Le stress au travail, comment le mesurer, comment l ...

1 S R M Livre CBlanc o n stress s u au l ttravail i n gComment l'appr hender, comment le mesurer ? LIVRE BLANC. stress au travail comment l'appr hender, comment le mesurer ? SRM Consulting - 2008 1. Livre Blanc stress au travail comment l'appr hender, comment le mesurer ? SOMMAIRE. Pr ambule 4. I. Probl matique 10. II. Etat des lieux 15. II-A/ D finitions du stress 15. accord national interprofessionnel SUR LE stress AU TRAVAIL DU 02 JUILLET. 2008 15. APPROCHE SCIENTIFIQUE : MECANISMES PHYSIOLOGIQUES 16. L'APPROCHE INTERACTIONNISTE DU stress : Lazarus 17. L'APPROCHE PSYCHOSOCIALE 17. LES SYNDICATS 18. L'ANACT 20. PATRICK LEGERON 21. II-B/ Etat des lieux des lois relatives aux conditions de travail 22. Les obligations de l'employeur 22. Ce qu'il faut retenir des lois relatives l'ANACT 24.

2 Ce qu'il faut retenir des lois relatives au comit d'hygi ne, de s curit et des conditions de travail (CHSCT) 24. Ce qu'il faut retenir des lois relatives au Comit d'Entreprise ( ) 25. Ce qu'il faut retenir des lois relatives la m decine du travail 26. Ce qu'il faut retenir des lois relatives l'am lioration des conditions de travail : disposition g n rale 26. Ce qu'il faut retenir des lois relatives la sant au travail 27. II-C/ Jurisprudence 28. Jurisprudence - suicide au travail 28. Jurisprudence - d pression 29. Jurisprudence - souffrance au travail 29. Branche AT-MP 29. II-D/ Les institutions 31. La m decine du travail : reconna tre le stress comme maladie professionnelle 31. L'INRS : Le stress doit devenir une pr occupation pour l'entreprise 33. Les services Pr vention des Caisses r gionales d'assurance maladie (CRAM) : pr vention.

3 La source 34. L'ANACT : d velopper des comp tences 36. La DARES : produire des analyses statistiques 37. L'ANVIE : promouvoir les sciences humaines et sociales comme une ressource strat gique de l'entreprise 38. II-E/ stress : le point de vue du patronat 40. Le MEDEF : Eviter les contraintes 40. La CGPME : Mesurer l'importance du cadre de travail 41. L'UPA : Sensibiliser et pr venir les risques, en prenant en compte la taille de l'entreprise 41. II-F/ Organisations regroupant des professionnels 42. Le Centre des Jeunes Dirigeants (CJD) : Responsabiliser les dirigeants d'entreprise 42. L'Association Nationale des Directeurs des Ressources Humaines (ANDRH) : r concilier l'approche humaine et les r sultats conomiques 43. II-G/ Les syndicats : leur point de vue sur le stress 44.

4 La CFDT : Avoir des espaces d'expression pour les salari s 44. La CFE-CGC : r viser les m thodes de management pour diminuer la pression sur les salari s 45. La CFTC : Reconna tre les risques et faire de la pr vention 46. La CGT : identifier et supprimer des causes du stress 47. FO : mettre en place des mesures concr tes et un indicateur du stress au travail 48. L'UNSA : Etablir des crit res objectifs 48. SRM Consulting - 2008 2. Livre Blanc stress au travail comment l'appr hender, comment le mesurer ? II-H/ Les entreprises : exemples d'actions ou de pr vention contre le stress 50. Exemples de PME 50. Exemples de grandes entreprises : 53. FRANCE TELECOM/ORANGE 53. RENAULT 55. III. Expertise 60. III-A/ Expertise en entreprise : L'observatoire du stress 60. Exemples d'observatoires du stress : 61.

5 FRANCE TELECOM 61. RENAULT 62. III-B/ Expertise institutionnelle 64. Enqu tes sur les conditions de travail : 65. Enqu tes COI : Changements Organisationnels et Informatisation 65. Enqu tes Conditions de Travail 66. Enqu te sur les risques psychosociaux et la sant au travail : 67. Enqu tes SUMER : Surveillance M dicale des Risques professionnels 67. Enqu te EVREST 69. Enqu te SAMOTRA-CE 70. III-C/ Mesure du stress : expertise scientifique 72. Les mod les g n raux 72. Le mod le demande-autonomie de Karasek 72. Le mod le du d s quilibre efforts/r compenses de Siegrist 75. Mod les sp cifiques (mesure du stress avec stresseurs sp cifiques) 77. Expertise praticienne : les principaux cabinets de conseil 78. IFAS : Institut Fran ais d'Action sur le stress 78. Stimulus 81. Technologia 812.

