les écoles de l’ontario - Ministry of Education

1 Les coles de l ontarioDE LA MATERNELLE ET DU JARDIN D ENFANTS LA 12e ANN EPOLITIQUES ET PROGRAMMES2016La Fonction publique de l Ontario s efforce de faire preuve de leadership quant l accessibilit . Notre objectif est de nous assurer que tous les employ s du gouvernement de l Ontario et tous les membres du public que nous servons ont acc s tous les services, produits et installations du gouvernement. Ce document, ou l information qu il contient, est offert en formats substituts sur demande. Veuillez nous faire part de toute demande de format substitut en appelant ServiceOntario au 1 800 668-9938 (ATS : 1 800 268-7095).Table des mati resPr face ..7 Introduction : La Politique d am nagement linguistique et les documents cl s de l ducation en langue fran aise ..9 Premi re partie : Politiques et programmes des coles l mentaires et secondaires ..131 Milieu d apprentissage .. coles saines, s curitaires et tol rantes.

2 Activit physique quotidienne .. Politique concernant les aliments et les boissons dans les coles .. Politique relative l anaphylaxie : la Loi Sabrina de 2005 .. Politique relative l asthme : la Loi Ryan de 2015 .. Politiques des conseils scolaires sur les commotions c r brales .. Code de conduite provincial et codes de conduite des conseils scolaires .. Discipline progressive et promotion d un comportement positif chez les l ves .. Pr vention de l intimidation et intervention .. Programmes pour les l ves faisant l objet d un renvoi ou d une suspension long terme .. Mod le provincial de protocole local entre la police et le conseil scolaire .. Signalement des incidents violents au minist re de l ducation .. ducation environnementale .. quit et ducation inclusive .. Participation des parents .. Conseils d cole et comit s de participation des parents (CPP).

3 La voix des l ves .. ducation autochtone .. ducation la litt ratie financi re .. Collaboration professionnelle ..27 Un ast risque c t d un titre indique que la section comprend des mises jour relatives aux politiques et aux programmes d velopp s apr s equivalent publication is available in English under the title: Ontario Schools, Kindergarten to Grade 12: Policy and Program Requirements, publication est affich e sur le site Web du minist re de l ducation au Programmes d apprentissage .. Programme de la maternelle et du jardin d enfants .. Programme de la maternelle et du jardin d enfants .. Programme avant et apr s l cole pour les enfants de 4 et 5 ans .. Le curriculum de l Ontario, de la 1re la 12e ann e .. Manuels scolaires et ressources compl mentaires .. valuation et communication du rendement .. Bulletins provinciaux et relev s des apprentissages de la maternelle et du jardin d enfants.

4 Programme d orientation et de formation au cheminement de carri re .. Programme de planification d apprentissage , de carri re et de vie .. Programmes et consid rations compl mentaires .. Classes niveaux multiples .. Promotion de la 8e la 9e ann e .. Possibilit pour les l ves de l l mentaire de prendre de l avance en vue de leurs tudes secondaires .. Programmes de langues internationales pour les l ves de l l mentaire .. Langues d enseignement .. coles de langue fran aise .. coles de langue anglaise .. Langue des signes qu b coise (LSQ) ..403 R pondre des besoins diversifi s en mati re d apprentissage .. l ves b n ficiant des programmes-cadres d actualisation linguistique en fran ais, d appui aux nouveaux arrivants ou d anglais pour d butants .. Admission, accueil et accompagnement .. Actualisation linguistique en fran ais (ALF) .. Programme d appui aux nouveaux arrivants (PANA).

5 Anglais pour d butants (APD) .. Satisfaction des conditions d obtention du dipl me li es aux deux langues officielles du Canada .. l ves consid r s risque .. l ves consid r s risque au palier secondaire .. Transition de la 8e la 9e ann e des l ves consid r s risque au palier secondaire .. apprentissage parall le dirig .. l ves ayant des besoins particuliers .. Adaptations, modifications et attentes diff rentes .. Plan d enseignement individualis (PEI) .. Appui aux l ves ayant des troubles d apprentissage .. Appui aux l ves atteints de troubles du spectre autistique (TSA) .. Planification de la transition pour les l ves ayant des besoins particuliers .. coles provinciales et coles d application .. l ves dans les tablissements de soins, de traitement, de services de garde ou de services correctionnels (STGC) ..554 Documentation scolaire, fr quentation scolaire et transferts.

