PREVENTION DE L’EXPOSITION AUX FACTEURS DE …

1 Page : 1/57 PREVENTION DE L exposition AUXFACTEURS DE PENIBILITELES METIERS DE LA COIFFUREPage : 2/57 SOMMAIREP ropos introductifs1. Le contexte et l objectif de l tudePage 52. Le r f rentiel de mesure de l tudePage 73. Les profils de r f rence du m tier de coiffeurPage 94. Synth se op rationnellePage 155. La synth se g n PENIBLES:Page GESTES REPETITIFS:Page BRUIT:Page :Page 236. Les annexes techniquesPage 35 Annexe 1 : tableau des produits et agents ACDA nnexe 2 : recueil des textes r glementairesPage : 3/57 PROPOS INTRODUCTIF1-Pr sentation de la branche Coiffure et de sa politique de pr vention :L UNEC (Union Nationale des Entreprises de Coiffure) et le CNEC (Conseil National desEntreprises de Coiffure) sont les deux organisations professionnelles de la branche de 83 200 tablissements, la coiffure occupe le 2 me rang des activit s artisanales.

2 Laprofession compte parmi les acteurs majeurs du commerce de proximit avec plus de186 000 actifs (chefs d entreprise dont micro-entrepreneurs, salari s, contrats enalternance) qui sont chaque jour au service des clients et exercent avec passion etexpertise leur m profession emploie 95 372 salari s (hors int rimaires, apprentis et stagiaires de laformation professionnelle).Plus de 28 000 jeunes sont en formation dont 17 639 apprentis (sources MEN ann e2014/15).L UNEC et le CNEC ont souhait s engager avec les partenaires sociaux dans cetted marche d laboration d un r f rentiel commun d valuation de la p nibilit couvrant laconvention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (IDCC 2596).La branche de la Coiffure : priorit une politique de pr vention des risquesprofessionnelsL UNEC et le CNEC sont engag s depuis plusieurs ann es sur le sujet de la pr ventiondes risques professionnels, tant au niveau de la d marche D veloppement Durablecomprenant un important volet Sant au travail, qu au travers un dispositifd accompagnement in dit des entreprises de coiffure la r alisation de leur DocumentUnique d Evaluation des Risques professionnels (DUER).

3 En partenariat avec l INRS, l UNEC et le CNEC ont d velopp un CDRom d aide lar alisation du DUER dans les salons de coiffure dont le contenu et les modalit s dediffusion (1 journ e de formation) ont fait l objet d une valuation qui a r v l la fois lapertinence de l outil et son efficacit . Il a permis galement de faire passer les messagesclefs de la pr vention aupr s des entreprises de , selon le rapport de branche de la Coiffure (donn es 2015), 88% des tablissementsd clarent avoir mis en place un DUER et 4,5 % d clarent que la d marche est en activit s de la Coiffure sont int gr es au sein du CTN I de la CNAMTS qui depuisplusieurs ann es promeut des actions de pr vention en direction de ses secteursd activit , il a t mis en place une Aide Financi re Simplifi e (ASF) afin d accompagner lesentreprises dans la mise en uvre d actions de pr vention afin de diminuer les TMS et lesrisques AT li s aux manipulations d.

4 4/572- Une d marche partag e avec les partenaires sociauxA partir des audits terrain, un r f rentiel professionnel de branche a t labor et faitl objet aujourd hui de cette demande d partenaires sociaux de la branche ont t tenus inform s de cette d marche , le 13 avril 2016, le choix du consultant a t effectu en Commission Mixte Paritaire(CMP).Le 16 novembre 2016, un point en CMP est effectu sur le panel d entreprises afin que lespartenaires sociaux valident la typologie des entreprises constituant le panel afin qu il soiten ad quation avec les caract ristiques de la 15 d cembre, la m thodologie et le d roulement de l expertise sont pr sent s auxpartenaires est au cours de la CMP du 21 mars 2017 que le r f rentiel finalis a t pr sent etvalid par les partenaires sociaux de la branche et qu ils ont souhait son r f rentiel, au-del de permettre aux entreprises de d terminer les postes ou lessituations de travail entrainant une exposition aux FACTEURS de risques professionnels.

5 S inscrit dans la d marche de pr vention des risques laquelle la branche de la coiffureest attach Branche de la Coiffure a toujours eu c ur de traiter les dossiers sur la pr vention etla sant au travail de fa on : 5/571. Le contexte et l objectif :Les dispositions de la loi de d cembre 2010 puis de la loi de janvier 2014 cr ant le compte personnel de pr vention de la p nibilit , obligent les entreprises : R aliser pour les salari s, un diagnostic de leur exposition un ou plusieurs facteursde p nibilit Et, dans le cas o le salari est expos , transmettre ces informations leur CARSATPour les accompagner dans cette t che, la branche a mandat DIDACTHEM expert IPRP,partenaire d AG2R La Mondiale, pour construire un r f rentiel propose pour accompagner cette d marche : Une approche m thodologique incontestable de l valuation de l exposition auxfacteurs de p nibilit , Une expertise garantissant la qualit des observations et des mesures desexpositions aux diff rents FACTEURS de p nibilit physique au travail, Une quipe compos e d un expert m dical et d un expert en gestion des risques.

