MANUEL des établissements de santé pour la qualité des …

1 MESURER. & AM LIORER LA QUALIT . MANUEL . Certification . des tablissements de sant pour la qualit des soins Septembre 2021. Descriptif de la publication Titre Certification des tablissements de sant . M thode de travail Groupes de travail et co-construction Cibles concern es Professionnels et repr sentants des usagers des tablissements de sant , Agences r gionales de sant . Promoteur(s) Haute Autorit de sant (HAS). Les membres du groupe de travail ont communiqu leurs d clarations publiques d'int r ts la HAS. Elles sont consultables sur le site Elles ont t analys es selon la grille d'analyse du Conflits d'int r ts guide des d clarations d'int r ts et de gestion des conflits d'int r ts de la HAS.

2 Les int r ts d clar s par les membres du groupe de travail ont t consid r s comme tant compatibles avec leur participation . ce travail. Validation Validation par le Coll ge le 2 septembre 2021. Immatriculation interne PSAC_ADC_R004_C. Ce document ainsi que sa r f rence bibliographique sont t l chargeables sur Haute Autorit de sant service communication information 5 avenue du Stade de France 93218 Saint-Denis la Plaine Cedex. T l. : +33 (0)1 55 93 70 00. Haute Autorit de sant Septembre 2021 n ISBN 978-2-11-155620-1. Suivi des modifications du r f rentiel (par rapport la version d'octobre 2020). Ajustements Le patient re oit une information claire et adapt e son degr de discernement sur son tat de Crit re n sant , les hypoth ses et confirmations diagnostiques.

3 Ancien intitul : Si son admission a t faite aux urgences, le patient a t inform du d lai de sa prise en l ment d' valuation charge en fonction de son tat de sant . Ajustement propos : Si son admission a t faite en urgence, et ce quel que soit le service d'accueil, le patient est inform du d lai de sa prise en charge en fonction de son tat de sant . Ancien intitul : Les informations destin es aux enfants et adolescents sont adapt es leur niveau de compr hension. l ment d' valuation Ajustement propos : Au-del des informations donn es aux repr sentants l gaux, les informations destin es aux enfants et adolescents sont adapt es leur niveau de compr hension (l'information des parents est couverte par le crit re n ).

4 Crit re n Le patient b n ficie de messages renfor ant sa capacit agir pour sa sant . Ancien intitul : Les quipes inscrivent dans le dossier du patient les informations relatives aux principaux facteurs de risque et de protection du patient (statut tabagique, consommation d'alcool, IMC et activit . l ment d' valuation physique, voyages ). Ajustement propos : Les quipes tracent dans le dossier les informations donn es au patient relatives . ses principaux facteurs de risque (statut tabagique, consommation d'alcool, IMC et activit physique, voyages, IST ). Crit re n Le patient b n ficie d'actions pour devenir acteur de sa prise en charge.

5 Ancien intitul : Dans le cas d'un isolement pour risque de transmission d'agents infectieux, les r gles l ment d' valuation impos es au patient par les quipes lui sont expliqu es. Ajustement propos : Si le patient fait l'objet de pr cautions compl mentaires pour risque de transmission d'agents infectieux, les raisons et les r gles d'application lui sont expliqu es ainsi qu' ses visiteurs. Le patient est inform des dispositifs m dicaux qui lui sont implant s durant son s jour et re oit Crit re n les consignes de suivi appropri es. Ancien intitul : La carte d'implant contenant toutes les informations li es au dispositif m dical implant e l ment d' valuation est d livr e au patient sa sortie.

6 Ajustement propos : La carte d'implant contenant toutes les informations li es au dispositif m dical implant est pr te pour tre remise au patient sa sortie. En ambulatoire, le patient re oit les informations sp cifiques aux modalit s de sa prise en Crit re n charge. Ancien intitul : Les informations sont remises au patient dans un document sp cifique qui indique les v nements ind sirables possibles ainsi que la conduite tenir en cas de survenue (type passeport . l ment d' valuation pour la chirurgie). Ajustement propos : pour toutes les formes de prise en charge ambulatoire, le patient dispose d'un document qui lui indique les v nements ind sirables possibles et la conduite tenir en cas de survenue (type passeport pour la chirurgie et autre pour les autres activit s : m decine, SSR, ).

7 R f rence suppl mentaire Gestion pr op ratoire du risque infectieux - SF2H, 2013. HAS MANUEL : Certification des tablissements de sant Septembre 2021 3. Ajustements Crit re n Le patient re oit une aide pour ses besoins l mentaires, m me en situation de tension d'activit . Ancien intitul : Les besoins l mentaires du patient sont valu s (hydratation, nutrition, l ment d' valuation accompagnement aux toilettes, hygi ne). Ajustement propos : L'autonomie dans les besoins l mentaires du patient est valu e (hydratation, nutrition, accompagnement aux toilettes, hygi ne). Le patient atteint de troubles psychiques b n ficie d'un panel de soins adapt et diversifi pour Crit re n accompagner son inclusion sociale dans le cas o son tat de sant le n cessite.

8 R f rence suppl mentaire Mettre en place la r habilitation psychosociale dans les territoires ANAP, 2019. En hospitalisation traditionnelle, la prescription d'une HAD est envisag e dans le cadre du projet Crit re n de soins d s l'admission du patient. Ancien intitul : Une analyse des transferts en HAD est r alis e et partag e avec les services l ment d' valuation prescripteurs et les HAD. -ee01-PAT Ajustement propos : pour les prises en charge compatibles avec une hospitalisation domicile, une analyse des transferts en HAD est r alis e et partag e par les services prescripteurs avec les HAD. R f rence suppl mentaire Hospitalisation domicile - tat des lieux et outils d'analyse au niveau territorial ANAP, 2018.

9 Crit re n La pertinence des prescriptions d'antibiotiques est argument e et r valu e. Choix et dur es d'antibioth rapie pr conis es dans les infections bact riennes courantes HAS, 2021. R f rence suppl mentaire Fiches memo pour 19 infections bact riennes, 2021. Crit re n La pertinence de la transfusion des produits sanguins labiles (PSL) est argument e. Intitul Suppression de la mention MDS car le crit re porte sur la transfusion. Le dossier m dical pr hospitalier des SMUR comporte tous les l ments n cessaires la Crit re n poursuite de la prise en charge du patient. Ancien intitul : Les quipes SMUR analysent r guli rement leurs dossiers.

10 Le bilan donne lieu des actions de pilotage de leur activit et d'am lioration de leurs pratiques ( formation , adaptation des l ment d' valuation ). Ajustement propos : Le bilan de l'analyse r guli re des dossiers par l' quipe SMUR donne lieu des actions d'am lioration de leurs pratiques (pilotage d'activit , formation , adaptation des ). Crit re n L' quipe de soin peut faire appel si besoin un r seau d' quipes de recours ou d'expertise. Ancien intitul : L' quipe de soin b n ficie d'acc s direct des correspondants experts l'int rieur ou l'ext rieur de la structure et les modalit s de recours sont connues des professionnels. l ment d' valuation Ajustement propos : Les quipes disposent des acc s directs des correspondants experts (par exemple douleur, hygi ne, antibioth rapie, soins palliatifs, addictologie, psychiatrie) l'int rieur ou l'ext rieur de la structure.