LISTE DES VEHICULES POUR PERSONNES HANDICAPEES …

1 Conditions g n rales de prise en charge des v hicules pour handicap s physiquesLa prise en charge des v hicules pour handicap s physiques est subordonn e :- une prescription m dicale d taillant ventuellement le mod le du v hicule ainsi que les adjonctions et les options. La prise en charge des r parations d'un v hicule pour handicap physique qui a obtenu sa prise en charge selon les modalit s suscit es est assur e sur pr sentation de la facture d taill e sans n cessit d'une prescription m dicale pr alable ;- un contr le de leur conformit aux sp cifications techniques par un laboratoire comp tent et ind pendant ;- l'existence, pour les v hicules pour handicap s physiques fabriqu s en dehors de l'Union europ enne, d'un distributeur implant dans l'Union europ enne capable d'assurer un service apr s-vente effectif sur le territoire fran prise en charge des v hicules pour handicap s physiques est assur e pour les PERSONNES handicap es ayant une incapacit de marche partielle ou totale, provisoire ou d finitive, cette incapacit tant la cons quence d'une d ficience motrice des membres inf rieurs en raison d'une maladie, d'un traumatisme, d'une malformation cong nitale ou du prise en charge des v hicules pour handicap s physiques dossier inclinable est assur e chez les PERSONNES qui pr sentent une instabilit du tronc en position assise, un d ficit de la flexion d'une ou deux la prise en charge est soumise une demande d'entente pr alable.

2 Elle r pond aux dispositions de l'article R. 165-23 du code de la s curit 'assur et ses ayants droit, b n ficiaires de l'assurance maladie, sont dispens s pour la prise en charge des v hicules pour handicap s physiques de la participation pr vue l'article L. 322-2 du code la s curit sociale (arr t du 16 d cembre 1954, Journal Officiel du 25 d cembre 1954).Titre IVLISTE DES VEHICULES POUR PERSONNES HANDICAPEESINSCRITS AU TITRE IV DE LA LPPRMise jour du 12 f vrier 2019Ce document comporte la nomenclature applicable aux v hicules pour PERSONNES handicap es et se divise en deux sections : les V hicules pour PERSONNES Handicap es (VPH) reconnus conformes par le CERAH aux sp cifications techniques du titre IV de la LISTE des Produits et Prestations Remboursables (LPPR) pr vue l'article L. 165-1 du code de la s curit sociale (VPH pouvant tre pris en charge totalement ou partiellement par l'assurance maladie), inscription dite g n rique : page 2 Tous les V hicules pour PERSONNES Handicap es (VPH) inscrits sous de marque commerciale : page 48 63 Textes de r f rence.

3 Arr t du 26 juin 2003 paru au JORF du 6 septembre 2003, modifi par l'arr t du 10 octobre 2003 paru au JORF du 22 octobre 2003, par l'arr t du 13 f vrier 2004 paru au JORF du 24 f vrier 2004, par l'arr t du 21 f vrier 2008 paru au JORF du 07 mars 2008, par l'arr t du 23 mars 2009 paru au JORF du 31 mars 2009, par l'arr t du 06 septembre 2010 paru au JORF du 30 septembre 2010, par l arr t du 27 septembre 2011 paru au JORF du 30 septembre 2011, par l avis du Minist re des Affaires sociales et de la Sant paru au JORF du 16 juillet 2014, par l arr t du 17 mars 2015 paru au JORF du 24 mars 2015, par l avis du Minist re des Affaires sociales, de la Sant et des droits des femmes paru au JORF du 24 mars 2015, par l arr t du 1er f vrier 2016 paru au JORF du 3 f vrier 2016, par l avis du Minist re des Affaires sociales, de la Sant et des droits des femmes paru au JORF du 3 f vrier 2016, par l arr t du 05 mai 2017 paru au JORF du 10 mai 2017, par l avis du minist re des affaires sociales et de la sant paru au JORF du 10 mai 2017, par l arr t du 12 octobre 2017 paru au JORF du 17 octobre 2017, par l avis du minist re des solidarit s et de la sant paru au JORF du 17 octobre 2017, par l arr t du 13 octobre 2017 paru au JORF du 17 octobre 2017, par l'arr t du 21 mars 2018 paru au JORF du 23 mars 2018, par l'avis paru au JORF du 23 mars 2018 et par l'arr t du 16 octobre 20018 paru au JORF du 24 octobre - CERAH - Centre d'Etudes et de Recherche sur l'Appareillage des PERSONNES Handicap s1, Bellevue - BP 50719 - 57147 WOIPPY Cedex - FRANCET l : Fax : - Site Internet.

