Paie et administration du personnel - Dunod

1 Paie et administration du personnelressources humainesPaie et administration du personnelDes techniques de calcul aux strat gies d externalisationJean-Pierre TA EB5e ditionressources humainesVous pouvez contacter l auteur : int rieure : Catherine Combier et Alain PaccoudCouverture : Didier Thirion / Graphir designPhotos couverture : Didier Thirion / Graphir designMise en page : Nord Compo Dunod , 2016 Dunod , 2002, 2005, 2009, 2013 pour les ditions pr c dentes5 rue Laromigui re, 75005 978-2-10-074962-1Du m me auteurLes Tableaux de bord de la gestion sociale, Dunod , 2011, 6e Masse salariale, Dunod , 2008, 3e dition (en collaboration avec F. Le Hu rou).Dictionnaire des RH, Dunod , Petit Paie 2016, Dunod , au quotidien, Pratiques en Or, Dunod , 2016 (co-auteur, sous la direction de Besseyre des Horts).

2 VTable des mati resIntroduction 1 Partie I Les techniques incontournables de la paie et de l administration du personnel 5 Chapitre 1 La r mun ration et le Smic 7 Distinguer les diff rentes formes de la r mun ration 8 Appliquer le Smic 10 Calculer les primes comme une part variable de la r mun ration 11 Chapitre 2 Le d compte et la r mun ration du temps de travail 21D compter le temps de travail 22R mun rer le temps de travail 35Pr senter le bulletin de paie 38 Chapitre 3 Les avantages en nature et les frais professionnels 43 Payer les avantages en nature 44R int grer les frais professionnels en paie 51 Chapitre 4 La gestion de l absent isme en paie 59 Valoriser les diff rents modes de retenues pour absence 60Pr senter les suspensions du contrat de travail 62 Payer les cong s pay s selon le double calcul 64 Indemniser les absences maladie 77R mun rer en cas d activit partielle 93 VIChapitre 5 Les cotisations et les contributions sociales 97 Conna tre le plafond de r f rence de la S curit sociale et ses abattements 99Pr senter les cotisations destin es la S curit sociale 105Pr senter les cotisations destin es au r gime ch mage 114Pr senter les cotisations destin es aux caisses de retraite compl mentaires 116Op rer la r gularisation progressive des bases de cotisation 128 Chapitre 6 Le salaire des contrats particuliers et le solde de tout compte 137 Payer les jeunes en formation 138Pr ciser les r gles du paiement du salaire 141Pr senter les mentions du bulletin de paie 144 tablir le solde de tout

3 Compte 147 Chapitre 7 Le paiement des charges sociales 159 Contr ler la paie avant d tablir les d clarations sociales 160D terminer la date d exigibilit des cotisations 162R aliser les d clarations sociales mensuelles 164R aliser la D claration Sociale Nominative (DSN) 165D clarer les autres charges : apprentissage, formation, CDD, construction 172Ma triser les relations avec les organismes sociaux 174 Chapitre 8 Les obligations de l administration du personnel 177 Administrer le personnel selon une logique v nementielle 178 Table des mati resVIIP artie II La fonction paie et administration du personnel : choix organisationnels et strat giques 185 Chapitre 9 Les enjeux de la d centralisation des RH 189 Aborder les nouvelles technologies 190 Mesurer les param tres de la d centralisation 191 Analyser les cons quences organisationnelles de la centralisation 194 Chapitre 10 Le guide de mise en place d un SIRH 197 Conna tre les fonctionnalit s du SIRH 198 Conduire le projet de mise en place du SIRH 200 Chapitre 11 Les solutions informatiques externes.

4 La sous- traitance et l externalisation 217 Situer la fonction paie et administration du personnel aujourd hui 218Pr senter l externalisation comme un transfert des responsabilit s 220 Analyser les trois dimensions de l externalisation 225 Mesurer les avantages et les inconv nients de l externalisation 228 Chapitre 12 L externalisation en pratique 235 Analyser un cas concret : la soci t Externals 236 Concr tiser la d marche : la soci t Merlane Outsourcing 239 Chapitre 13 La fonction paie et administration du personnel la base du contr le de gestion sociale 247 Analyser les ratios de la fonction 248 Auditer la fonction 248 Passer d une logique d enregistrement une logique de restitution 253 VIIIC hapitre 14 Quel sera le nouveau r le de la fonction paie et administration du personnel ?

