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1 Le r seau de l Universit du Qu becNote : Les informations contenues dans ce document n engagent que les membres du comit en tant l TRE LA DIFFUSION DES CONNAISSANCES PAR L augmentation DE L ACC S AUX PRODUCTIONS SCIENTIFIQUES DES CHERCHEURS Rapport du groupe de travail sur le libre acc s d pos la Commission de l enseignement et de la recherche de l Universit du Qu bec le 25 f vrier 2015 Version r vis e, 1er mars 2015 Membres du Groupe de travail sur le libre acc s Pierre Roberge, directeur des technologies de l'information, UQAM Sylvain Robert, professeur, UQTR St phane Allaire, doyen de la recherche et de la cr ation, UQAC Andr Manseau, doyen de la recherche, UQO Claude B dard.

2 Doyen de la recherche, TS (jusqu en avril 2014) Jean Daniel Bourgault, biblioth caire, Service de documentation et d'information sp cialis es, INRS Marc Couture, professeur, T LUQ Christian Villeneuve, agent de recherche, UQ Line Cormier, charg e de projet, UQ ( partir de septembre 2014) Marie Mich le Lemieux, agente de recherche, UQ Caroline Lessard, directrice du soutien aux tudes et des biblioth ques, UQ Recherche et r daction Line Cormier, charg e de projet, UQ Marie Mich le Lemieux, agente de recherche, UQ Comit de lecture R my Barbonne, agent de recherche, UQ Lucie Charbonneau, agente de recherche, UQ C drick Pautel, conseiller la vice pr sidence l enseignement et la recherche, UQ Mise en page M gane Girard, agente de recherche, UQ R vision linguistique Isabelle Brochu, secr taire de direction, UQ Coordination Caroline Lessard, directrice du soutien aux tudes et des biblioth ques.

3 UQ Note aux lecteurs Le pr sent rapport a t pr sent la Commission de l enseignement et la recherche de l Universit du Qu bec le 25 f vrier 2015. Depuis ce d p t, le ministre d tat (Sciences et Technologie), Ed Holder a annonc une nouvelle politique harmonis e de libre acc s aux publications (en vigueur dans les Instituts de recherche en sant du Canada (IRSC) depuis 2008 et compter de mai 2015 pour le Conseil de recherches en sciences naturelles et en g nie du Canada (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH)). Par cette nouvelle exigence, les titulaires d une subvention devront s assurer que les articles d coulant des recherches financ es par l un de ces 3 organismes f d raux soient rendus accessibles gratuitement dans les 12 mois suivant leur publication.

4 Les recommandations et les pistes d action nonc es dans le rapport du Groupe de travail sur le libre acc s pourront alimenter et guider le d veloppement d initiatives institutionnelles devenues n cessaires pou r aider les chercheurs qui sont dor navant tenus de respecter les exigences de diffusion de ces trois importants organismes subventionnaires. TABLE DES MATI RES AVANT PROPOS .. 6 INTRODUCTION .. 8 La crise des p riodiques .. 8 Les d p ts institutionnels sont peu utilis s .. 8 Le contenu du rapport .. 9 1. LE LIBRE ACC S .. Qu est ce que le libre acc s? .. 10 Un mouvement qui n cessite du soutien .. 17 La situation au Canada et au Qu bec .. 20 2. POURQUOI SOUTENIR ET ENCOURAGER LA DIFFUSION EN LIBRE ACC S DANS LES TABLISSEMENTS DU R SEAU DE L UNIVERSIT DU QU BEC?

5 22 La situation dans les tablissements du r seau de l Universit du Qu bec .. 22 Les retomb es positives du libre acc s .. 25 Les publications issues de la recherche dans le r seau de l Universit du Qu bec .. 26 La cible du r seau de l Universit du Qu bec en mati re d acc s aux productions scientifiques de ses chercheurs .. 27 3. DES CONDITIONS POUR FAVORISER L ACC S AUX PRODUCTIONS SCIENTIFIQUES DESCHERCHEURS .. 28 Engagement institutionnel .. 29 Diffusion d informations sur le libre acc s et sensibilisation des chercheurs .. 30 Accompagnement des chercheurs .. 31 Fonctionnement et d veloppement de l environnement technologique du d p t institutionnel.

