LES RISQUES CHANTIER, - Agence Qualité Construction

1 P LE PR VENTION CONSTRUCTIONLES RISQUES chantier , PR VENIR, PROT GER, ASSURER ProfessionnelsDES ORIGINES ET DES FORMES MULTIPLES Incendie, explosion, fum e. Un halog ne pos proximit d un isolant combustible d clenche un incendie. D g ts des eaux. Les essais d tanch it des canalisations ont t r alis s sous une pression d eau trop forte et ont provoqu une rupture de canalisation. Vol. Lors d un vol de chaudi re, la vanne de gaz n a pas t ferm e et a provoqu une explosion. Malveillance. Un ouvrier met le feu un engin de chantier pour se venger de son licenciement. Eff ondrement. Des travaux de r novation provoquent un eff on-drement et la fermeture temporaire d un local d activit . Pollution. Le per age d une cuve d effl uent lors d un chantier en-tra ne une pollution locale qui doit tre trait e.

2 Interruption de l activit . Les d g ts occasionn s lors de travaux dans un h pital imposent l vacuation des patients. Dommages au tiers. La coupure d une fi bre optique desservant une usine automobile provoque l arr t des cha nes de montage. Engins et mat riels de chantier . Une grue bascule sous l eff et du vent et la fl che traverse le toit d un b timent proximit . Stockage. Mal prot g s de la pluie, des mat riaux sensibles l eau deviennent impropres la mise en uvre. RISQUES naturels. Le d borde-ment d un cours d eau inonde le chantier . RISQUES num riques. Un piratage des ordinateurs du BET Fluides retarde la progression du chantier . Transferts d humidit . L absence de ventilation naturelle ou m ca-nique dans un b timent tanche l air favorise la saturation d humidi-t dans les QUALIT Construction - Les RISQUES chantier - Janvier 202012234579 Agence QUALIT Construction - Les RISQUES chantier - Janvier 2020UN RISQUE MAJEUR ET MULTIFORMEOn ignore souvent que le risque maximal pour un b timent pendant la phase chantier , quelques jours avant sa r ception par le ma tre d ouvrage.

3 Cela plusieurs raisons : le co t du b timent quasiment achev , la multiplicit des intervenants, la pr -sence importante de masses combustibles, etc. Or paradoxalement, c est souvent pendant la phase chantier que l on constate une moindre mobilisation des acteurs autour de la pr vention des RISQUES . Avec la cl des cons quences parfois dramatiques pour le ma tre d ouvrage - qui peut voir son projet remis en question - et pour les professionnels - qui peuvent voir la p rennit de leurs entreprises menac e. Face ces RISQUES , l assurance Tous RISQUES chantier (TRC), m me si elle demeure facultative, est bien s r indispensable. Mais destin e couvrir les al as, elle ne saurait remplacer une v ritable d marche de pr vention. C est donc pour aider les professionnels et les ma tres d ouvrage laborer une v ritable strat gie de pr vention et de protection face aux RISQUES en phase chantier qu a t con u ce guide.

4 Une strat gie dans laquelle la souscription d une police d assurance Tous RISQUES chantier prendra alors tout son chantier ET RISQUES PERSONNESCe document se limite aux RISQUES courus par les biens objets de l op ration de Construction . Pour le risque personnes on se r f rera aux nombreux documents publi s par les organismes de pr vention sp cialis s. Il est important n anmoins d tre conscient qu une politique de pr vention du risque personne aura un impact tr s favorable sur la pr vention des RISQUES b timent du projet de QUALIT Construction - Les RISQUES chantier - Janvier 2020 UNE RESPONSABILIT DE TOUS LES ACTEURSC est du dialogue entre ma tre d ouvrage, entreprise et assureur que peut naitre une strat gie effi cace face au risque, c est- -dire une d marche globale associant les mesures de pr vention, de limitation du risque et de couverture termes du code civil, l entreprise supporte tous les RISQUES aff ectant son ouvrage jusqu r ception de celui-ci.

5 Elle doit donc exercer le r le de gardien de son chantier . Mais c est le ma tre d ouvrage qui porte une responsabilit essentielle dans la mise en oeuvre des mesures de pr vention et de protection. D une part parce que la responsabilit du bon d roulement du chantier lui incombe. D autre part parce que la survenue d un sinistre peut tre l origine d un retard important, voire d un ajournement pur et simple du projet. Le ma tre de l ouvrage demande donc au ma tre d uvre d int grer aux pi ces crites en phase conception les mesures les plus m me de r -duire les RISQUES qui deviendront contractuelles lors de la mise au point des march ma tre d ouvrage peut confi er une partie des missions de pr vention au coordonnateur SPS. La mission principale du coordonnateur SPS est de veiller ce que les principes g n raux de pr vention soient mis en uvre pour la s curit des personnes.

