MÉMENTO DU CÉRÉMONIAL, DU PROTOCOLE, DE …

1 M MENTO DU C R MONIAL, du protocole , DE LA PR S ANCE ET DES USAGES DITION DU 26 JUIN 2014 M mento du c r monial, du protocole , de la pr s ance et des usages dans la Ni vre 26 Juin 2014 2 M mento du c r monial, du protocole , de la pr s ance et des usages dans la Ni vre 26 Juin 2014 3 PR AMBULE Le pr sent m mento, labor l attention principale des autorit s pr fectorales et municipales, ainsi qu l attention des associations patriotiques et du monde combattant, a pour but de pr ciser et d harmoniser l organisation et le d roulement des c r monies publiques dans le d partement de la Ni vre. R dig en collaboration avec les services du Cabinet de la Pr fecture, l Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre et la D l gation Militaire D partementale, il s appuie sur les textes r glementaires et l gislatifs en vigueur, en s adaptant toutefois aux particularit s d partementales, ainsi qu aux us et coutumes locaux.

2 Il se veut tre un guide pratique l intention des lus, des correspondants D fense des communes ainsi que des responsables d associations, tous charg s, des degr s divers, de l'organisation des c r monies ou de l'application du protocole . Centr avant tout sur la pr paration et l organisation des c r monies publiques, il comporte galement plusieurs chapitres directement li s celles-ci : symboles r publicains, pavoisement des difices, d corations honorifiques, uniformes, sont en effet autant de th mes clairant et accompagnant les c r monies publiques. En particulier, sa premi re dition doit permettre de rehausser la solennit des c r monies comm moratives, notamment dans le cadre de deux cycles m moriels : celui du 100 me anniversaire de la Grande Guerre de 1914-1918 ; celui du 70 me anniversaire de la R sistance, des d barquements, de la Lib ration de la France et de la victoire sur le nazisme. Bien entendu, chacun doit pouvoir contribuer l am lioration de ce document, et peut adresser ses remarques, conseils et avis l un des contacts cit s la fin de ce m mento.

3 Il en sera tenu compte dans les prochaines ditions. Le c r monial fran ais est riche de son histoire et de ses traditions, et il faut prendre le temps de le comprendre et de se l approprier. Je compte donc sur chacun d entre vous pour en faire conna tre toute la richesse, et pour veiller au respect du c r monial lors des c r monies publiques. La pr f te Mich le KIRRY M mento du c r monial, du protocole , de la pr s ance et des usages dans la Ni vre 26 Juin 2014 4 SUIVI DES ADDITIFS ET MODIFICATIFS Date modificatif / additif Page(s) Chapitre / article / paragraphe M mento du c r monial, du protocole , de la pr s ance et des usages dans la Ni vre 26 Juin 2014 5 SOMMAIRE Pr ambule .. 3 Suivi des additifs et modificatifs .. 4 Sommaire .. 5 Chapitre 1 : Les symboles de la R publique .. 9 Le drapeau fran ais .. 9 L hymne 11 L' charpe tricolore .. 13 La cocarde .. 14 Marianne.

4 16 La devise de la R publique .. 16 Chapitre 2 : Les c r monies .. 19 Des diff rents types de c r monies .. 19 Les c r monies publiques .. 19 Les c r monies relevant d un minist re ou d une 20 Autres c r monies .. 20 Les principaux acteurs d une c r monie .. 21 Les organisateurs .. 21 Les autorit s et personnalit s officielles .. 22 Les participants .. 22 D roulement d une c r monie .. 24 Quelques principes .. 24 D roulement type d une c r monie .. 24 D roulement pas pas d une c r monie .. 26 Mise en place du dispositif .. 26 Mise en place par arriv e en cort ge .. 26 Accueil des autorit s .. 27 Hommage aux vivants .. 29 Lecture de messages officiels .. 29 Hommage aux morts .. 30 D part des autorit s .. 33 Dislocation du dispositif .. 33 Inauguration d une plaque, d un monument ou d un b timent .. 33 Honneurs fun bres Obs ques et offices religieux .. 34 Honneurs fun bres .. 34 Obs ques et offices religieux .. 35 Drap tricolore et d corations sur le 36 Chapitre 3 : Ordre de pr s ance des autorit s.

5 37 G n ralit s .. 37 Ordre de pr s ance des autorit s dans la Ni vre .. 37 Pr s ances Cadre g n ral .. 37 Les rangs et les pr s ances ne se d l guent pas .. 38 Pr s ances Pr cisions compl mentaires .. 39 M mento du c r monial, du protocole , de la pr s ance et des usages dans la Ni vre 26 Juin 2014 6 Place des autorit s et autres personnalit s dans les c r monies publiques .. 41 Placement c te c te .. 41 Pr sence importante d'autorit s militaires .. 42 Dispositif avec deux trav es et une all e centrale .. 42 Les d placements minist riels .. 43 CHAPITRE 4 : Sonneries, hymnes, chants et marches .. 45 Les sonneries militaires .. 45 Garde- -vous .. 45 Au drapeau .. 45 Aux Champs .. 46 Rappel de pied ferme (ou rappel ) .. 46 Ouverture et fermeture du ban .. 46 Aux morts .. 47 Cessez-le-feu .. 48 Les hymnes nationaux fran ais et trangers .. 48 Hymne national fran ais La Marseillaise .. 48 Hymnes trangers .. 49 Le cas particulier de l hymne europ en.

