PREVENTION DES RISQUES DE CHUTE DE PLAIN-PIED

1 SP 1201 - septembre 2015Ma tres d ouvrage, ma tres d uvre, conomistes, coordonnateurs sps, entreprises, ensemble pr venons les RISQUES et rendons les chantiers plus DES RISQUES DE CHUTE DE PLAIN-PIEDen phase conception et suivi de chantierPr vention des RISQUES de CHUTE de PLAIN-PIED en phase conception et suivi de chantier2Pr vention des RISQUES de CHUTE de PLAIN-PIED en phase conception et suivi de chantier3 PREAMBULE La pr vention des RISQUES professionnels sur les op rations du BTP repose principalement sur la conception, la pr paration et l organisation des chantiers. C est pourquoi la Carsat Rh ne-Alpes anime dans la r gion un r seau de coordonnateurs s curit et protection de la sant par le biais de clubs de la coordination clubs repr sentent entre autre, un espace de rencontres, d changes, de travail et de conseils, en mati re de coordination SPS, afin de contribuer la pr vention des RISQUES professionnels dans ce secteur d activit.

2 R sultat de la r flexion de coordonnateurs SPS et de la Carsat Rh ne-Alpes, des brochures sont dit es afin d apporter un clairage sur des sujets en lien avec leurs brochure SP 1201 s adresse tous les acteurs de l acte de construire ayant un r le jouer d s la phase conception et lors de la pr paration d op rations de construction : ma tres d ouvrage, ma tres d uvre, conomistes, charg s de l OPC, coordonnateurs SPS et a pour sujet le risque de CHUTE de PLAIN-PIED pr sent sur de nombreux de l origine des situations RISQUES , elle propose l ensemble de ces acteurs un guide de bonnes pratiques, bas es sur des aspects organisationnels, techniques et r glementaires permettant de pr venir ce est t l chargeable sur le site J r me Chardeyron Directeur de la pr vention des RISQUES professionnels de la Carsat Rh ne-AlpesPr vention des RISQUES de CHUTE de PLAIN-PIED en phase conception et suivi de chantier4 DES SITUATIONS DANGEREUSES AYANT AUSSI UN IMPACT SUR LA PRODUCTIVITE DU CHANTIERQ uelques situations constat es sur chantierPr vention des RISQUES de CHUTE de PLAIN-PIED en phase conception et suivi de chantier5UN RISQUE SOUVENT MAL PER U.

3 Le risque de CHUTE de PLAIN-PIED est tr s souvent sous-estim sur les chantiers, en comparaison au risque de chutes de hauteur. Pourtant, les chutes de PLAIN-PIED sont tr s nombreuses et moins b nignes qu on ne le pense. En effet, le secteur du BTP est particuli rement impact par ce type d entend-on par CHUTE de PLAIN-PIED ?Commun ment, on qualifie de CHUTE de PLAIN-PIED divers types d accident : les glissades, les faux-pas, les tr buchements et autres pertes d accidents se produisent depuis une surface plane, sans aucune rupture de niveau ou avec des ruptures r duites (ex : trottoirs, ). Ils ne conduisent pas forc ment la CHUTE de la victime (ex : perte d quilibre provoquant une entorse, sans entra ner de CHUTE ), on parlera d s lors d accident de accident de PLAIN-PIED est souvent consid r comme anodin, banal et in luctable, alors m me qu il peut avoir des cons quences aussi graves que les autres accidents du travail (entorses, fractures, et m me d c s).

4 Le probl me de perception de ce risque, combin une analyse souvent ax e sur le comportement individuel, constituent des freins sa pr , de nombreux facteurs pouvant tre l origine d accident de PLAIN-PIED , se r p tent inlassablement d op rations en op rations, sans que des le ons soient tir es des exp riences pass risque est aujourd hui peu abord en phase conception et pr paration de chantier, ces deux phases tant pourtant d terminantes, dans l anticipation et la mise en uvre de mesures de pr vention adapt POURTANT, DES ACCIDENTS PLUS FREQUENTS QU ON NE LE PENSECe risque repr sente dans le BTP :la deuxi me cause d accident du travail pr s d un accident sur 5 plus de 20 % des journ es perdues par incapacit CNAMTS (BTP en France en 2012) me CAUSE ACCIDENT DU TRAVAIL me CAUSE ACCIDENT DU TRAVAIL re CAUSE ACCIDENT DU TRAVAILM anutentions 34%21%Chutes de plain-piedChutes de hauteur16%manuelles123Pr vention des RISQUES de CHUTE de PLAIN-PIED en phase conception et suivi de chantier6UN CONSTATLors de travaux de construction, quelque soit le type, les travailleurs intervenant sur le chantier sont confront s aux RISQUES d accidents de PLAIN-PIED notamment en cas de : Sols glissants r sultant de conditions climatiques (neige, verglas, pluie, ) ou de pollutions diverses (d tritus, pandage de produit, lavage b ) Voies de circulation non praticables (sols en mauvais tat, irr guliers.)

5 , non adapt es (dimensionnement, accessibilit ..) ou d t rior es par des circulations d engins. Visibilit ou clairages insuffisants (horaires de travail, coordination des ) Absence de dispositifs adapt s aux l ments constructifs (r servations, regards, s curis s) Cheminements (pi ) et zones (base vie, stockage,..) non identifi s Gestion des d chets et du nettoyage d faillante (encombrement /d sordre, ) Contrainte temporelle (travail dans l urgence, planification, travaux simultan ) et absence de pr paration M connaissance des lieux ou manque d exp rience (pr occupation, )On peut ainsi constater que de nombreux facteurs pouvant tre l origine de situations RISQUES sont li s l environnement et l organisation du situations constat es sur chantierPr vention des RISQUES de CHUTE de PLAIN-PIED en phase conception et suivi de chantier7 ORIGINES DES SITUATIONS A RISQUESQ uelques exemplesEN PHASE CONCEPTION Concernant les acteurs de la phase conception D signation tardive ou absence du Coordonnateur SPS aux r unions de conception Prestation de Coordonnateur SPS ne permettant pas un travail de fond en phase conception (offre sous- valu e, implication en phase conception, production de documents g n riques : PGC.)

