Le PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé

1 Pr sente :Le plan COMPTABLE DESASSOCIATIONS d taill (Prenant en compte les nouvelles dispositions du r glement N 99-01 du 16 f vrier 1999 relatif aux modalit s d tablissementdes comptes annuels des ASSOCIATIONS et fondations)NB : Les ASSOCIATIONS peuvent limiter l utilisation des comptes comptables aux troispremi res racines de chaque : le compte 613 correspondant aux locations peut s av rer suffisant pour y inclure toutes les locations. Il n est pas forc ment obligatoire pour les toutes petites ASSOCIATIONS de cr er des notre site :L'information associative en direct : Notre logiciel COMPTABLE tester sans mod ration : Une formation COMPTABLE en Classe 1 Comptes de capitaux (fonds propres, emprunts et dettes assimil es) associatif et r R sultat de l Subventions d pour risques et et dettes assimil de liaison des associatif et fonds d di Fonds associatif et r associatif (sans droit de reprise).

2 1021. Valeur du patrimoine int gr .1022. Fonds statutaire (en application de l art 11 loi 1901).1023. Subventions d investissement (non renouvelables).1024 Apports sans droit de Legs et donation avec contrepartie d actifsimmobilis s1026. Subventions d investissement affect es des biens associatif (avec droit de reprise).1031. Valeur des biens affect s (repris la fin du contrat d apport).1032. Valeur des biens affect s(repris la dissolution de l association ). 1033. Valeur des biens non affect s (repris la fin du contrat d apport). 1034. Apports avec droit de Legs et donations avec contrepartie d actifs immobilis s assortis d une obligation ou d une condition. 1036. Subventions d investissement affect s des Fond associatif avec droit de reprise inscrit au comptede r Ecarts de r Ecarts de r valuation(immobilisations non grev es d un droit de reprise).

3 1053. Ecarts de r valuation(immobilisations grev es d un droit de reprise).10531. Ecarts de r valuation(immobilisations grev es d un droit de reprise avantla dissolution de l association ).10532. Ecarts de r valuation (immobilisations grev es d un droit de reprise dissolution de l association ).106. R R serves R serves statutaires1 ou R serves r glement Autres r serves (dont r serves pour projet associatif).10682. R serves pour R serves de tr sorerie(provenant du r sultat). 10688. R serves ments en instance d nouveau . sultats sous contr le de tiers sultat de l exercice (exc dent ou d ficit). sultat de l exercice (exc dent). sultat de l exercice (d ficit). d investissement affect s des biens non pour risques et pour Notamment les r serves pr vues dans les statuts des ASSOCIATIONS reconnues d utilit Provisions pour risques d Autres provisions pour Provisions pour charges r partir sur plusieurs Provisions pour grosses r Emprunts et dettes assimil Emprunts aupr s des tablissements de cr Emprunts ( d tailler).

4 Et dettes assorties de conditions particuli Titre emprunts et dettes assimil emprunts ( d tailler).1685. Rentes viag res capitalis Autres dettes ( d tailler).1688. Int r ts courus ( d tailler).18. Comptes de liaison des tablissements (avec le si ge social ou entre eux).181. Apports permanents entre si ge social et et prestations de services chang s entre tablissements et le si ge et prestations de services chang s entre tablissement (charges). et prestations de services chang s entre tablissement (produits).19. Projet associatif et Fonds d di d di s sur subventions de d di s sur dons manuels affect Fonds d di s sur legs et donations affect dent disponible apr s affectation au projet Reprise des fonds affect s au projet 2 Comptes d en et cr ances rattach es des immobilisations financi des pour d pr ciation des Immobilisations Frais d Frais de premier Droit au Autres immobilisations Immobilisations et am nagements de B Installations g n rales, agencements, am nagements des sur sol d techniques, mat riel et outillage Installations complexes sp cialis Mat riel Outillage Autres immobilisations Installations g n rales, agencements.

5 Am nagements Mat riel de Mat riel de bureau et mat riel Immobilisations mises en grev es de des propri Immobilisations en Immobilisations corporelles en Installations techniques, mat riel et Autres immobilisations Avances et acomptes vers s sur commandesd immobilisations et cr ances rattach es des de formes de ances rattach es des restant effectuer sur titres de participation non lib r immobilisations financi Dans des constructions dont l association n est pas propri immobilis s (droit de propri t ).2711. immobilis s (droit de cr ance).2721. Pr Pr ts au Autres pr p ts et cautionnements vers D p cr ances immobilis Cr ances Int r ts courus ( d tailler). restant effectuer sur titres immobilis s non lib r des des immobilisations Frais d tablissement(m me ventilation que celle du compte 201).

