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LES DROITS DE LET LES PRISONS HOMME - ohchr.org

NATIONS UNIESNew York et Gen ve, 2004 Serie sur la formationprofessionnelle no11 DROITS de l hommeLES DROITS DE L HOMMEET LES PRISONSM anuel de formation aux DROITS de l HOMME l intention du personnel p nitentiaireNOTELes appellations employ es dans la pr sente publication et la pr sentation des donn esqui y figurent n impliquent de la part du Secr tariat de l Organisation des Nations Uniesaucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires, villes ou zones,ou de leurs autorit s, ni quant au trac de leurs fronti res ou reproduction, en tout ou en partie, de la teneur des documents publi s dans lapr sente publication est autoris e. Toutefois, en pareil cas, il est demand que mentionsoit faite de la source et qu un exemplaire de l ouvrage o sera reproduit l extrait cit soit communiqu au Centre pour les DROITS de l HOMME , Organisation des NationsUnies, 1211 Gen ve 10 (Suisse).

NATIONS UNIES New York et Genève, 2004 Serie sur la formation professionnelle no 11 LES DROITS DE L ET LES PRISONS ’HOMME Droits de l’homme Manuel de formation aux droits de l’homme à l’intention du personnel pénitentiaire

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  Formation, Professionnelle, La formation professionnelle

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1 NATIONS UNIESNew York et Gen ve, 2004 Serie sur la formationprofessionnelle no11 DROITS de l hommeLES DROITS DE L HOMMEET LES PRISONSM anuel de formation aux DROITS de l HOMME l intention du personnel p nitentiaireNOTELes appellations employ es dans la pr sente publication et la pr sentation des donn esqui y figurent n impliquent de la part du Secr tariat de l Organisation des Nations Uniesaucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires, villes ou zones,ou de leurs autorit s, ni quant au trac de leurs fronti res ou reproduction, en tout ou en partie, de la teneur des documents publi s dans lapr sente publication est autoris e. Toutefois, en pareil cas, il est demand que mentionsoit faite de la source et qu un exemplaire de l ouvrage o sera reproduit l extrait cit soit communiqu au Centre pour les DROITS de l HOMME , Organisation des NationsUnies, 1211 Gen ve 10 (Suisse).

2 HR/P/PT/11 UNITED NATIONS PUBLICATIONS ales No. 92-1-254144-5 ISSN 1020-4636 Photographies de couverture : Nations Unies (D partement de l information)Sylvie Fraissard/Penal Reform International : J r mine DerignyPieter Boersma/Penal Reform International : Peter Frischmuth/Still PicturesNOTES A L INTENTION DES UTILISATEURS DU MANUELLe pr sent Manuel est l un des quatre volets de la publication intitul e Les DROITS del HOMME et les PRISONS un ensemble de documents de formation aux DROITS del HOMME l intention du personnel p nitentiaire. Compl mentaires les uns des autres,les quatre volets fournissent conjointement tous les l ments n cessaires la conduitedes programmes de formation aux DROITS de l HOMME l intention du personnel desprisons, conform ment l approche p dagogique labor e par le Haut-Commissariatdes Nations Unies aux DROITS de l pr sent Manuel(premier volet de cet ensemble) fournit des indications d taill es surles sources, les syst mes et les normes concernant les DROITS de l HOMME et li s au travail du personnel p nitentiaire, des recommandations pratiques, des th mes der flexion, des tudes de cas et des listes de contr le.

3 La Compilation(deuxi me volet) contient des citations et des extraits complets de certains instruments internationaux des DROITS de l HOMME concernant l administrationde la justice. Le Guide du formateur(troisi me volet) contient des instructions et des conseilspratiques l intention des formateurs, que ces derniers utiliseront conjointement avecle Manuel, dans le cadre des cours de formation du personnel p Guide de pocherelatif aux instruments internationaux des DROITS de l HOMME (quatri me volet) est con u pour servir aux agents p nitentiaires de document der f rence de poche ais ment consultable; il contient des centaines de r gles abr g es,class es en fonction des attributions des agents p nitentiaires, et renvoie des notesen bas de page d taill est possible de se procurer des exemplaires de la Compilation, du Guide du formateur,du Guide de poche et du pr sent Manuel en s adressant au :Haut-Commissariat des Nations Unies aux DROITS de l hommePalais des NationsAvenue de la Pais 8-141211 Gen ve 10 SuisseSite web.

4 Haut Commissariat des Nations Unies aux DROITS de l HOMME (HCDH) souhaiteremercier pour leur pr cieuse contribution les organisations et les personnes qui ontparticip l laboration de sa publication intitul e Les DROITS de l HOMME et lesprisons , ensemble de documents de formation aux DROITS de l HOMME l intentiondu personnel p nitentiaire. Les deux principales organisations charg es d laborer le texte de l ouvrage, sous ladirection du HCDH, taient Penal Reform International, organisation nongouvernementale internationale install e Londres, dont le centre d int r t est ax surla situation des PRISONS et la r forme p nale, et l International Center for Prison Studies(qui fait partie de la facult de droit du King s Coll ge, au sein de l Universit deLondres)

5 Dont la vocation consiste aider les gouvernements et les institutionscomp tentes d finir des politiques appropri es concernant les tablissementsp nitentiaires et le recours l version pr liminaire de la publication Les DROITS de l HOMME et les PRISONS a t examin e lors d une r union d experts organis e par le HCDH Gen ve (9-12mars 1998). Parmi les praticiens et les experts qui ont particip la r union figuraientM. Andrew Coyle, de l International Center for Prison Studies (Royaume-Uni) ; Etima, Commissaire aux PRISONS (Ouganda) ; M. Henk Greven, ancien Directeurg n ral de l administration p nitentiaire et des services de probation des d linquantsmineurs (Pays-Bas) ; Kaido du Centre pour les DROITS des prisonniers (Japon) ;Mme Irena Kriznik, Conseiller aupr s du Gouvernement de Slov nie ; Mme JulitaLembruber, Adjointe au Secr taire d Etat la Justice du Br sil ; M.