4 1 sur 63 Version du 12-02-2019 Chapitre I - Fauteuils roulantsFauteuils roulants propulsion manuelleLa prise en charge des fauteuils roulants propulsion manuelle est assur e pour les patients pour lesquels la propulsion manuelle (par un ou les deux membres sup rieurs) ou podale est possible de mani re prise en charge d'un fauteuil propulsion manuelle, r versible, est assur e dans le cas o le patient est dans la capacit de propulser un fauteuil roulant roues motrices arri 1 Sous-section 1 Fauteuils roulants propulsion manuelle non pliantsVHP, propulsion manuelle, non pliant, non r versible, dossier non ,60 R f rence produitNom du fabricant / Nom du distributeurD signation du produitTarif CodeLibell Levia Inclinable - Ch ssis RigideNEATECH ItalieLargeur de si ge de 360, 380, 400, 420 et 440 mmAXSOL FrancePer4max ShockwavePER4 MAX MEDICAL Etats-UnisLargeur de si ge de 300 510 mm sur mesurePER4 MAX MEDICAL FranceVHP, propulsion manuelle, non pliant, r versible, dossier non ,69 R f rence produitNom du fabricant / Nom du distributeurD signation du produitTarif CodeLibell Aucun produit r f renc VHP.

5 Propulsion manuelle, non pliant, non r versible, dossier ,48 R f rence produitNom du fabricant / Nom du distributeurD signation du produitTarif CodeLibell VoyageurBABOULIN FranceLargeur de si ge de 470 mmBABOULIN FranceLevia Inclinable - Ch ssis RigideNEATECH ItalieLargeur de si ge de 360, 380, 400, 420 et 440 mmAXSOL FranceLe Triple WheelsSOWECARE Pays-BasLargeur de si ge de 340 380, de 390 430 et de 440 480 mmSOWECARE Pays-BasQuickie IrisSUNRISE MEDICAL Etats-UnisLargeur de si ge de 335 560 mmm tous les 25 mmSUNRISE MEDICAL FranceLe Loz reTECHDENT FranceLargeur de si ge de 360 500 mmTECHDENT FranceVHP, propulsion manuelle, non pliant, r versible, dossier ,83 R f rence produitNom du fabricant / Nom du distributeurD signation du produitTarif CodeLibell Aucun produit r f renc INI - CERAH - Centre d'Etudes et de Recherche sur l'Appareillage des PERSONNES Handicap s1, Bellevue - BP 50719 - 57147 WOIPPY Cedex - FRANCET l : Fax : - Site Internet.

6 2 sur 63 Version du 12-02-2019 Sous-section 2 Fauteuils roulants propulsion manuelle pliantsVHP, propulsion manuelle, pliant, dossier non ,99 R f rence produitNom du fabricant / Nom du distributeurD signation du produitTarif CodeLibell BinahBINAH MEDICAL FranceLargeur de si ge de 360, 380, 400, 430, 450, 480 et 510 mmACCES SANTE FranceLitegoBISCHOFF & BISCHOFF AllemagneLargeur de si ge de 400, 430, 460 et 490 mmBISCHOFF & BISCHOFF FrancePyro Light OptimaBISCHOFF & BISCHOFF AllemagneLargeur de si ge de 370, 400, 430, 460, 490 et 520 mmBISCHOFF & BISCHOFF FrancePyro Light VarioBISCHOFF & BISCHOFF AllemagneLargeur de si ge de 380, 410, 430, 450 et 480 mmBISCHOFF & BISCHOFF FrancePyro Light XLBISCHOFF & BISCHOFF AllemagneLargeur de si ge de 510 et 560 mmBISCHOFF & BISCHOFF FrancePyro NextBISCHOFF & BISCHOFF AllemagneLargeur de si ge de 400, 430, 460 et 490 mmBISCHOFF & BISCHOFF FrancePyro StartBISCHOFF & BISCHOFF AllemagneLargeur de si ge de 370, 400, 430, 460, 490 et 520 mmBISCHOFF & BISCHOFF FrancePyro Start PlusBISCHOFF & BISCHOFF AllemagneLargeur de si ge de 370, 400, 430, 460, 490 et 520 mmBISCHOFF & BISCHOFF FranceCaneo 200 DIETZ AllemagneLargeur de si ge de 560 et 600 mmDIETZ AllemagneCaneo B - Double croisillonsDIETZ AllemagneLargeur de si ge de 480 et 510 mmDIETZ AllemagneCaneo B - Simple croisillonDIETZ AllemagneLargeur de si ge de 390, 420 et 450 mmDIETZ AllemagneCaneo E - Double croisillonDIETZ AllemagneLargeur de si ge de 480 et 510 mmDIETZ AllemagneCaneo E - Simple croisillonDIETZ AllemagneLargeur de si ge de 390, 420 et 450 mmDIETZ AllemagneCaneo LDIETZ AllemagneLargeur de si ge de 450.

