L'indicateur d'activités eb soins infirmiers : outil de ...

1 Marie- Claude GAST - M moire de l cole nationale de la Sant publique - 2004 RENNES DIRECTEUR DES soins Promotion 2004 Les indicateurs d activit s en soins infirmiers : outils de management strat gique pour un directeur de soins , MYTHE OU R ALITE? MARIE-CLAUDE GAST Marie-Claude GAST - M moire de l cole nationale de la Sant publique - 2004 Remerciements Je remercie toutes les personnes qui m ont apport e aide et soutien au cours de ce travail et en particulier, toutes les personnes qui ont bien voulu se pr ter au jeu de l entretien, mais aussi: Christian Gouzes, praticien hospitalier, responsable d un DIM Jean Brizon, directeur des ressources humaines Mustapha Kennouf, directeur d h pital Catherine Duboys-fresney, directeur des soins Odile Fima, directeur des soins Aline Lafosse, cadre sup rieur de sant Sandy, Dominique, mes parents et tous ceux qui me sont chers. Marie-Claude GAST - M moire de l cole nationale de la Sant publique - 2004 Sommaire AVANT PREMIERE 1 LE LES Le premier tant que le syst me de sant co te cher la soci t.

2 3 Le deuxi me constat porte sur l historique des outils de mesure des charges de Le troisi me constat rel ve des textes L ENSEMBLE DE CES CONSTATS NOUS CONDUIT A NOTRE DE CE QUESTIONNEMENT, EMERGENT NOS 2 LE CADRE LE CONCEPT DU G n ralit Mais de quoi parle t-on?..10 En quoi consiste le management?..11 Il existe deux domaines du Pourquoi manager ?..12 LE CONCEPT D Mais, de quoi est-il question ?..13 Finalit L valuation appliqu e aux soins LE CONCEPT DE D Pourquoi ?..16 La gestion du service LE CONCEPT DE Quelques d Sur quoi repose la d CONCLUSION SUR LE CADRE Marie-Claude GAST - M moire de l cole nationale de la Sant publique 2004 3 LE CADRE JURIDIQUE POUR UNE LOGIQUE DE LA MAITRISE DES D PENSES DE SANT ..18 LE SYSTEME DE SANTE ET SON La r gulation des d penses hospitali LA REFORME DE LA GESTION La statistique annuelle des tablissements (SAE)..23 Le programme de m dicalisation des syst mes d information (PMSI).

3 23 La comptabilit analytique hospitali re (CAH)..24 LES STRUCTURES DE L Le d partement d information m L agence nationale d accr ditation et d valuation en sant (ANAES)..26 CONCLUSION DE CETTE PARTIE ET RELATION AVEC LES soins 4 LES INDICATEURS D ACTIVIT S : SIIPS ET LES CARACTERISTIQUES DE CES DEUX DEUXIEME 1 LA RECHERCHE SUR LE LE CADRE DE L La m La pr paration des Les limites et remarques p dagogiques de l enqu L organisation de l PRESENTATION DES 2 L L ANALYSE DES ENTRETIENS PAR GROUPE En ce qui concerne l hypoth se En ce qui concerne l hypoth se En ce qui concerne l hypoth se LES ENJEUX D UNE POLITIQUE D 3 V RIFICATION DES HYPOTH PREMIERE DEUXIEME TROISIEME 4 CONCLUSION DE L TUDE DE Marie-Claude GAST - M moire de l cole nationale de la Sant publique - 2004 TROISI ME 1 PR LE DS: ACTEUR PREPONDERANT DANS UNE POLITIQUE D Une strat gie de communication interne au service du Un management op rationnel sur l implication des Pr sentation sch matique de la place du DS par rapport la communication et l implication des personnels dans le projet d valuation des LE DS : ACTEUR D UN MANAGEMENT STRATEGIQUE DANS LE CONTINUUM DE L ACTION 51 Le r sum de soins infirmiers et les pr alables sa mise en La gestion pr visionnelle des soins et la mise en L OPPORTUNITE D EVALUER PAR DES INDICATEURS EN soins infirmiers EN RAPPORT AVEC LA TARIFICATION A L Quelle place pour la direction des soins dans la r forme de la tarification l activit ?

4 56 LISTE DES Marie-Claude GAST - M moire de l cole nationale de la Sant publique - 2004 Liste des sigles utilis s AAS : activit s aff rentes aux soins ANAES : agence nationale d accr ditation et d valuation en sant AS : aide-soignant(e) ARH : agence r gionale d hospitalisation BG : budget global CAH: comptabilit analytique hospitali re CCAM : classification commune des actes m dicaux CH : centre hospitalier CHU : centre hospitalier universitaire COM : contrat d objectifs et de moyens CSS : cadre sup rieur de sant DAC : dotation annuelle compl mentaire DAF : dotation annuelle de financement DGF : dotation globale de financement DIM : d partement d information m dicale DRH : directeur des ressources humaines DS : directeur des soins DSS : direction du service de soins EPRD : tat pr visionnel de recettes et de d penses FINESS : fichier d identification national des tablissements sanitaires et sociaux GHM : groupe homog ne de malade GHS : groupe homog ne de s jours GPS : gestion pr visionnelle des soins HL : h pital local IDE : infirmier(e) dipl m (e) d tat ISA : indice synth tique d activit MCO : m decine, chirurgie, obst trique MIGAC : mission d int r t g n ral et d aide la contractualisation ONDAM : objectif national des d penses d assurance maladie OQN : objectif quantifi national PIB : produit int rieur brut Marie-Claude GAST - M moire de l Ecole nationale de la Sant publique - 2004 PMSI : programme de m dicalisation des syst mes d information PRN : projet de recherche en nursing RSI : r sum de soins infirmiers SICS : service infirmier de compensation et de suppl ance SIIPS : soins infirmiers individualis s la personne soign e TAA : tarification l activit SAE : statistique annuelle des tablissements SROS.