6 Miroslaw Nowak del Office central de l administration p nitentiaire (Pologne) ; M. Ahmed Othmani,Pr sident de Penal reform International; M. Rani Shankardass du Centre des tudescontemporaines (Inde) ; et le Professeur Dirk Van Zyl Smit, Professeur de criminologie l Universit du Cap (Afrique du Sud). Le Professeur Victor Dankwa, Rapporteur sp cialsur les PRISONS et les conditions de d tention en Afrique, nomm par la Commissionafricaine sur les DROITS de l HOMME et les DROITS des peuples, a galement particip auxtravaux du groupe d Centre des Nations Unies pour la lutte contre la criminalit internationale* (Vienne), l Institut latino-am ricain des Nations Unies pour la pr vention du crime et letraitement des d linquants (San Jose, Costa Rica) et le Comit europ en pour lapr vention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou d gradants duConseil de l Europe (Strasbourg)

7 Taient galement repr sent s lors de la r union et ontpropos diff rentes publication a t r examin e en fonction des observations de fond formul es parles participants, avant d tre exp riment e dans le cadre des cours de formationdispens s au personnel p nitentiaire par le Programme de coop ration technique dansle domaine des DROITS de l HOMME du , le HCDH souhaiterait remercier l Institut interam ricain des DROITS de l HOMME (San Jose, Costa Rica) pour la traduction en espagnol de la version provisoire en anglaisdu * Renamed in October 2002 the Crime Programme of the United Nations Office on Drugs ET DESTINATAIRES DE LA PUBLICATIOND epuis 1955, le Haut Commissariat des Nations Unies aux DROITS de l HOMME (HCDH)(anciennement Centre des Nations Unies pour les DROITS de l HOMME ) a entrepris, autitre de son programme de coop ration technique dans le domaine des DROITS del HOMME , d aider les Etats tablir et renforcer les structures nationales qui ont uneincidence directe sur le respect des DROITS de l HOMME en g n ral et sur le maintien dela primaut du droit.

8 Dans ce contexte, le Haut Commissariat participe depuis denombreuses ann es la formation des personnes dont l activit professionnelle rel vede l administration de la les sp cialistes oeuvrant dans ce secteur, les agents de l administrationp nitentiaire jouent un r le essentiel pour garantir le respect et le maintien des droitsde l HOMME des personnes priv es de leur libert par diff rentes modalit s ded tention, notamment leur emprisonnement. Eu gard cette mission, les NationsUnies ont d fini depuis leur cr ation toutes sortes d instruments internationaux desdroits de l HOMME (aussi bien des trait s, tel que le Pacte international relatif aux droitscivils et politiques, que diff rents documents par exemple, l Ensemble de r gles minimapour le traitement des d tenus et l Ensemble de principes pour la protection de toutesles personnes soumises une forme quelconque de d tention ou d emprisonnement)contenant les principes fondamentaux qui r gissent le travail des agents del administration p nitentiaire.

9 Ces principes fournissent de pr cieuses indications aupersonnel des PRISONS pour lui permettre de s acquitter de sa t che en adoptant despratiques l gitimes humaines et disciplin ensemble de documents de formation du HCDH intitul Les DROITS de l HOMME et lesprisons , pr vu l intention des agents de l administration p nitentiaire, est con u afinde dispenser ces derniers un programme de formation complet concernant les r glesinternationales des DROITS de l HOMME . Les principaux objectifs de cette publication, et del approche p dagogique sous-jacente peuvent tre nonc s comme suit : Fournir des informations sur les r gles internationales des DROITS de l HOMME serapportant au travail des agents de l administration p nitentiaire ; Favoriser l acquisition des qualifications n cessaires pour transformer cesinformations en une attitude concr te ; Sensibiliser les agents de l administration p nitentiaire leur r le sp cifique enmati re de promotion et de protection des DROITS de l HOMME , et leur impactpropre sur les DROITS de l HOMME dans le cadre de leur travail quotidien.

10 Renforcer chez les agents de l administration p nitentiaire leur respect et leur foidans la dignit de la personne humaine et dans ses DROITS l mentaires; Promouvoir et renforcer l int rieur des PRISONS une thique d galit etd observation des r gles internationales des DROITS de l HOMME ; Doter les formateurs des agents de l administration p nitentiaire des moyens dedispenser une formation et un enseignement effectifs des DROITS de l principaux b n ficiaires de cette publication sont les membres du personnel quitravaillent au sein des administrations p nitentiaires, et en particulier, ceux quitravaillent directement aupr s des prisonniers et des autres d tenus. En outre, cesdocuments peuvent faciliter la t che de diff rentes institutions et organisationsintergouvernementales et non gouvernementales dans le cadre d activit sp dagogiques op rationnelles destin es au personnel des PRISONS .


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