6 35 4. RECOMMANDATIONS .. 37 Affirmer un engagement envers le libre acc s .. 37 Coordonner les initiatives dans l 38 Informer et soutenir le chercheur .. 38 Mettre en commun les efforts des tablissements .. 39 BIBLIOGRAPHIE .. 41 LISTE DES SITES WEB PR SENT S EN HYPERLIENS DANS LE RAPPORT .. 45 ANNEXES .. 48 Annexe A Mandat du Groupe de travail .. 49 Annexe B Mod les de travail et niveau d efforts (Universit de Li ge, Ifremer, RCAAP) .. 50 Annexe C Portrait des publications scientifiques r alis es par l Universit du Qu bec admissibles l autoarchivage institutionnel .. 52 Annexe D Exemple de lettre mod le de l UQAM pour demande de pr cisions aupr s de l diteur et formulaire.

7 54 GRAPHIQUE Graphique 1: Le nombre de publications scientifiques de l Universit du Qu bec 2009 2013 selon les permissions d'autoarchivage .. 26 LISTE DES SCH MAS Sch ma 1: Les principales voies du libre acc s: voie verte et voie or .. 11 Sch ma 2: Les autres "voies" .. 14 Sch ma 3: Les suggestions d'actions pr sent es .. 28 Sch ma 4: Un exemple de comit largi adapter selon la r alit de l tablissement.. 30 Sch ma 5: Un exemple de groupe de concertation r seau pour la diffusion des r sultats de la recherche .. 40 LISTE DES TABLEAUX Tableau 1: Traduction des appellations des diff rentes versions d un article scientifique .. 12 Tableau 2: R partition des diteurs recens s par SHERPA/RoMEO selon les politiques d'autoarchivage (University of Nottingham, 2015).

8 13 Tableau 3: Moyenne des frais de publication par article publi en libre acc s en 2010 selon les domaines .. 18 Tableau 4: Donn es relatives au contenu des d p ts institutionnels des tablissements du r seau de l'Universit du Qu bec (au 1er f vrier 2015) .. 23 Tableau 5: Mod les et services offerts par les biblioth ques du r seau de l'Universit du Qu bec pour soutenir le libre acc s .. 24 tablissements du r seau de l Universit du Qu bec UQAM Universit du Qu bec Montr al UQTR Universit du Qu bec Trois Rivi res UQAC Universit du Qu bec Chicoutimi UQAR Universit du Qu bec Rimouski UQO Universit du Qu bec en Outaouais UQAT Universit du Qu bec en Abitibi T miscamingue INRS Institut national de la recherche scientifique ENAP cole nationale d administration publique TS cole de technologie sup rieure T LUQ T l universit UQ Universit du Qu bec Acronymes utilis s dans le texte AAU Association of American Universities APLU Association of Public and Lang grant Universities ARL Association of Research

9 Libraries CER Commission de l enseignement et de la recherche COAR Conference of Open Access Repository CREPUQ Conf rence des recteurs et des principaux des universit s du Qu bec CRSH Conseil de recherches en sciences humaines CRSNG Conseil de recherches en sciences naturelles et en g nie DOAJ Directory of Open Access Journal DOAR Directory of Open Access Repositories FAQ Foire aux questions FRQ Fonds de recherche qu b cois IDOA Immediate Deposite and Optional Access IFR Inventaire du Financement de la Recherche IFREMER Institut fran ais de recherche pour l'exploitation de la mer IRSC Instituts de recherche en sant du Canada RCAAP Reposit rio Cient fico de Acesso Aberto de Portugal 6 AVANT PROPOS Depuis quelques ann es, devant le co t croissant des abonnements aux revues scientifiques et compte tenu des perc es technologiques facilitant l acc s au savoir, le mouvement en faveur du libre acc s est en progression.

10 Diff rentes actions ont t entreprises pour augmenter l acc s aux productions des chercheurs dans le milieu de l dition scientifique, dans les organismes subventionnaires et dans les universit s, notamment l instigation des biblioth ques. Dans les tablissements du r seau de l Universit du Qu bec, compter de 2007, les biblioth ques ont mis en place des d p ts institutionnels qui peuvent recevoir, entre autres, des th ses, des m moires et des articles scientifiques. Toutefois, ce jour, ce sont principalement des th ses et des m moires qu on y retrouve. Devant cette situation, le Comit des biblioth ques de l Universit du Qu bec proposait la Commission de l enseignement et de la recherche (CER) l automne 2013, la cr ation d un groupe de travail1 afin de d terminer les conditions favorables au libre acc s en s appuyant notamment sur un mod le de d p t institutionnel permettant l archivage et la diffusion de l ensemble des publications issues de la recherche produites par les chercheurs de chacun des tablissements du r seau de l Universit du Qu bec.