cat gories de marchandisesd sormais transport es, des nouvelles technologies et m thodes de chargement et d autresprobl mes pratiques rencontr s par les chargeurs comme les pertes d coulant des retards convention des nations unies sur le transport de marchandise par mer, dite r gles deHambourg a t adopt e le 31 mars 1978, lors d une conf rence diplomatique tenue Hambourg.

7 Elle est entr e en vigueur le 1er novembre 1992 ? Apr s que le nombre requis depays y ait adh r . N omoins, aucune des grandes nations commer antes n ai souscrit auxr gles de Hambourg dont les dispositions n ont par ailleurs gu re t reprises dans lesl gislations nationales, ce qui montre que, de l avis g n ral ? Les r dacteurs de ces r gles ont t trop loin dans leur volont de corriger le d s quilibre instaur par les r gles de la Haye enfaveur des armateurs. Les r gles de Hambourg s appliquent donc actuellement moins de 5%du commerce maritime mondial. 2- l organisation armoriale :Pour mieux exploiter les diff rentes lignes et d velopper des services notamment laconteneurisation sur des nombreuses destinations, les diff rentes compagnies se sontorganis es en conf rence , groupe ou consortium.

8 L organisation armoriale est divis e en deux ; la premi re partie est r serv e aux consortiumset la seconde est r serv aux diff rentes conf rences maritimes qui existe. Consortium Il existe trois types de consortium qui sont : -le consortium a gestion commerciale d centralis e ou seul les comptabilit s etl exploitation sont regroup : tria (FEFC) dissous en 1990-Le consortium semi-int gr ou le partage du service commercial qui se fait en zonede marketing. Les parts des conteneurs tant r parti contre les zones de marketingattribu a chaque consortium int gr ou les noms de partenaires disparaissent derri re le sigle dugroupement qui est dot de la personnalit morale, il existe qu un seul r seaud navires sont frett s au consortium, enfin, la participation aux fruits de l expensionse fait au prorata du quota de : atlantic container line Pour le biais des consortiums chaque armement peut proposer ses propres documents detransport aux autres armements du consortium.

9 Les conf rencesC est un groupe d armement desservant une m me ligne r guli re, route ou un m me secteurg ographique et percevant des taux de fret identique en vertu de l accord cr ant la conf fixe aussi la fr quence des d parts et les ports d escales. Les conf rences permettentde mieux organiser les services proposer aux chargeurs. Il existe 400 conf rences dans lemonde couvrant pratiquement toutes les lignes r guli res. La plus importante est la FEFC (farEastern Freigt Conf rence) qui existe depuis 1883 et regroupe cinq (5) consortiums dix huit(18) nations, trente quatre (34) compagnies et cent cinquante (150) navires. L objet minimum de chaque conf rence est une entente de fret. L application de taux de fretuniformes tant obligatoires et une personnalisation ayant lieu en cas de non-respect de cetteobligation.

10 Toute fois, celle-ci est moins en moins fr quemment appliqu e dans les faits lesgros chargeurs n gocient les taux de fret avec les conf rences ou avec les armateursb n ficiant ainsi de plus de 50%. Les outsiders :Sont consid r s comme des armements hors conf rence et parmi les plus importantsd entre eux on note evergreen qui p se d un poids important sur le calcul des taux de fretde la conf rence, tant syst matiquement 5% moins chers. Mais des armateurs chinoisproposent des taux inf rieurs a 50% de la s lors que les services de qualit s quivalentes celles propos es par des armements demembres des conf rences sont fournis par les outsiders, le syst me des conf rences estcondamn Les intervenants dans transport maritime : Le transport maritime distingue deux intervenants qui participent au contrat de transport :le chargeur et l armateur.