ISO 9001:2015 ISO 9001:2015 SYSTÈME DE MANAGEMENT DE …

1 BUSINESS ASSURANCE. ISO 9001:2015 . SYST ME DE MANAGEMENT . MANAGEMENT . DE LA QUALIT . Document d'Orientation DNV GL 2016 | Page 1 sur 26. INTRODUCTION. Ce document d'orientation a pour objectif de donner La norme ISO 9001 a t r vis e en prenant en un aper u des principales volutions de l'ISO compte la nouvelle structure commune HLS . 9001:2015 . laquelle sont ajout es des exigences sp cifiques. Il n'est pas destin apporter une explication exhaustive et approfondie de toutes les exigences de La p riode de transition permettant aux organismes la nouvelle norme. de s'y conformer pleinement est de trois ans partir de la date de publication de la norme, c'est dire en Le processus de r vision des normes passe par une septembre 2015. r vision syst matique tous les 5 ans en moyenne, qui permet l'ISO de s'assurer que les documents et Il est fortement recommand que vous commenciez publications sont bien jour, mais aussi d'ouvrir le penser d s maintenant l'impact que cela aura sur d bat sur une potentielle mise jour ou suppression.

2 Votre syst me, et examiner quelles modifications Le consensus est l' l ment cl de la r vision d'une pourraient s'av rer n cessaires. norme : il s'agit de trouver un quilibre entre les diff rentes attentes des parties prenantes issues de milieux professionnels, de r gions, ou de pays par exemple. La commission TC 176 est d di e l'ISO 9001. Si vous tes membre de l'IRCA ou d'une f d ration professionnelle, vous pouvez acc der la/aux derni re(s) version(s) du/des projets de norme(s) et en commenter le contenu. L'organisation ISO a con u une structure commune . de haut niveau (HLS - High Level Structure en anglais) pour les normes de syst mes de MANAGEMENT , publi e dans le cadre d'une directive ISO : Comment pouvons-nous vous aider ? Cette directive comporte une s rie d'annexes parmi lesquelles l' Annexe SL . Cette annexe indique que Nous sommes l pour vous assister durant la toutes les normes de syst mes de MANAGEMENT transition : utiliseront une structure harmonis e, un texte et une En contactant votre interlocuteur habituel ou terminologie communs.

3 Cet aspect est confirm par l'auditeur lors d'un audit planifi , l' Annexe 2 . En suivant des conf rences en ligne ou des formations sur l' volution de la norme, La nouvelle structure commune HLS a d j t En suivant des formations adapt es vos besoins appliqu e certaines nouvelles normes ainsi que des et sur-mesure, r visions - par exemple la derni re r vision de la En valuant votre syst me de MANAGEMENT par norme de syst me de MANAGEMENT de s curit de rapport aux nouvelles exigences, soit en tant l'information ISO 27001 :2013 et la nouvelle norme qu'activit s par e, soit en combinant pour la gestion des actifs ISO 55001:2014. l' valuation un audit planifi . DNV GL 2016 | Page 2 sur 26. STRUCTURE DE LA NORME. 1 Domaine d'application 2 R f rences normatives 3 Termes et d finitions 4 Contexte de l'organisme Compr hension de l'organisme et de son contexte Compr hension des besoins et des attentes des parties int ress es D termination du domaine d'application du syst me de MANAGEMENT de la qualit.

4 Le syst me de MANAGEMENT de la qualit et ses processus 5 Leadership Leadership et engagement Politique R les, responsabilit s et autorit s au sein de l'organisme 6 Planification Actions mettre en uvre face aux risques et opportunit s Objectifs qualit et planification pour les atteindre Planification des modifications 7 Support Ressources Comp tences Sensibilisation Communication Informations document es 8 R alisation des activit s op rationnelles Planification et ma trise op rationnelle Exigences relatives aux produits et services Conception et d veloppement de produits et services Ma trise des processus, produits et services fournis par des prestataires externes Production et prestation de services Lib ration des produits et services Ma trise des l ments de sortie 9 Evaluation des performances Surveillance, mesure, analyse et valuation Audit interne Revue de direction 10 Am lioration G n ralit s Non-conformit et action corrective Am lioration continue DNV GL 2016 | Page 3 sur 26.

5 1. Domaine d'Application La section sur le p rim tre d'application pr sente dans la norme ISO 9001:2008 n'a pas t reprise, ni Cette section apporte des claircissements sur le la r f rence aux exclusions (se reporter la clause domaine d'application de la norme. Elle pr sente les de l'ISO 9001:2015 ). exigences relatives au syst me de MANAGEMENT de la qualit lorsqu'un organisme doit d montrer sa capacit proposer des produits et services un niveau de qualit constant, conformes aux exigences des clients, l gales et r glementaires pertinentes, tout en augmentant la satisfaction des clients. DNV GL 2016 | Page 4 sur 26. 2. R f rences normatives Cette section d crit les r f rences indispensables pour l'application de la norme. DNV GL 2016 | Page 5 sur 26. 3. Termes et d finitions Cette clause souligne simplement que les termes et d finitions de la norme sont applicables.