6 Des outils et des m thodes pour suivre et g rer dans le temps les diagnosticsd p nibilit au travail (article L. 4121-3-1 du Code du travail) est caract ris e par uneexposition un ou plusieurs FACTEURS de risques professionnels susceptibles de laisser destraces durables, identifiables et irr versibles sur la sant . Ces FACTEURS (d finis l article du Code du travail) sont li s des contraintes physiques marqu es, unenvironnement physique agressif ou certains rythmes de Au titre des contraintes physiques marqu es :a) Les manutentions manuelles de charges d finies l article R. 4541-2 du code dutravail ;b) Les postures p nibles d finies comme positions forc es des articulations ;c) Les vibrations m caniques mentionn es l article R. 4441-1 du code du travail ;2 Au titre de l environnement physique agressif :a) Les agents chimiques dangereux mentionn s aux articles et code du travail, y compris les poussi res et les fum es ;b) Les temp ratures extr mes ;c) Le bruit mentionn l article R.

7 4431-1 du code du travail ;3 Au titre de certains rythmes de travail :a) Le travail de nuit dans les conditions fix es aux articles L. 3122-29 L. 3122-31du code du travail ;b) Le travail en quipes successives alternantes ;c) Le travail r p titif caract ris par la r p tition d un m me geste, une cadencecontrainte, impos e ou non par le d placement automatique d une pi ce ou par lar mun ration la pi ce, avec un temps de cycle d fini. L annexe 2 pr sente dans le d tail les niveaux de seuil d finis par la loiPage : 6/57 Les experts en charge de la mission se sont rendus dans un chantillon de salonspr alablement s lectionn s par la profession, de telle sorte qu ils soient repr sentatifs del ensemble de la chantillon d entreprises :REGION ettypes de structuresNOMBRE SALARIESESTE ntreprise ind pendante2 Entreprise ind pendante3 Entreprise ind pendante1 Entreprise ind pendante1 Entreprise ind pendante3 Entreprise ind pendante6 Entreprise ind pendante3 BOURGOGNEF ranchise6 Entreprise ind pendante3 Entreprise ind pendante3 ILE DE FRANCEE ntreprise Ind pendante1 Franchise24 Franchise29 Franchise7 Franchise6 Franchise22 Franchise7 Franchise9 NORMANDIEF ranchise7 Franchise7 PACAE ntreprise ind pendante2 Entreprise ind pendante2 RHONE ALPESE ntreprise ind pendante1 Entreprise ind pendante2 Entreprise ind pendante3 Entreprise ind pendante6 Chaque salon a t observ au minimum durant une journ e compl te enpr sence d un expert en risques, accompagn parfois d un expert m : 7/572.

8 Le r f rentiel de mesure des contraintes de l tudeLes observations et les mesures des activit s professionnelles des salari s ont port surl ensemble des FACTEURS de p nibilit et sur l ensemble des activit s des salons de m moire le rappel des seuils d intensit et de dur e des FACTEURS de risques :Les contraintes :Ces expertises ont permis de d gager, pour les diff rentes t ches des salari s, deuxgrandes cat gories de FACTEURS de contraintes li es la p nibilit :Des contraintes faibles voire inexistantes pour lesquelles les dur es d exposition et / ou lesintensit s sont n gligeables : Les manutentions manuelles de charges : parfois des charges (cartons, linge ..) maisrares et le plus souvent d un poids unitaire inf rieur 10 kg Les vibrations m caniques : pas d utilisation de machines engendrant des niveaux de vibration des s choirs main tant n gligeables Les temp ratures extr mes : il fait parfois chaud dans les salons de coiffures mais lestemp ratures observ es restent inf rieures au seuil fix par la loi (30 ) Le travail de nuit ou le travail en quipes successives alternantes : ce type desituations n existe pas dans la profession.

9 Parfois exceptionnellement du travail la nuitdans le cas de studio photo ou de : 8/57 Nos observations sur l ensemble des FACTEURS de risque, nous ont conduits focaliser nosanalyses sur les seuls FACTEURS de p nibilit qui potentiellement peuvent affecter lessalari s de la coiffure :Les postures et positions p nibles :Les sollicitations du dos, des membres inf rieurs, et des paules par des positionsmaintenues :-Position accroupie ou agenouill e prolong e-Travail avec un ou deux bras en l air (au-dessus de l horizontale)-Position statique maintenue : pench en avant, en rotation (mouvementscombin s du tronc sollicitant le dos).Le Travail R p titifEn raison des sollicitations nombreuses et r p t es des membres sup bruit :Le fond sonore musical, associ au bruit des s che-cheveux et aux discussions avec lesclients peut engendrer des niveaux sonores Agents Chimiques DangereuxLi s aux produits utilis s dans les diff rentes t ches ex cut : 9/573.

10 Les profils de r f rence du m tier de coiffeurL observation des activit s / t ches a permis galement d laborer des profils de r f rence partir desquels, et en fonction de l environnement caract ristique de son salon, le Chefd Entreprise sera en mesure de produire, pour chacun de ses salari s, l valuationindividuelle de l exposition aux FACTEURS de p nibilit .Au quotidien, le salari d un salon de coiffure peut r aliser les t ches suivantes :-L accueil du client-Le shampoing-Les soins-La pr paration des techniques, des couleurs-L application des techniques-La coupe-Le brushing et le s chage-L application de gel-L encaissement, la vente de produit et raccompagnement du client-Le nettoyage et le rangement du salonDes profils types de r partition du temps de travail entre ces diff rentes t ches ont t identifi s :-La coiffeuse ou le coiffeur Hommes Polyvalent : il effectue toutes ces t ches danssa journ e de travail et sa client le est majoritairement coiffeuse ou le coiffeur Femmes Polyvalent : il effectue toutes ces t ches danssa journ e de travail et sa client le est majoritairement f coiffeuse ou le coiffeur sp cialis Coloriste.