6 2808. Autres immobilisations Amortissements des immobilisations Agencements, am nagements des terrains (m me ventilation que celle du compte 212). 2813. Constructions.(m me ventilation que celle du compte 213).2814. Construction sur sol d autrui(m me ventilation que celle du compte 214). 2815. Installations techniques, mat riel et outillage industriels (m me ventilation que celle ducompte 215).2818. Autres immobilisations corporelles (m me ventilation que celle du compte 218).29. provisions pour d pr ciation des pour d pr ciation des immobilisations Droit au Autres immobilisations pour d pr ciation des immobilisationscorporelles. 2911. Provisions pour d pr ciation des participations et cr ances rattach es des participations. 2961. Tires de Autres formes de Cr ances rattach es des participations (m me ventilation que celle du compte 267).

7 Pour d pr ciation des autres immobilisations financi Titres immobilis s (droit de propri t ) (m me ventilation que celle du compte 271).2972. Titres immobilis s (droit de cr ance) (m me ventilation que celle du compte 272).2974. Pr ts(m me ventilation que celle du compte 274). 2975. d p ts et cautionnements vers s (m meventilation que celle du compte 275). 2976. Autres cr ances immobilis es (m me ventilation que celle du compte 276).Classe 3 Comptes de stocks et res premi res et de production de de production de de Stocks de pour d pr ciation des stocks et pour d pr ciation des mati respremi res et pour d pr ciation des pour d pr ciation des en-coursde production de pour d pr ciation des en-coursde production de pour d pr ciation des stocksde pour d pr ciation des stocksde structure des comptes de la classe 3 sera harmonis e avec celle adopt e pour les comptes 60 et ASSOCIATIONS rel veront le plus souvent, non pas de l inventaire permanent, mais de l inventaire 4 Comptes de et comptes rattach et comptes rattach et compte rattach curit sociale et autres organismes et autres collectivit s d ration, f d ration, unions.

8 ASSOCIATIONS affili biteurs divers et cr diteurs d de r pour d pr ciation des comptes de Fournisseurs et comptes rattach Fournisseurs Achats de biens ou de prestationsde Fournisseurs d Fournisseurs achats d Fournisseurs d immobilisations retenues Fournisseurs factures non Fournisseurs achats de biens ou de prestations Fournisseurs achats d Fournisseurs d Fournisseurs avances et acomptes vers s Fournisseurs Cr ances pour emballage etmat riel Usagers et comptes rattach Usagers (et organismes de prise en charge).416. Cr ances douteuses ou produits non encore factur cr Personnel et comptes rattach r mun rations s d entreprise, d avances et Charges payer et produits Dettes provisionn es pour cong s Autres charges Produits S curit sociale et autres organismes curit Autres organismes Caisses de retraites et de pr Caisse d allocations de ch Autres organismes sociaux Organismes sociaux charges payer et produits Charges sociales sur cong s Autres charges Produits Etat et autres collectivit s Etat Subventions Subventions d Subventions d Avances sur Etat imp ts sur les b n Etat imp t sur les soci t s(organismes sans but lucratif).

9 445. Etat taxes sur le chiffre d Autres imp ts, taxes et versements assimil Imp ts, taxes et versements assimil s sur r mun rations (administration des imp ts).44711. Taxe sur les Participation des employeurs la formation professionnelle Cotisation pour d faut d investissement obligatoire dans la Autres imp ts, taxes et versements assimil Imp ts, taxes et versements assimil s sur r mun rations (autres organismes).44733. Participation des employeurs la formation professionnelle Participation des employeurs l effort de construction (versements fonds perdu).4475. Autres imp ts, taxes et versements assimil s(administration des imp ts).4477. Autres imp ts, taxes et versements assimil s (autres organismes).448. Etat charges payer et produits recevoir. 4482. Charges fiscales sur cong s pay Autres charges Produits Conf d ration, f d ration, union, ASSOCIATIONS affili es451.

10 Conf d ration, f d ration, ASSOCIATIONS affili es compte soci taires comptes D biteurs divers et cr diteurs comptes d biteurs ou cr Charges payer et produits Charges payer4687. Produits recevoir47. Comptes d penses classer et r Legs et donations en cours de r Comptes de r Sauf impossibilit , les op rations inscrites dans ces comptes sont reclass es en fin d exercice parmi les comptes figurant au mod le de Charges r partir sur plusieurs Frais d acquisition des Charges constat e d constat s d Provision pour d pr ciation des comptes de Provisions pour d pr ciation des comptes d usagers (et organismes de prise en charge). 496. Provision pour d pr ciation des comptes de d biteurs 5 Comptes mobili res de , tablissements financiers et assimil gies d avances et accr pour d pr ciation des comptes Valeurs mobili res de Titres cot Titres non cot Titres cot Titres non cot du tr sor et bons de caisse court valeurs mobili res et cr ancesassimil es.