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1 IUT Brive GEA S1 - 712 - Activit s courantes : Les CHARGES de PERSONNEL - Daniel Antraigue - Page n 1 / 41 LES CHARGES DE PERSONNEL Objectifs : o D couvrir les traitements comptables des CHARGES de PERSONNEL selon le PCG. Pr -requis : o Connaissances en l gislation du travail, o Bulletins de paye et livre de paye. Modalit s : o Salaires et les r mun rations o CHARGES patronales (sociales et fiscales), o Comptes, o Enregistrements comptables chronologiques, o Exemples, o Synth se, o Applications. TABLE DES MATIERES INTRODUCTION.

2 4 Chapitre 1. ELEMENTS DE CALCUL DU SALAIRE NET.. 4 Salaire de base.. 4 Salaire horaire.. 4 D compte du temps de travail.. 5 Lexique.. 5 Salaire mensuel ou mensualis .. 6 Heures suppl mentaires.. 6 Temps partiel et mensualisation.. 7 Autres m thodes de calcul du salaire de base.. 7 Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance (SMIC) .. 7 Majorations accessoires au 7 Avantages en nature.. 8 Frais professionnels ou indemnit s.. 8 Cotisations retenues sur salaires.. 8 Cotisations salariales.. 8 CSG et CRDS.

3 9 Autres retenues.. 10 Retenues pour absence.. 10 Acompte vers .. 10 Avance vers e.. 10 Avantages en nature.. 10 Opposition (saisie arr t).. 10 Cotisations des mutuelles compl mentaires.. 11 Paiement des r mun rations nettes.. 11 Chapitre 2. CHARGES PATRONALES.. 11 IUT Brive GEA S1 - 712 - Activit s courantes : Les CHARGES de PERSONNEL - Daniel Antraigue - Page n 2 / 41 Cotisations sociales patronales.. 11 CHARGES fiscales bas es sur les salaires.. 11 Autres CHARGES relatives au PERSONNEL .. 12 Chapitre 3.

4 DOCUMENTS ET TRAITEMENTS RELATIFS A LA PAYE.. 12 Structure d'un bulletin de 12 Exemple de bulletin de paye.. 13 Livre de paye ou journal des salaires.. 14 Organisation des traitements relatifs la paye.. 15 Principes de traitements comptables.. 15 Fiche individuelle du salari .. 16 D claration Annuelle des Donn es Sociales (DADS).. 16 Re u d'acompte ou d'avance.. 16 Re u pour solde de tout compte.. 16 D comptes de points de retraite compl mentaire.. 17 Certificat de travail.. 17 Chapitre 4. TRAITEMENTS COMPTABLES DES CHARGES DE PERSONNEL .

5 17 Comptes relatifs aux CHARGES de PERSONNEL .. 17 Comptes de CHARGES .. 17 Comptes de tiers.. 18 Traitements comptables.. 18 Avance ou acompte.. 18 Salaires bruts ou masse salariale.. 19 Cotisations sociales et retenues diverses.. 19 Paiement des salaires nets.. 19 Avantages en nature.. 19 Pourboires du PERSONNEL .. 19 Chapitre 5. CALCUL DES CHARGES 20 Principes.. 20 M thodes.. 20 D clarations et bordereaux.. 20 D claration par internet.. 21 Chapitre 6. COMPTABILISATION DES CHARGES PATRONALES.. 21 Enregistrement.

6 21 Paiement.. 21 Chapitre 7. AUTRES CHARGES .. 22 CHARGES fiscales.. 22 uvres sociales et autres versements.. 22 Chapitre 8. PRESTATIONS SOCIALES.. 22 Principes.. 22 Comptabilisation.. 22 Chapitre 9. TITRES RESTAURANT.. 23 Principes.. 23 Comptabilisation.. 23 Chapitre 10. CONGES PAYES.. 23 Dur e.. 23 IUT Brive GEA S1 - 712 - Activit s courantes : Les CHARGES de PERSONNEL - Daniel Antraigue - Page n 3 / 41 Calcul.. 24 Paiement.. 24 Comptabilisation.. 24 R gularisation.. 24 Aspect fiscal.. 25 Chapitre 11.

7 PARTICIPATION AUX RESULTATS ET INTERESSEMENT.. 25 Participation.. 25 Int ressement.. 25 Chapitre 12. REGULARISATION DES CHARGES SOCIALES.. 26 Chapitre 13. SYNTHESE.. 26 Chapitre 14. APPLICATION 01.. 27 Enonc et travail faire.. 27 Annexe.. 27 Correction.. 28 Chapitre 15. APPLICATION 02.. 29 Enonc et travail faire.. 29 Document.. 29 Annexes.. 30 Annexe 1.. 31 Annexe 2.. 32 Annexe 3.. 33 Correction.. 34 Travail 1.. 34 Travail 2.. 35 Travail 3.. 36 Chapitre 16. APPLICATION 03.. 37 Enonc et travail faire.

8 37 Correction.. 37 Travail 1.. 37 Travail 2.. 37 Travail 3.. 37 Chapitre 17. APPLICATION 04.. 38 Enonc et travail faire.. 38 Annexe.. 38 Correction.. 39 Chapitre 18. APPLICATION 05.. 40 Enonc et travail faire .. 40 Annexe.. 40 Correction.. 41 IUT Brive GEA S1 - 712 - Activit s courantes : Les CHARGES de PERSONNEL - Daniel Antraigue - Page n 4 / 41 INTRODUCTION. Les CHARGES de PERSONNEL comprennent : les salaires et r mun rations vers s au PERSONNEL salari (employ s, ouvriers, techniciens.)

9 Et au PERSONNEL d'encadrement (chefs de service, directeurs, ..) en contrepartie d'un travail. Employeur et salari sont li s par un contrat de travail, le plus souvent Dur e D termin e (CDD) ou Dur e Ind termin e (CDI). les CHARGES patronales, calcul es sur les salaires et r mun rations : o sociales, destin es aux organismes sociaux de S curit Sociale, de ch mage, de retraite, o fiscales, vers es l administration des imp ts. Chapitre 1. ELEMENTS DE CALCUL DU SALAIRE NET.

10 Salaire de base. Salaire horaire. Dur e l gale du travail hebdomadaire : 35 heures. Dur e maximale totale hebdomadaire : 48 heures (ou 46 heures par semaine en moyenne sur 12 semaines sauf d rogations). Dur e journali re maximale : 10 heures. Dur e mensuelle : (35 H x 52 semaines) / 12 mois = 151,67 heures par mois ou 455/3 heures. Salaire de base = Taux horaire normal x Nombre d'heures effectu es Heures suppl mentaires d compt es par semaine (effectu es au-del des 35 heures hebdomadaires) avec majoration l gale selon la taille de l entreprise : o si effectif < = 20 salari s : majoration de + 10 % : de la 36 me la 39 me heure (soit 4 heures), majoration de + 25 % : de la 40 me la 43 me heure (soit 4 heures), majoration de + 50 % : au del de la 43 me heure.