7 480 et 510 mmDIETZ AllemagneCaneo S - Double croisillonDIETZ AllemagneLargeur de si ge de 450, 480 et 510 mmDIETZ AllemagneCaneo S - Simple croisillonDIETZ AllemagneLargeur de si ge de 360, 390, 420 et 450 mmDIETZ AllemagneAlto FDRIVE DEVILBISS HEALTHCARE FranceLargeur de si ge de 390, 420, 450 et 480 mmDRIVE DEVILBISS HEALTHCARE FranceAlto Plus FDRIVE DEVILBISS HEALTHCARE FranceLargeur de si ge de 390, 420, 450, 480 et 510 mmDRIVE DEVILBISS HEALTHCARE FranceEcotecDRIVE DEVILBISS HEALTHCARE FranceLargeur de si ge de 390, 420, 450, 480 et 510 mmDRIVE DEVILBISS HEALTHCARE FranceEkstra XLDRIVE DEVILBISS HEALTHCARE FranceLargeur de si ge de 610 mmDRIVE DEVILBISS HEALTHCARE FranceNovo FDRIVE DEVILBISS HEALTHCARE FranceLargeur de si ge de 390 510 mm tous les 30 mmDRIVE DEVILBISS HEALTHCARE FranceNovo Light FDRIVE DEVILBISS HEALTHCARE FranceLargeur de si ge de 390 510 mm tous les 30 mmDRIVE DEVILBISS HEALTHCARE FrancePluriel FDRIVE DEVILBISS HEALTHCARE FranceLargeur de si ge de 330 540 mm tous les 30 mmDRIVE DEVILBISS HEALTHCARE FrancePrimeo FDRIVE DEVILBISS HEALTHCARE FranceLargeur de si ge de 390, 420, 450 et 480 mmDRIVE DEVILBISS HEALTHCARE FranceINI - CERAH - Centre d'Etudes et de Recherche sur l'Appareillage des PERSONNES Handicap s1, Bellevue - BP 50719 - 57147 WOIPPY Cedex - FRANCET l : Fax : - Site Internet.