6 Son r le ne doit donc pas tre confondu avec celui d un agent de s curit , son intervention ne modifi ant ni la nature, ni l tendue des responsabilit s des intervenants. Les objectifs de s curisation des biens devront faire l objet d une extension de mission contractuelle. L assureur propose des solutions assurantielles permettant de couvrir l al a, c est- -dire la part de risque que ni les mesures de pr vention, ni les mesures de protection n auront permis d anticiper. Mais il peut aussi intervenir en amont du chantier pour conseiller le ma tre d ouvrage dans le choix et la mise uvre des mesures de pr vention et de s curit .DES OUTILS D APPROCHE GLOBALE DU RISQUES uivant les projets et les circonstances, le ma tre d ouvrage pourra avoir int r t recourir des approches globales comme le Plan Action Qualit (PAQ) ou la Mission Qualit Hygi ne S curit environnement ( qhse ).

7 Un PAQ est un document qui d crit l organisation du chantier mise en place par l entreprise. Il peut tre global ou plus partiel sur des th matiques particuli res une op ration donn mission qhse contr le les aspects li s aux RISQUES professionnels au sein de l entreprise. Mais elle peut aussi tre un outil du management de la qualit et de la s curit . Agence QUALIT Construction - Les RISQUES chantier - Janvier 2020LA PR VENTION ET LA PROTECTION FACE TROIS GRANDS RISQUESPr vention et protection poursuivent des objectifs diff rents : les mesures de pr vention cherchent diminuer la fr quence des sinistres tandis que les mesures de protection cherchent en diminuer le co t. Ces mesures doivent faire l objet d un dialogue approfondi entre intervenants. Voici les mesures de pr -vention et de protection pouvant tre mises en uvre pour trois grands RISQUES .

8 D g ts des eauxC est un sinistre fr quent sur les chantiers et la recherche de l origine de la fuite peut s av rer co teuse. Ses causes peuvent tre multiples : malfa ons qui se r v lent lors des essais de pression, robinets de chantier laiss s ouverts, clos couvert inachev dans les d lais etc. Pr voir une vacuation d eaux us es avec un vidoir pour tout robinet de chantier Pr voir des protections en cas de retard dans la r alisation du clos couvert D signer contractuellement l entreprise qui sera responsable de la fermeture des robinets lors des p riodes d inactivit Contr ler l tanch it et le bon fonctionnement des canalisations par autocontr le tout au long du et vandalismeLe co t du vol et du vandalisme sur les chantiers est valu plus d un milliard d euros par an.

9 Il est donc essentiel de : D limiter clairement le p rim tre du chantier , de le maintenir en ordre et d en limiter l acc s Limiter l importance des stocks et de d fi nir des zones de stockage surveill es (gardiennage ou moyens lectroniques du type vid osurveillance intelligente) Marquer les mat riels et mat riaux (puces RFID) D signer une personne responsable de l application des mesures de s ret Incendie /explosionIl s agit d un risque majeur car l incendie peut d truire la totalit du b timent neuf et les existants. Cela est particuli rement vrai pour les feux couvants. Il est donc indispensable, pour tous les travaux par points chauds, de mettre en place une proc dure de permis feu. Le permis feu pr cise les mesures mises en uvre pour pr venir le risque incendie ainsi que les res-ponsables s curit qui devront tre physiquement pr sents lors des travaux par point chaud.

10 Il doit tre formalis et clairement affi ch sur le chantier . Sa dur e de validit est limit e dans le LE PERMIS FEU N EST PAS OBLIGATOIREDans les cas o le permis feu n est pas obligatoire pour l entreprise, c est le ma tre d ouvrage qui prendra la responsabilit de sensibiliser les intervenants au risque incendie et aux moyens mis en uvre pour le diminuer dans le cadre du Plan G n ral de Coordination (PGC) d fi ni en collaboration avec le coordonnateur QUALIT Construction - Les RISQUES chantier - Janvier 2020L IMPR VU MALGR TOUT : L ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIERL assurance Tous RISQUES chantier constitue un outil indispensable dans la strat gie du ma tre d ouvrage face aux RISQUES car c est elle qui, une fois les mesures de pr vention mises en uvre, couvrira la part de risque qui n a pu tre anticip est galement l occasion de la souscription d une TRC et plus particuli rement lors de la r daction des clauses qui d fi nissent les obligations de chacune des parties, que pourra tre v rifi e et am lio-r e la qualit de la strat gie de pr vention de protection.