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MODÈLE DE CONTRAT D’ÉDITION1 - Syndicat national de l ...
titre d’avances sur droit, frais de recherche et de documentation, etc.11 Le manuscrit définitif remis à l’éditeur doit permettre à celui-ci de fabriquer et diffuser les exemplaires de l’œuvre et de réaliser l’œuvre sous une forme numérique.
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