5 257La fonction paie et administration du personnel dot e des NTIC 258 Conclusion 261 Index 263 Table des mati res1 Dunod - Toute reproduction non autoris e est un d est loin le temps o la fonction paie et administration du personnel , rattach e la direction comptabilit - finances jusque dans les ann es mille neuf cent soixante- dix, se distinguait surtout par son conservatisme. Depuis, les directions, nouvellement baptis es des ressources humaines, n ont eu de cesse que de r cup rer pour elles- m mes la fonction paie et administration du personnel . Sa r putation de fonction non noble et m me ingrate s efface au profit de consid rations sociales et strat ne s agit plus d administrer des t ches mais de concourir efficacement des politiques de d veloppement de l emploi et des comp tences.

6 Cette nouvelle dimension r sulte de la mise en place, dans les processus de paie comme dans ceux de la gestion du personnel , de plusieurs mesures gouvernementales qui visaient, d une part, la r duction du ch mage et, d autre part, le maintien l quilibre des diff rents principaux objectifs sociaux poursuivis au cours des vingt derni res ann es ont effectivement tourn autour du partage de l emploi gr ce la mont e des temps partiels et au retour l emploi de cat gories de personnel dites sensibles, accompagn de diverses mesures incitatives de r duction des charges patronales. Dans le m me esprit, ces derni res ann es ont vu aussi le d veloppement du contrat de professionnalisation qui n cessite l int gration en paie de r gles sp cifiques de calcul et l utilisation de bases de cotisations bien particuli res comme c est le cas pour les le maintien des grands quilibres financiers, on a encore en m moire la mise en uvre des nouvelles contributions que sont.

7 La Contribution Sociale G n ralis e (CSG) et la Contribution la R duction de la Dette Sociale (CRDS) assises sur des bases sp cifiques, la nouvelle Cotisation Exceptionnelle et Temporaire (CET) ainsi que l insertion d une nouvelle base de cotisations fictive comme la Garantie Minimale de Points (GMP) destin e g n rer, pour certains cadres, des droits suppl mentaires la retraite compl r alit incontestable s est encore renforc e gr ce l informatisation de la gestion des RH int gr e la gestion globale de l entreprise dans des Syst mes d Information des Ressources Humaines (SIRH), la mise en place administrative des accords de r duction du temps de travail hebdomadaire 35 Introduction Au total, un certain nombre de facteurs se conjuguent pour donner la fonction paie et administration du personnel d aujour- d hui, en plus d un renforcement de sa dimension technique, une envergure strat gique, avec la production des grands indicateurs sociaux qui pr figurent la naissance d un v ritable contr le de gestion outre, de nouvelles formes d organisation telles qu un retour la centralisation de la fonction personnel dans les unit s op rationnelles donnent la fonction paie et administration du personnel une importance m me temps.

8 La fonction paie et administration du personnel n chappe pas la probl matique conomique de l externalisation. Dans quelle mesure est- il rentable ou non de s parer la productivit administrative d une gestion du personnel diff renci e ?D centralisation et externalisation sont, on le voit, dans une relation de d pendance questions auxquelles nous r pondrons sont les suivantes : la fonction paie et administration du personnel fera- t-elle partie de la DRH de demain ? Les comp tences qu elle requiert sont- elles des comp tences p riph riques la fonction RH ou bien se situent- elles au c ur de son m tier ?Il sera trait , dans cet ouvrage, la paie et l administration du personnel en deux parties ; l une technique et l autre premi re grande partie est consacr e aux techniques incontournables de la fonction qui sont au croisement des l gislations sociale, du travail et fiscale.

9 La pr sentation de ces techniques se veut pratique et surtout tay e de nombreux exemples issus de l entreprise. Nous pr senterons, une une, les techniques n cessaires l laboration de la paie et aux obligations de l administration du personnel . C est le responsable paie et administration du personnel qui pilote ces op le verrez, la rigueur des textes qui r gissent la paie laisse peu de possibilit s aux initiatives en mati re organisationnelle. Malgr cela, nous optimiserons quelques obligations de l administration du personnel pour en faire des outils efficaces de la gestion aborderons dans la seconde partie, les choix organisationnels et strat giques concernant la fonction paie et administration du personnel qui s offrent vous.

10 Faut- il ou non d centraliser la fonction ? Nous en verrons les enjeux et, dans ce cadre, le r le structurant que jouent les syst mes d information des ressources r ponse l informatisation de la fonction paie et administration du personnel , il y a d autres alternatives au SIRH : la sous- traitance et Dunod - Toute reproduction non autoris e est un d externalisation. Nous d couvrirons sur ce point quelles sont les contraintes organisationnelles qui guident le choix du directeur des ressources humaines et fournirons, cette occasion, les bons conseils pour r ussir l donn es, la fois techniques et organisationnelles, nous permettront de conclure sur les perspectives d un largissement qualitatif de la fonction paie et administration du n 1 Avant de plonger au c ur des techniques de paie, faisons mieux connaissance avec un responsable de la paie et de l administration du personnel dont l inter-view suit.