6 DNV GL 2016 | Page 6 sur 26. 4. Contexte de l'organisme Compr hension des besoins et des attentes des parties int ress es Cette section expose les conditions requises pour Cette clause explique l'obligation de l'organisme de qu'un organisme puisse prendre en compte ses d finir les besoins et les attentes des parties parties int ress es pertinentes, les enjeux internes et int ress es internes et externes. La version externes pouvant avoir un impact sur le syst me de pr c dente de la norme comportait galement le MANAGEMENT de la qualit ou l'orientation terme partie int ress e ( Relation avec l'ISO 9004), strat gique de l'organisation, ainsi que les exigences avec lequel de nombreux organismes seront d j . suivre pour d finir le syst me de MANAGEMENT de familiaris s. la qualit , son domaine d'application et ses processus. On peut compter parmi les parties int ress es : Les employ s, Compr hension de l'organisme et de Les clients, Les fournisseurs, son contexte Le l gislateur, Cette clause souligne l'importance pour l'organisme Les actionnaires, d'identifier les enjeux internes et externes pertinents Le voisinage, pour sa strat gie et pouvant avoir un impact sur le Les organisations non gouvernementales (ONG), syst me de MANAGEMENT .

7 Les soci t s m res. Ces enjeux peuvent englober des facteurs positifs et Au-del du fait que l' valuation du contexte et des n gatifs, des conditions, et peuvent tre de nature parties int ress es doit tre en rapport avec le l gale, technologique, concurrentielle, sectorielle, domaine d'application et la norme, celle-ci doit tre culturelle, sociale et conomique, ou encore appropri e et proportionn e. internationale, nationale, r gionale ou locale. Les facteurs internes peuvent tre li s aux valeurs, Le r sultat des clauses et constitue une la culture, aux connaissances et aux performances de contribution essentielle l' valuation et la l'organisation. d finition des risques et des opportunit s (clause 6). DNV GL 2016 | Page 7 sur 26. La norme ISO 9001 tablit clairement que : pr occupations thiques concernant votre L'organisme doit surveiller et revoir les approvisionnement en mati res premi res ou en informations relatives ces enjeux externes et produits, internes (clause ).

8 La culture d'entreprise et les attitudes L'organisme doit surveiller et revoir les organisationnelles sont parfois n glig es. Pour informations relatives ces parties int ress es et autant, une main d' uvre efficace et motiv e leurs exigences pertinentes (clause ). apportera des r percussions positives. De nombreux organismes sollicitent les points de Les l ments ci-dessus impliquent la n cessit d'une vue de leurs employ s dans le cadre d'une certaine forme d'informations document es (non- d marche d'am lioration continue. exigible) pour d montrer la mani re dont les enjeux internes et externes ainsi que les avis des parties Les parties int ress es internes et externes int ress es ont t examin s. Il existe diverses Des strat gies pour am liorer l'engagement des m thodes et approches qui peuvent tre utilis es parties int ress es sont d j fr quemment pour collecter ces informations.

9 Utilis es, comme par exemple la cartographie des parties int ress es et leurs attentes. Les Comme pour n'importe quelle r vision importante organismes de taille cons quente s'engagent d'une norme, un certain nombre de m thodes et dans des initiatives de responsabilit soci tale d'exemples devraient tre mis disposition. des entreprises (RSE), La consultation de certaines parties int ress es Voici quelques exemples : peut passer par des r unions avec le voisinage Les probl matiques internes et externes ou avec des ONG. Cette solution est souvent Le d veloppement conomique et sectoriel peut utilis e par les sites industriels pr sentant des avoir un impact sur un organisme. Vous avez risques importants en mati re de sant , de probablement une vision pr cise des volutions s curit et d'environnement, de votre march - cette d marche peut tre Certaines probl matiques de qualit critiques retranscrite et men e de mani re ad hoc, peuvent tre abord es lors de r unions avec Les innovations et les d veloppements l'organisme de r glementation.

10 Il peut technologiques constituent galement un galement tre envisag d'aborder les domaine important pour votre r ussite et font sp cifications de certains produits ou encore le vraisemblablement l'objet d'une surveillance et d veloppement de r f rentiels, de discussions de nombreux niveaux, Des r unions avec les employ s et autres Votre organisme a certainement une solution de activit s visant r colter leurs points de vue veille r glementaire. En effet, si vous ne prenez peuvent vous aider am liorer l'engagement de pas en compte certaines exigences, cela pourrait vos quipes, porter gravement atteinte votre activit . En De nombreux organismes uvrent pour que les revanche, si vous avez acc s ces informations relations avec leurs fournisseurs soient en amont, vous serez en meilleure position pour mutuellement profitables par le biais de tirer profit de certaines opportunit s, m thodologies d' valuation des fournisseurs et L'instabilit politique peut avoir des de MANAGEMENT des relations fournisseurs, r percussions importantes sur votre organisme : La prise en compte des perceptions des clients et si, par exemple, vous comptez sur des mati res le MANAGEMENT des relations clients constituent premi res en provenance d'un pays qui conna t un pilier fondamental et l'une des cl s de la une instabilit majeure, c'est toute votre activit r ussite, qui pourrait tre compromise; ou s'il existe des DNV GL 2016 | Page 8 sur 26.