6 Documentation scolaire .. Dossier scolaire de l Ontario (DSO) .. Relev de notes de l Ontario .. Fr quentation scolaire .. Programmes bonne arriv e des coles l mentaires .. Enseignement domicile .. Transferts .. l ves changeant d cole en Ontario .. l ves ayant t scolaris s domicile, dans une cole priv e non inspect e ou une cole l ext rieur de l Ontario ..615 Admission dans les conseils scolaires et renseignements sur les programmes et les cours offerts .. Admission dans les conseils scolaires .. Politique d admission des conseils scolaires de langue fran aise .. Renseignements fournis par les conseils scolaires de langue anglaise .. coles l mentaires : Fournir des renseignements appuyant la s lection d une cole secondaire .. coles secondaires .. Prospectus des coles secondaires .. R sum s des plans de cours ..68 Deuxi me partie : Politiques et programmes des coles secondaires.

7 696 Conditions d obtention du dipl me et des certificats et modalit s connexes .. Dipl me d tudes secondaires de l Ontario (DESO) .. Cr dits obligatoires (total de 18) .. Cr dits optionnels (total de 12) .. Exigence en mati re de comp tences linguistiques .. Test provincial de comp tences linguistiques (TPCL) .. Cours de comp tences linguistiques des coles secondaires de l Ontario (CCLESO) .. Processus d cisionnel .. Exigence en mati re de service communautaire .. Remplacement en mati re de cr dits obligatoires .. Certificat d tudes secondaires de l Ontario .. Certificat de rendement .. D livrance du dipl me et des certificats .. Programme du M rite scolaire de l Ontario ..807 Cours du palier secondaire et modalit s connexes .. Cr dits du palier secondaire .. Cours du curriculum de l Ontario offerts au palier secondaire .. Cours de 9e et 10e ann e .. Cours de 11e et 12e ann e.

8 Cours pr alables .. Modalit s pr vues pour les l ves d sirant changer de type de cours .. Reconnaissance des acquis (RDA) .. Reconnaissance des acquis (RDA) pour les l ves des coles de jour ordinaires .. Reconnaissance des acquis (RDA) pour les l ves exp riment s .. Autres cours et programmes autoris s aux fins de l obtention de cr dits .. Cours labor s l chelon local .. Cours d enseignement religieux .. coles catholiques .. coles priv es inspect es .. Programmes double reconnaissance de cr dit .. Programmes de musique suivis hors de l cole .. Cours compos s d attentes diff rentes (ne donnant pas droit des cr dits) .. Modalit s pour les l ves qui ne satisfont pas aux attentes d un cours .. R cup ration de cr dits .. coles sp cialis es .. coles alternatives ..928 Programmes d apprentissage par l exp rience .. ducation coop rative .. Exp rience de travail.

9 Observation au poste de travail et jumelage ..959 Programmes sp cialis s .. Programmes de transition de l cole au monde du travail .. Programmes de la Majeure Haute Sp cialisation (MHS) .. Programme d apprentissage pour les jeunes de l Ontario (PAJO) ..10010 Options suppl mentaires .. apprentissage lectronique .. Occasions offertes par apprentissage lectronique Ontario .. ducation permanente .. ducation des adultes .. Cours d t .. Cours du soir avec cr dit .. tudes personnelles .. tudes priv es .. Centre d tudes ind pendantes (CEI) .. Tests d valuation en ducation g n rale .. coles priv es ..107 Annexes 1 Conditions d obtention des dipl mes de 1974 1999 ..1092 D termination des conditions d obtention du dipl me en cas de transferts dans des coles secondaires de l Ontario ..1113 Exigence en mati re de comp tences linguistiques : Adaptations, dispositions particuli res, reports et exemptions.

10 113 Section 1 : Adaptations pour les l ves ayant des besoins particuliers en ce qui a trait au Test provincial de comp tences linguistiques (TPCL) et au Cours de comp tences linguistiques des coles secondaires de l Ontario (CCLESO) ..113 Section 2 : Dispositions particuli res pour les l ves inscrits des programmes d actualisation linguistique en fran ais (ALF) ou des programmes d appui aux nouveaux arrivants (PANA) en ce qui a trait au Test provincial de comp tences linguistiques (TPCL) ..118 Section 3 : Report du Test provincial de comp tences linguistiques (TPCL) ..118 Section 4 : Exemption de l exigence en mati re de comp tences linguistiques ..1204 Certificats en musique donnant droit des cr dits ..1227Pr faceLe document Les coles de l Ontario, de la maternelle et du jardin d enfants la 12e ann e : Politiques et programmes, 2016 (ci-apr s EO ) nonce les exigences du minist re de l ducation qui pr sident aux politiques et programmes de toutes les coles l mentaires et secondaires de langue fran aise financ es par les fonds publics de l Ontario.