6 49 Les marches et chants .. 50 Attitude adopter lors de l ex cution des sonneries, marches, chants et hymnes .. 50 Chapitre 5 : Embl mes nationaux Pavoisement - Drapeaux et porte-drapeaux associatifs .. 51 Les embl mes nationaux .. 51 Les embl mes nationaux fran ais .. 51 Pr sence d autres embl mes trangers lors d une c r monie .. 52 Le pavoisement des difices et b timents publics .. 52 R gles communes .. 52 Pavoisement sur des hampes murales .. 54 Pavoisement sur des m ts .. 54 Pavoisement aux couleurs du drapeau europ en .. 55 Pavoisement du drapeau tricolore m l d autres couleurs nationales .. 55 Pavoisement aux couleurs des communes, d partements, r gions.. 56 La mise en berne des drapeaux .. 56 Drapeaux et porte-drapeaux associatifs .. 57 Honneurs militaires et drapeaux d associations AC-VG .. 57 La tenue du 58 L insigne de porte-drapeau .. 58 Le port du baudrier .. 58 Dispositif en cort ge - d placements .. 59 Dispositif de pied ferme - c r monie.

7 59 Attitude g n rale des porte-drapeaux.. 59 Attitude pendant l hommage aux morts .. 60 Fin de c r monie .. 60 Chapitre 6 : Les d corations .. 61 G n ralit s .. 61 Les diff rentes d corations .. 61 Les ordres nationaux et la M daille Militaire .. 62 Les croix (minist re de la D fense - exemples) .. 62 Autres ordres minist riels (exemples) .. 63 M mento du c r monial, du protocole , de la pr s ance et des usages dans la Ni vre 26 Juin 2014 7 Autres d corations comm moratives ou d honneur (exemples) .. 63 Liste des d corations officielles susceptibles d tre port es .. 63 C r monial de remise de d coration .. 64 G n ralit s .. 64 Autorit s habilit es remettre des d corations .. 65 Dispositif et remise de l insigne .. 66 Ban et remise de d corations .. 67 Les formules protocolaires .. 67 Points particuliers .. 68 Port des d corations officielles fran aises et trang res .. 68 R gles communes .. 68 Port des insignes complets .. 69 Port des barrettes.

8 70 Port des insignes aux dimensions r duites .. 70 Insignes de col .. 71 Port des d corations associatives .. 72 Synth se des diff rentes fa ons de porter des d corations .. 72 Cas particuliers sur le port des d corations .. 73 Port de la d coration d une personne disparue par un membre de sa famille .. 73 Port des d corations attribu es titre collectif .. 74 D corations dispositions p nales .. 74 Chapitre 7 : Les uniformes .. 75 Annexe 1 : Calendrier des c r monies comm moratives officielles .. 77 Annexe 2 : Exemples de d roulements de c r monies .. 79 Annexe 3 : Exemple d'un dispositif de c r monie publique .. 91 Annexe 4 : Fiches pratiques .. 93 Annexe 5 : Contacts utiles .. 97 Annexe 6 Textes de r f rence .. 99 NOTES PERSONNELLES .. 101 M mento du c r monial, du protocole , de la pr s ance et des usages dans la Ni vre 26 Juin 2014 8 M mento du c r monial, du protocole , de la pr s ance et des usages dans la Ni vre 26 Juin 2014 9 CHAPITRE 1 : LES SYMBOLES DE LA R PUBLIQUE Un peuple qui ne sait plus interpr ter ses propres signes, ses propres mythes, ses propres symboles, devient tranger lui-m me, perd foi en son destin.

9 Jean-Marie Ad Adiaffi1 (La carte d identit ) Cela peut surprendre au premier abord, mais aucun texte de nature l gislative ou r glementaire ne prescrit, dans les b timents publics ou dans les lieux ouverts, l'utilisation des symboles r publicains, que sont notamment le drapeau national, le buste de Marianne, le portrait du Pr sident de la R publique ou la devise de la R publique2. La Constitution, dans son article 2, pr cise en effet uniquement que l'embl me national est le drapeau tricolore bleu, blanc, rouge et que la devise de la R publique est Libert , galit , Fraternit , et seuls quelques textes r glementaires fixent par exemple l usage de l charpe et de la cocarde tricolores. L'usage de ces symboles repose donc pour une grande part sur une coutume et des usages inscrits dans une tradition r publicaine. Les symboles pr sent s ci-apr s sont extraits d'une liste plus exhaustive pr sente sur le site Internet de la Pr sidence de la R publique3.

10 Le drapeau fran ais Embl me national de la R publique, le drapeau tricolore est n de la r union, sous la R volution fran aise, des couleurs de la monarchie (blanc) et de la ville de Paris (bleu et rouge). Aujourd'hui, le drapeau tricolore flotte sur tous les b timents publics. Il est d ploy dans la plupart des c r monies officielles, qu'elles soient civiles ou militaires. Un peu d' Le drapeau tricolore n'a eu que r cemment son historien4. Son origine reste toutefois encore largement m connue, mais cela laisse la place de multiples r cits et anecdotes 1 Jean-Marie Ad Adiaffi : 1945 1999. crivain, sc nariste, cin aste et critique litt raire ivoirien. 2 Suite une question pos e par M. Francis Saint-L ger qui attire l'attention de M. le secr taire d' tat l'int rieur et aux collectivit s territoriales sur les modalit s de tenue des conseils municipaux. Il d sire savoir quels symboles de la R publique doivent tre pr sents dans la salle du conseil municipal.