6 Psya 813. Capital Sant 814. Groupe Alpha (Alpha Conseil) 815. SRM Consulting 85. IV. Bibliographie 86. Articles 86. Documents AEF (agence d'informations sp cialis e en RH) 87. Divers 87. Les colloques 88. Sites internet 88. Livres 90. V. ANNEXES 93. ANNEXE 1 93. Lois relatives l'ANACT 93. Lois relatives au CHSCT 95. Lois relatives au CE 98. Lois relatives la m decine du travail 99. Lois relatives l'am lioration des conditions de travail : dispositions g n rales 100. Lois relatives la sant au travail : 104. ANNEXE 2 109. SRM Consulting - 2008 3. Livre Blanc stress au travail comment l'appr hender, comment le mesurer ? Pr ambule stress au travail, une affaire nationale : comment en est-on arriv l ? La pr sentation au ministre du travail, le 12 mars 2008, d'un rapport sur la d termination, la mesure et le suivi des risques psychosociaux du travail , remis par Philippe Nasse et le Dr.

7 Patrick L geron, aura fait acc der le probl me du stress au travail la dimension d'une grande cause nationale, au m me titre que la tabagie ou les accidents de la route. D'o le projet d'un indicateur global relatif au stress . Cette initiative de Xavier Bertrand fait suite une s rie de suicides, dans plusieurs entreprises, et dont l'annonce a t fortement m diatis e. A cette occasion, une question a t publiquement pos e, qui n'est pas sans importance au moment o . l'unanimit syndicale a t acquise ce 11 septembre 2008 relativement la transposition, en droit fran ais, de l' accord europ en sur le stress au travail ; cette question est la suivante : quelle est la responsabilit de l'entreprise dans les pathologies r sultant d'un tat de stress excessif ? De l un d bat d'experts, les uns insistant sur le caract re stressant de certaines formes d'organisation du travail, les autres sur les donn es psychologiques et m dicales relatives aux personnes elles-m mes.

8 De l' valuation de la charge mentale de travail la d nonciation du stress Les probl mes de l'entreprise et du travail font l'objet d'effets de mode. Il y a eu, dans les ann es 1980, la mode du management participatif, des cercles de qualit , du projet d'entreprise, du d veloppement personnel ; dans les ann es 1990, il aura t plut t question de downsizing ou de reengineering. La conception humaniste de l'entreprise laissait place ainsi une conception financi re, largement dict e par les fonds de pension am ricains qui s' taient introduits dans le capital de grandes entreprises fran aises l'occasion de leur privatisation. SRM Consulting - 2008 4. Livre Blanc stress au travail comment l'appr hender, comment le mesurer ? Cette conception financi re, ayant pour effet de r duire la composante humaine de l'entreprise une variable d'ajustement, aura n cessairement suscit des r actions n gatives, venant de tous ceux qui, par id ologie ou parce qu'ils en voyaient les effets, n'approuvaient pas cette d rive.

9 Il y aura d'abord eu la mise en cause de la souffrance au travail , la suite du livre ponyme 1 publi par Christophe Dejours en 1998. Il aura ensuite t question de harc lement moral et sexuel , ce qui aura conduit les pouvoirs publics la promulgation d'un texte de loi. Souffrance au travail et harc lement auront fait l'objet de multiples travaux et de multiples d nonciations, Puis est venue la question du respect de la diversit . Et enfin, voici venu le temps du stress au travail . Un tel mouvement de mode, pour s'affirmer, suppose de r pondre une demande suffisamment large et de s'appuyer sur un corpus th orique suffisamment consistant. On ne saurait donc le balayer. Si le th me du stress au travail trouve aujourd'hui un tel cho, c'est videmment qu'il correspond quelque chose que vivent ou que redoutent les salari s, et que les tragiques v nements que repr sentent les r cents suicides font cho une r alit beaucoup plus tendue.

10 Par ailleurs, le corpus th orique existe, et il n'est pas nouveau. D s le milieu des ann es 1970, le Pr. Henri Savall a initi , avec la cr ation de l'ISEOR, des travaux mettant en lumi re les co ts cach s tels qu'ils r sultent d'une organisation du travail d ficiente et qui peuvent, selon lui, s' lever dans certains cas deux fois la masse salariale de l'entreprise. Il convient par ailleurs, . peu pr s la m me poque, d' voquer les travaux sur la charge mentale de travail. La loi sur l'am lioration des conditions de travail d bouche, en 1973, sur la cr ation du CHSCT et de l'ANACT. Avec la fameuse gr ve des OS de l'usine Renault du Mans, les syndicats, et plus particuli rement la CFDT, d noncent de leur c t la d gradation des conditions de travail et, au-del de leurs revendications quantitatives.