La sécurité des patients - Haute Autorité de Santé

1 Am lioration des pratiques et s curit des soinsLa s curit des patientsMettre en uvre la gestion des risques associ s aux soins en tablissement de sant Des concepts la pratiquePartie 5 Des fiches techniques pour faciliter la mise en uvre67 Liste des fiches techniquesPartie 5. Des fiches techniques pour faciliter la mise en uvreListe des fiches techniquespagesFiche 1 Concepts et points cl s pour aborder la s curit des soins*Fiche 2 Des exigences r glementaires r centes pour la s curit des soins en tablissement de sant Fiche 3 Des exigences du manuel de certification V2010 en mati re de s curit des soinsFiche 4 Accr ditation des m decinsFiche 5 tat des lieux en gestion des risques (approche par domaines de risques)

2 Fiche 6 tat des lieux en gestion des risques associ s aux soins (approche par r f rentiel d audit)*Fiche 7 Mesure de la culture de s curit des soins en tablissement de sant *Fiche 8 Des rep res pour valuer et am liorer le management de la s curit *Fiche 9 Choisir les v nements et situations risques traiterFiche 10 Principes de suivi d un programme d actions en qualit -s curit des soinsFic h e 11 Des r gles de fonctionnement en gestion des risques associ s aux soins*Fiche 12 Qualit , s curit et gestion des risques associ s aux soins en unit s de soins.

3 Services et p les d activit sFiche 13D finir et valider un dispositif de gestion de criseFiche 14 Tableau de bord en qualit -s curit des soinsFiche 15 Recherche d v nements d clencheurs d analyse de risque (m thode dite des trigger tools )Fiche 16 Audit interneFiche 17 Visite de risquesFiche 18 Indicateurs en qualit -s curit des soinsFiche 19 Conduite d une d marche d analyse et de traitement de risquesFiche 20 Fiche projetFiche 21 Principes g n raux d analyse d un v nement ind sirable associ aux soinsFiche 22 Revue de morbidit -mortalit (RMM)Fiche 23 Analyse d un v nement ind sirable par m thode ALARM (a posteriori, en 1re intention)*Fiche 24 Analyse d un v nement ind sirable par arbre des causes (a posteriori, en 2e intention)

4 *Fiche 25 Analyse d un processus et de ses points critiques (a priori, en 1re intention)*Fiche 26 Analyse des modes de d faillances et de leurs effets (AMDE) (a priori, en 2e intention)*Fiche 27 Des causes identifi es la d finition du plan d action et des modalit s de suivi des r sultatsFiche 28 Bonnes pratiques de s curit appliqu es aux soins*Fiche 29 Check-list*Fiche 30 Fiche de retour d exp rience apr s analyse et traitement d un v nement ind sirableFiche 31 Des l ments constituants du syst me d information sur les risques associ s aux soinsFiche 32 Programmes de formation type et modalit s p dagogiques*Fiche 33 Exemples d actions en r duction de risques conduites en agissant

5 Sur les barri res de s curit *Fiche 34 Des pistes pour aller plus loin** Aspects essentiels de la gestion des risques, les facteurs humains et organisationnels sont abord s au sein des fiches ainsi rep r 1 Fiche 1. Concepts et points cl s pour aborder la s curit des soinsCette fiche reprend, synth tise ou d veloppe des notions expos es au sein d un pr c dent guide auquel le lecteur est renvoy Quelques consid rations relatives la notion de risqueLe risque est d fini comme l exposition, souhait e ou non, un danger (une falaise est un danger, la grimper est un risque).

6 On peut distinguer quatre situations : le renoncement au risque (ex : ne pas op rer un patient porteur de trop nombreuses co-morbidit s pour une intervention de confort), la prise volontaire de risque li e la recherche d un b n fice dans l activit r alis e (ex : traitement chirurgical d une appendicite permettant d viter l volution vers la p ritonite et le d c s, malgr le risque chirurgical et anesth sique), la prise volontaire d un risque comme condition de la performance (ex : traitement de la myopie pouvant s effectuer par des verres correcteurs, mais pour laquelle le traitement chirurgical recherche un b n fice sup rieur, avec la prise de risque li e l intervention), la prise involontaire d un risque subi (ex : p riode de travail en sous effectif aigu ou changement de mode op ratoire de derni re minute pour raison de la non disponibilit d un dispositif m dical essentiel).

7 Le risque n est pas seulement une donn e objective. C est aussi une construction sociale pouvant expliquer une perception et une acceptabilit non uniformes au sein des professionnels de sant , des patients , du public et des m dias. L acceptabilit du risque suppose donc la prise en compte de trois niveaux : la soci t , les professionnels, les gestion des risques comporte toujours des aspects positifs (performance accrue pour le patient, le m decin et/ou l institution) et des aspects n gatifs (le dysfonctionnement v cu comme un chec avec ses ventuels effets d l t res).

8 La prise de risque est indissociable de l activit humaine, de celle d un tablissement de sant en particulier. La d marche de gestion des risques vise donc concilier la prise de risque avec la ma trise des dangers qui l accompagnent. Elle repose sur la connaissance des risques, sur l limination de certains risques, sur la pr vention et la protection vis- -vis des risques prendre pour la prise en charge des l ments de terminologieLa gestion des risques fait appel une terminologie propre (en sachant l existence de plusieurs terminologies)38.

9 Quelques termes sont propos s ici, destin s introduire des d veloppements venir. Objectif Partager les notions de base pour aborder ensemble la s curit des soins3 7. Agence nationale d accr ditation et d valuation en sant . Principes m thodologiques pour la gestion des risques en tablissement de sant . Saint Denis La Plaine: ANAES; Plusieurs r f rences de glossaires sont indiqu es en curit du patientAbsence pour un patient d atteinte inutile ou potentielle associ e aux soins de sant (OMS, CISP 2009) (une atteinte associ e aux soins d coule de mesures prises pendant la dispensation des soins et ne r sultant pas d un traumatisme ou d une maladie sous-jacent(e))DangerCe qui menace ou compromet la s ret , l existence de quelqu un ou de quelque chose (Le Petit Robert de la langue fran aise, 2006)

10 RisqueProbabilit de survenue d un incidentSituation risque v nement possible dont la survenue est susceptible de cr er des dommages v nement vitableJugement de valeur accept par la collectivit compte tenu des pratiques et savoirs m dicaux recommand s dans des circonstances donn es et un moment donn par la communaut scientifique v nement ind sirable associ aux soinsTout incident pr judiciable un patient hospitalis survenu lors de la r alisation d un acte de pr vention, d une investigation ou d un traitement.