5 Sch ma r gional d organisation santaire Marie-Claude GAST - M moire de l cole nationale de la Sant publique - 2004 AVANT PROPOS J J Rousseau au d but du discours sur l origine et les fondements de l in galit parmi les hommes crit : Je con ois dans l esp ce humaine deux sortes d in galit s, l in galit que j appelle naturelle ou physique, parce qu elle est tablie par la nature et qui consiste dans la diff rence des ges, de la sant , des forces du corps et des qualit s de l esprit ou de l me, l autre qu on peut appeler morale ou politique parce qu elle d pend d une sorte de convention et qui consiste dans les privil ges dont quelques-uns uns jouissent au pr judice des Cette vision sur les fondements de l in galit , nous fait penser l organisation hospitali re, qui se doit de r partir les moyens, notamment les ressources humaines, entre les diff rentes unit s de soins .

6 Cette organisation peut-elle entra ner des privil ges dont quelques-uns jouissent au d triment des autres? Comment s assurer que les ressources humaines sont distribu es l o est objectiv le besoin correspondant ? Les soci t s occidentales connaissent de consid rables fractures o disparaissent les solidarit s naturelles que doivent remplacer des syst mes administratifs de solidarit institutionnelle. 1 1 PRAX JY. Le guide de knowledge management. Edition Dunod. Pr face Herv SERIEYX. Marie-Claude GAST - M moire de l cole nationale de la Sant publique 2004 INTRODUCTION Dans notre pratique professionnelle, nous avons pu rep rer des conflits entre les cadres, les quipes, engendr s par des notions d iniquit , de disparit s d effectifs, r elles ou ressenties. Les effectifs sont fr quemment pens s de fa on empirique, comme tant insuffisants au regard d une charge de travail estim e trop lourde.

7 Le Directeur des soins est alors sollicit pour trouver des solutions, pour justifier et argumenter la r partition de personnel. Mais sur quoi reposent ses arguments ? Sont-ils objectifs ? Par ailleurs, il est rare qu un service se reconnaisse un effectif suffisant. L activit , l architecture, la population re ue, l organisation du service ou la particularit de la prise en charge, plus relationnelle ou technique, sont autant d arguments voqu s. Tous ces points sont expos s, tant par les personnels, les cadres que par les m decins. Il semble alors difficile de s y retrouver, d autant plus que chaque demandeur met en avant sa sp cificit qui le diff rencie des autres. Et un ressenti d in galit de r partition de moyens humains qui pr vaut aux discussions entre professionnels contribue parasiter les relations. Le Directeur des soins propose les affectations du personnel dans les unit s. Cependant, l utilisation qu il entend faire des moyens humains doit tre justifi e par les besoins des services, qu il se doit de mesurer.

8 Etre confront la r currence de discussions sensibles autour des effectifs, lui demande d tre vigilant sur les crit res de r partition. La difficult de cette probl matique repose sur plusieurs items notamment : les conditions de travail, l volution des services, l am lioration de la prise en charge, la perception des agents en ce qui concerne leur charge de travail. De plus, ces discussions se situent au c ur des revendications syndicales et m dicales. Les cadres de sant , les m decins se mobilisent pour r clamer des effectifs suppl mentaires. Ils avancent alors des arguments de charge de travail, d activit , de s curit et de qualit . Le Directeur des soins doit pouvoir se situer dans cette situation difficile qui rel ve la fois d un positionnement strat gique, organisationnel et par l m me, met en exergue la l gitimit du management strat gique l h pital. De fait, l enjeu du management est mis en vidence, notamment par le rappel de donn es chiffr es, r glementaires et factuelles.

9 Marie-Claude GAST - M moire de l cole nationale de la Sant publique - 2004 D o , la n cessit d valuer par un indicateur d activit s la charge de travail afin d arbitrer, d argumenter la r partition des effectifs de mani re objective. De plus, du fait de la croissance des d penses de sant et par cons quent d une ma trise de celles-ci, le Directeur des soins dans ses missions de responsable du service de soins , dans sa fonction manag riale, membre de l quipe de direction, ne peut ignorer les contraintes budg taires qui touchent les h pitaux depuis quelques ann es. Il est donc n cessaire d valuer ce que nous faisons afin de rendre compte. Nous disposons pour cela d indicateurs d activit s en soins infirmiers , que de nombreux h pitaux ont d j mis en place. Le but de ce travail n est pas de savoir, en fonction des outils utilis s, quel est le bon ou le mauvais , mais de conna tre quels ont t leurs apports, dans un souci d efficacit et d efficience en terme de gestion des ressources humaines tant au niveau quantitatif que qualitatif.

10 Marie-Claude GAST - M moire de l cole nationale de la Sant publique 2004 PREMIERE PARTIE 1 LE CONTEXTE Les constats Nous en rel verons trois : Le premier tant que le syst me de sant co te cher la soci t Le syst me de sant co te cher la soci t , il faut trouver les moyens d en contr ler la croissance et d en ma triser les co ts. Ainsi, les d penses de sant ont tr s fortement augment ces quarante derni res ann es. Elles ont progress plus vite que la richesse nationale : la consommation (les d penses) de soins et de biens m dicaux atteint 8,7% du Produit Int rieur Brut (PIB) en 2001 contre 4,2% en 1960 en France. Elle est d sormais le quatri me pays industrialis pour la part des d penses de sant dans le PIB, derri re les Etats-Unis, l Allemagne et la Suisse. Elle d pense plus que ses principaux partenaires europ ens. La croissance des d penses de sant est un ph nom ne commun la plupart des pays d velopp s.