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PROTOCOLE >> DE SÉCURITÉ CHARGEMENT/DÉCHARGEMENT

PROTOCOLENOTE PRATIQUE DE PR >>DE S CURIT CHARGEMENT/D CHARGEMENTC arsat Centre OuestAssurance des Risques Professionnels37, avenue du Pr sident Ren Coty87048 LIMOGES CEDEX1 - Ensemble, r duisons les accidents du travailLe transport routier de marchandises appara t comme un des secteurs o les accidents du travail sont les plus fr quents (deux fois sup rieurs la moyenne nationale). 70% des acci-dents surviennent v hicule l arr t, au cours d op rations de chargement et/ou de d chargement dans une entreprise d pr vention passe par l valuation des risques de toutes natures g n r s par l op ration, l change d in-formations entre les partenaires et la coordination des mesures de pr utilis : le PROTOCOLE de s curit La concertation entre l entreprise d accueil et le trans-porteur est essentielle pour la qualit de la prestation et pour la s curit des personnels lors des op rations de chargement et de d partition des accidents du travail en fonction du lieu de l accidentOp ration de

Protocole de chargement/ déchargement. à utiliser chaque fois qu’un échange préalable à l’opération est possible entre les entreprises (lorsque les opérations revêtent un caractère répéti-tif, un seul protocole peut être établi). 20 %. 70 %. 10 %.

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1 PROTOCOLENOTE PRATIQUE DE PR >>DE S CURIT CHARGEMENT/D CHARGEMENTC arsat Centre OuestAssurance des Risques Professionnels37, avenue du Pr sident Ren Coty87048 LIMOGES CEDEX1 - Ensemble, r duisons les accidents du travailLe transport routier de marchandises appara t comme un des secteurs o les accidents du travail sont les plus fr quents (deux fois sup rieurs la moyenne nationale). 70% des acci-dents surviennent v hicule l arr t, au cours d op rations de chargement et/ou de d chargement dans une entreprise d pr vention passe par l valuation des risques de toutes natures g n r s par l op ration, l change d in-formations entre les partenaires et la coordination des mesures de pr utilis.

2 Le PROTOCOLE de s curit La concertation entre l entreprise d accueil et le trans-porteur est essentielle pour la qualit de la prestation et pour la s curit des personnels lors des op rations de chargement et de d partition des accidents du travail en fonction du lieu de l accidentOp ration de d chargement de marchandisesd un poids lourd quai dans une entreprised accueilDans ce document, vous trouve-rez des explications et des recom-mandations pour mettre en oeuvre des mesures de pr vention et faci-liter la r daction des diff rentes rubriques du PROTOCOLE de s curit est un document crit, tabli entre l entreprise d accueil et le transporteur. Il comporte toutes les indi-cations et informations d coulant de l analyse pr alable des risques li s l op ration.

3 L un des deux mod les de PROTOCOLE compl ter pourra tre choisi en fonction des tous les cas, outre les consignes de s cu-rit , le plan de circulation ap-para t comme un compl ment indispensable au PROTOCOLE de s curit .Mod le concis utiliser lorsque, leprestataire n est pas connu l avance et que l change d informations a lieu sur le site d accueil, juste avant l op ration. La concertation s tablit alors entre l entre-prise d accueil et le de chargement/d chargement utiliser chaque fois qu un change pr alable l op ration est possible entre les entreprises (lorsque les op rations rev tent un caract re r p ti-tif, un seul PROTOCOLE peut tre tabli).20 %70 %10 %2 - tablissement du PROTOCOLE de s curit Dans l entreprise d accueilDans l entreprise transportSur la routeLe panneau de signalisation trilingueindique l accueil des visiteurs et lar ception des marchandisesLocal d accueil et d attente des transporteurs3 - D marche conjointe de deux entreprisesDans cette d marche, la num rotation renvoie le lecteur une rubrique des mod les de protocoles et une - Raison sociale Entreprise d accueil Entreprise de transport Raison sociale Pr ciser le nom commercial pour l entreprise d ac-cueil et l entreprise de transport, et leurs adresses.

4 Responsable Pr ciser nom, pr nom, qualit - en capitales - num -ros de t l phone, e-mail et t l copie directs du respon-sable exp dition/r ception pour l entreprise d accueil et du responsable des conducteurs pour l entreprise de - Horaires de travail Entreprise d accueil Pr ciser exclusivement les horaires pendant les-quels le conducteur peut tre accueilli dans les condi-tions r glementaires par l entreprise d panneau de signalisation trilingue indique l accueil des visiteurs et la r ception des marchandisesLocal d accueil et d attente des transporteursBien choisir son camion,c est viter tout d sagr mentau chargement et au d chargement etlimiter les - valuation et pr vention des risques li s l op ration de chargement et/ou d charge-ment3 - Marchandises Pr ciser la nature des marchandises tat, conditionnement, quantit s, particularit s et pr cautions - V hicules et mat riels de manutention embarqu s Bien choisir son camion Produits manufactur s, mat riaux de construc-tion, animaux vivants, liquides industriels ou alimen-taires, etc.

