Plan Local d'Urbanisme approuvé par délibération du ...

1 DELIBERATIONS - ARRETES - Notices explicatives F ANNEXES. F1 P rim tre ZAC, PAE, p rim tres d' tude, DPU et DPUR. A RAPPORT DE PRESENTATION F1-1a Plan des ZAC, PAE, DPU, DPUR. F1-1b Listes et dates des ZAC et PAE. Tome I Diagnostic territorial F1-1c D lib rations et arr t s instituant les p rim tres d' tude Tome II Etat initial de l'environnement F1-1d D lib rations et arr t s instituant le DPU et DPUR. Tome III Justifications du projet F1-1e D lib rations intituant le taux de la taxe d'am nagement F1-2a Plan des p rim tres d' tude B PADD (Projet d'Am nagement et de D veloppement Durable) F1-3a P rim tre taxe d'am nagement F2 Classement sonore des voies C ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT F3 Servitudes d'utilit publique F3-1 Carte g n rale F3-1a Plan de synth se PT 1, 2 et 3.

2 D R GLEMENT F3-1b Protection du patrmoine, des sites et des monuments historiques F3-2 R seaux de gaz et d' lectricit . D1 R glement F3-3 Liste des servitudes d'utilit publique D1_1 Dispositions g n rales F3-4a P rim tres de danger canalisation gaz secteur Presqu' le Zones vertes : F3-6a AVAP : Rapport de pr sentation Zone N ( Naturelle ) F3-6a1 AVAP : Diagnostic et annexes Zones UP ( Urbaines Parcs ) F3-6b AVAP : Plan des protections F3-6c AVAP : R glement Zones Urbaines Mixtes UM-A, UM-B, UM-C, UM-D, UM-E, UM-F F4 R seaux d'eau et d'assainissement Zones Urbaines Economiques F4-1a R seau d'eau.

3 Annexe sanitaire UE-A, UE-B, UE-C, UE-D, UE-E, UE-F F4-1b Sch ma du r seau d'eau F4-2a Annexe du r seau d'assainissement D1_2 Lexique F4-2b Sch ma du r seau d'assainissement D2 Protection du patrimoine architectural F4-2c Plan de zonage d'assainissement D2-1 Notice architecturale F5 Syst me d' limination des d chets (notice architecturale de protection du patrimoine et des ensembles homog nes au titre de l'article ). F6 Acte instituant les zones de publicit restreinte D2-2 Notice des immeubles construits entre 1840 et 1940. D2-3 Notice Village Olympique F7 Plan de Pr vention du Risque Inondation de l'Is re (PPRI).

4 D3 Liste de protection du patrimoine v g tal F7-1a F7-1b Arr t pr fectoral Rapport de pr sentation D4 Liste des emplacements r serv s et des localisations d' quipements F7-1c R glement F7-1d Zonage r glementaire du risque F7-1e Annexes 1 Carte de rep rage des v nements historiques E DOCUMENTS GRAPHIQUES F7-1f Annexes 2 Liste des v nements historiques sur le risque inondation de plaine . F7-1g Carte des al as inondation E1 Plan de zonage F7-1h Fiches - conseils E2 Plan de zonage d taill . E3 Plan des formes urbaines Plan de synth se G DOCUMENTS INFORMATIFS. E4 Plans des protections du patrimoine G1 Cahier de recommandations pour l'accessibilit.

5 E4-1a Plan des protections architecturales G2 Zone arch ologique de saisine du Pr fet de r gion E4-1b Plan des ensembles homog nes E4-2 Plan des protections du v g tal G3 Inondabilit de la ville E5 Plan des p rim tres tramway G3-1 Rapport sur l'inondabilit de la ville G3-2 Carte des plus hautes eaux E6 Plan des lin aires d'activit s G4 Carte du chauffage urbain E7 Plans de masse E7-1 Europole G5 Gestion des al as sur le site de la Bastille E7-4 de Bonne (risques naturels et incendie). E7-5 Vigny-Musset E7-6 Chatelet G6 Bilan logement du PLU. E8 Plan des al as sur le site de la Bastille Plan Local d'Urbanisme approuv par d lib ration du conseil municipal le 24 octobre 2005.

6 E9 Plan de la mixit sociale Mise jour N 8 par arr t m tropolitain du 31 mars 2015. Document d'information r alis partir du Plan Local d'Urbanisme .