8 3 sur 63 Version du 12-02-2019 cross 5 ETAC Norv geLargeur de si ge de 350, 370, 400, 420, 450, 470, 500, 520 et 550 REHAB FranceDream 1 FOND LIGHT ChineLargeur de si ge de 380, 400, 450, 480, 510 et 540 mmADOM SANTE FranceAlbatrosHERDEGEN FranceLargeur de si ge de 410, 430, 460 et 480 mmHERDEGEN FranceEagleHERDEGEN FranceLargeur de si ge de 390, 410, 430, 460, 480, 510 et 550 mmHERDEGEN FranceInvacare TopazINVACARE CORPORATION Etats-UnisLargeur de si ge de 660, 710 et 760 mmINVACARE POIRIER FranceInvacare Action 1 NGINVACARE POIRIER FranceLargeur de si ge de 405, 430, 455, 480 et 505 mmINVACARE POIRIER FranceInvacare Action 1 RINVACARE POIRIER FranceLargeur de si ge de 380, 405, 430, 455, 480 et 505 mmINVACARE POIRIER FranceInvacare Action 2 NGINVACARE POIRIER FranceLargeur de si ge de 405, 430, 455, 480 et 505 mmINVACARE POIRIER FranceInvacare Action 3 JuniorINVACARE POIRIER FranceLargeur de si ge de 310, 330 et 360 mmINVACARE POIRIER FranceInvacare Action 3 NGINVACARE POIRIER FranceLargeur de si ge de 380, 405, 430, 455, 480 et 505 mmINVACARE POIRIER FranceInvacare Action 3 NG Dual HRINVACARE POIRIER FranceLargeur de si ge de 380, 405, 430, 455, 480 et 505 mmINVACARE POIRIER FranceInvacare Action 3 NG Levier PendulaireINVACARE POIRIER FranceLargeur de si ge de 380, 405, 430, 455, 480 et 505 mmINVACARE POIRIER FranceInvacare Action 4 NGINVACARE POIRIER FranceLargeur de si ge de 380, 405, 430, 455 et 480 mmINVACARE POIRIER FranceInvacare Action 4 NG Dual HRINVACARE POIRIER FranceLargeur de si ge de 380, 405, 430, 455 et 480 mmINVACARE POIRIER FranceInvacare Action 4 NG Levier PendulaireINVACARE POIRIER FranceLargeur de si ge de 380, 405, 430.

9 455 et 480 mmINVACARE POIRIER FranceInvacare Action 4 NG XLTINVACARE POIRIER FranceLargeur de si ge de 505, 555 et 605 mmINVACARE POIRIER FranceInvacare Action 5 INVACARE POIRIER FranceLargeur de si ge de 305 530 tous les 25 mmINVACARE POIRIER FranceInvacare Spin XINVACARE POIRIER FranceLargeur de si ge de 355, 380, 405, 430, 455, 480 et 505 mmINVACARE POIRIER FranceK schall CompactINVACARE POIRIER FranceLargeur de si ge de 280 500 mm tous les 20 mmINVACARE POIRIER FranceK schall Compact AttractINVACARE POIRIER FranceLargeur de si ge de 360 500 mm tous les 20 mmINVACARE POIRIER FranceK schall Ultra LightINVACARE POIRIER FranceLargeur de si ge de 280 500 mm tous les 20 mmINVACARE POIRIER FranceImageLCD CONCEPT FranceLargeur de si ge de 350 et 370 mmLCD CONCEPT FranceMustangLCD CONCEPT FranceLargeur de si ge de 390 et 430 mmLCD CONCEPT FrancePandaLCD CONCEPT FranceLargeur de si ge de 270, 300 et 330 mmLCD CONCEPT FranceSillageLCD CONCEPT FranceLargeur de si ge de 400, 430 et 460 mmLCD CONCEPT FranceAvanti GT - - Ch ssis 351, 352 et 353 MEYRA AllemagneLargeur de si ge de 300, 320, 340, 360, 380, 400, 430, 460, 480, 500.

10 530 et 580 mmMEYRA AllemagneAvanti Pro AllemagneLargeur de si ge de 360, 380, 400, 430, 460, 480, 500, 530 et 580 mmMEYRA AllemagneEurochair - AllemagneLargeur de si ge de 380, 400, 430, 460, 480, 500 mmMEYRA AllemagneINI - CERAH - Centre d'Etudes et de Recherche sur l'Appareillage des PERSONNES Handicap s1, Bellevue - BP 50719 - 57147 WOIPPY Cedex - FRANCET l : Fax : - Site Internet : 4 sur 63 Version du 12-02-2019 Eurochair Vario - AllemagneLargeur de si ge de 380, 400, 430, 460, 480, 500 et 530 mmMEYRA AllemagneEurochair Vario XXL- AllemagneLargeur de si ge de 500, 530, 580 et 650 mmMEYRA AllemagneSmart F 2,360 MEYRA AllemagneLargeur de si ge de 320 520 mm tous les 20 mmMEYRA AllemagneSmart S AllemagneLargeur de si ge de 320 520 mm tous les 20 mmMEYRA AllemagneX3 - AllemagneLargeur de si ge de 320, 340, 360, 380, 400, 430, 460, 480.