6 Coop ration entre le ma tre d uvre et le coordonnateur SPS non formalis e Non prise en compte du PGC et des remarques du coordonnateur SPS par le ma tre d ouvrage et la ma trise d uvre, et dans la planification des t ches. Absence de coordination et de communication entre les intervenants (temps d changes, animation,..) Interf rences entre des op rations non anticip es (pas de coordination, probl mes d acc s, nettoyage, coactivit ..)Concernant l analyse des contraintes Absence de mesures concernant le risque d accident de PLAIN-PIED dans le PGC R alisation des CCTP/DPGF sans prise en compte des pr conisations d crites dans le PGC Sous-estimation de ce risque par l ensemble des acteurs notamment au regard des autres RISQUES Manque d anticipation en phase conception (CSPS, MOE,..) Absence ou d finition d un plan de circulation pi ton/v hicule inadapt (coactivit ,..) Non prise en compte des exp riences et constats pass s (anticipation des conditions climatiques, organisation du traitement des d chets et du nettoyage.)

7 EN PHASE REALISATION Concernant la ma trise d ouvrage, la maitrise d uvre et la coordination SPS Carence de remarques et d alertes au MOA (registre journal non conforme au r el) Manque de r activit face aux constats de la coordination SPS (remarques identiques perdurant dans le temps sans tre trait es en r union de chantier,..) Planification de travaux non adapt e (absence de VRD primaire, r alisation de r seau en cours de ) ou favorisant la coactivit (travaux en fa ade et aux abords,..) Absence de r flexion sur les circulations et leur entretien, le stockage, les approvisionnements,..Concernant les entreprises et la pr paration de chantier Absence de pr paration de chantier (temps de pr paration inadapt ,..) Non respect des mesures ou des m thodologies d crites dans le PGC D marrage des travaux sans valuation du risque Plan d installation de chantier non volutif et n int grant pas les besoins des Corps d Etats Secondaires Gestion des prestataires et des sous-traitants par rapport l organisation d finie en phase conception (absence d inspection commune.)

8 Accueil des op rateurs non r alis ou juste formalis (non connaissance des dispositions pr vues,..) Non respect des zones de stockage et des zones de circulationPr vention des RISQUES de CHUTE de PLAIN-PIED en phase conception et suivi de chantier8 COORDONATEUR SPS DES CONSEQUENCES ..Arr t de chantierPoursuite en faute inexcusableIncidences financi resPerte de productionResponsabilit civile et p nale engag eRetard de planificationAccident du travail(grave, mortel, handicap,..)Mauvaise TOUS LES ACTEURSECONOMIQUES HUMAINESTECHNIQUES MA TRE D OUVRAGEEMPLOYEURS JURIDIQUESMA TRISE D OEUVRESALARIES ExemplesPr vention des RISQUES de CHUTE de PLAIN-PIED en phase conception et suivi de chantier9 CADRE REGLEMENTAIRE (liste non exhaustive)ARTICLE DU CODE DU TRAVAIL Afin d assurer la s curit et de prot ger la sant des personnes qui interviennent sur un chantier de b timent ou de g nie civil, le ma tre d ouvrage, le ma tre d uvre et le coordonnateur en mati re de s curit et de protection de la sant mentionn l article L.

9 4532-4 mettent en uvre, pendant la phase de conception, d tude et d laboration du projet et pendant la r alisation de l ouvrage, les principes g n raux de pr vention nonc s aux 1 3 et 5 8 de l article L. 4121-2. ARTICLE DU CODE DU TRAVAIL : Principes g n raux de pr vention APPLICABLES tous les acteurs : Ma tre d ouvrage, Ma tre d uvre, Coordonnateur SPS, Employeurs ..1. viter les risques2. valuer les RISQUES qui ne peuvent pas tre vit s3. combattre les RISQUES a la source4. adapter le travail l homme5. tenir compte de l tat d volution de la technique6. remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l est pas ou moins7. planifier la pr vention8. prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorit sur les mesures de protection individuelle9. donner des instructions appropri es aux travailleursARTICLE DU CODE DU TRAVAIL Les lieux de travail int rieurs et ext rieurs sont am nag s de telle fa on que la circulation des pi tons et des v hicules puisse se faire de mani re s re.

10 ARTICLE DU CODE DU TRAVAIL Les postes de travail ext rieurs sont am nag s de telle sorte que les ne puissent glisser ou chuter. ARTICLE DU CODE DU TRAVAIL Les locaux de travail et leurs annexes sont r guli rement entretenus et nettoy s. Ils sont exempts de tout encombrement. ARTICLE DU CODE DU TRAVAIL Lorsque le montant d une op ration de construction de b timent exc de 760 000 euros, le chantier relatif cette op ration dispose, en un point au moins de son p rim tre, d une desserte en voirie, d un raccordement des r seaux de distribution d eau potable et d lectricit , d une vacuation des mati res us es ..Le ma tre d ouvrage prend les mesures n cessaires, avant toute intervention des entrepreneurs et des sous-traitants sur le ARTICLE DU CODE DU TRAVAIL Une voie d acc s au chantier est construite pour permettre aux v hicules et aux pi tons de parvenir en un point au moins du p rim tre d emprise du chantier.