5 Tout se transporte dans un camion. Bien d finir les conditions de manutention S assurer que le v hicule est adapt au mat -riel de manutention de l entreprise d accueil. Si le mat riel de manutention doit tre pr vu par le trans-porteur, bien le d finir (une grue pour charger des grumes de grande longueur ou du bois de chauffage n cessite des caract ristiques diff rentes).5 - Mat riels de manutention mis disposition par l entreprise d accueil Bien s assurer des comp tences requises pr ciser le type de mat riel mis disposition, si le conducteur utilise un mat riel de manutention de l entre-prise d accueil, indiquer les modalit s de mise disposition : contact avec le responsable exp dition/r ception, v rification par l entreprise d accueil, des comp tences requises du conducteur.

6 Si n cessaire, v rifier l autorisation de conduite d livr e par son A541-BDans ce document, vous trouve-rez des explications et des recom-mandations pour mettre en oeuvre des mesures de pr vention et faci-liter la r daction des diff rentes rubriques du - Consignes de circulation Rappeler, de pr f rence l entr e de l tablissement, l ensemble de consignes de circulation. limitation de vitesse, panneaux de signalisation, interdiction d acc s aux poids lourd sans accord pr alable du r ceptionnaire, interdiction de fumer, aires d attente et de stationnement, arr t des moteurs si leur fonctionnement n est pas n ces-saire, - Document plan de circulation Il sert de r f rence et de lecture pour l acc s aux lieux de transbordements.

7 Utiliser de pr f rence un format A4 (21 x 29,7cm). Voir le mod le de plan de circulation joint avec ses consignes. La marche suivre pour tablir un plan de circu-lation y est indiqu - Le d roulement de l op ration Qui fait quoi et avec quoi ? Pr ciser s il s agit d une op ration de chargement ou de d chargement et qui la r alise. Joindre la proc dure r partis-sant les t ches entre les op rateurs en pr sence (transports de produits dangereux, transports exceptionnels, transports de fonds, etc.).9 - Risques li s aux op rations de char-gement et/ou de d chargementPour faire le diagnostic des risques et d finir les mesures de pr vention, examiner entre autres, les situations sui-vantes : Man uvre et position du v hicule dans la zone de char-gement/d chargement : dimensions de la zone de manoeuvre adapt es au v hi-cule ?

8 Clairage de la zone suffisant ? guidage de la manoeuvre de mise quai ? Pr paration du v hicule : risques de chute de hauteur lors des op rations de pr pa-ration du v hicule ? contr le avant de commencer l op ration de chargement-d chargement : v rification du calage, b quillage, liaison, tat du plancher, etc. ? R le du conducteur pendant l op ration de chargement/d chargement point d accueil facilement identifiable ? le conducteur prend-il des risques : en participant l op ration ? lors de l arrimage des charges ? pour surveiller le bon d roulement de l op ration, le conducteur est-il plac hors des zones de circulation ? Mode de manutention moyens de levage et de manutention utilis s adapt s aux charges ?

9 Utilisateurs des moyens de levage et de manutention form s et le cas ch ant, en possession de leur autorisation de conduite ? appareils de levage et de manutention entretenus et v ri-fi s r guli rement ? Interf rences avec d autres activit s (v hicules, moyens de levage ou de manutention, installations en service, etc.) la zone de manoeuvre et de stationnement empi te-t-elle sur les autres voies routi res et pi tonni res ? circulations en marche arri re limit es au minimum ? op rations de chargement/d chargement simultan es ? Se g nent-elles ? zones d activit s risques signal es et interdites ?Bien d finir les conditionsde manutention, c est plus de s curit .Panneau de consignes de circulation l entr e d une entreprisePlan de circulation et panneau de signalisation l entr e d un tablissement industriel67 Ouverture lat rale totale d une semi-remorque partir du solDispositif de calage d une roue du camion asservi au quai de transbordement9-A9-BAttentionSi le conducteur utilise un mat riel de manuten-tion mis disposition par l entreprise d accueil.

10 Pr -voir de quelle mani re il signalera les anomalies relatives l quip d un dispositif de mise niveau9-B10 - Risques et mesures de pr vention pour les produits sp ciaux et les mati res dangereuses Certains produits et subtances transport s pr sentent des risques sp cifiques. Produits soumis aux dispositions pour le transport des mati res dangereuses par route (r glement ADR) et aux r gles d tiquetage issues du Code du travail. Produits dont le m lange accidentel peut g n rer des risques. Pour les conna tre, une fiche de donn es de s curit est obligatoirement communiqu e par le fournisseur. Pr cautions particuli res et mesures de s curit n ces-saires selon les risques proc dure de r partition des t ches entre les op rateurs ?


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