Example: tourism industry
Rapport du groupe de travail - Agriculture et agroalimentaire
secteurs du bois et de l’aluminium, le groupe de travail est convaincu que les recommandations peuvent mener à la réalisation de plusieurs projets agroalimentaires structurants pour la région. L’industrie agricole et agroalimentaire régionale a atteint un niveau de concertation mature et
Tags:
Information
Domain:
Source:
Link to this page:
Documents from same domain
Rapport du groupe de travail sur la gestion des cours d ...
www.mamh.gouv.qc.caLe présent rapport contient les commentaires, avis et recommandations du Groupe de travail mis sur pied par le ministre des Affaires municipales, des Régions et de
7 Les fiches de bonnes pratiques - mamh.gouv.qc.ca
www.mamh.gouv.qc.ca7 Les fiches de bonnes pratiques Plusieurs organisations adoptent des pratiques novatrices en matière de gestion des eaux pluviales. Sous divers aspects, ces
7 Les fiches de bonnes pratiques - mamh.gouv.qc.ca
www.mamh.gouv.qc.ca7 Les fiches de bonnes pratiques Les fiches de bonnes pratiques dont il est question dans les pages qui suivent présentent des projets qui paraissent à certains égards prometteurs. Elles décrivent la problématique vécue par la municipalité, les objectifs, les carac-
Région administrative 16 : Montérégie
www.mamh.gouv.qc.ca55065 Saint-Mathias-sur-Richelieu M 4 593 47,05 Total : 37 680 482,23 Sources: Découpage administratif MERN, juillet 2021 Superficies compilées par le MERN, décembre 2019 Décret de population (1358-2020)
Ce document sert à fournir des explications appropriées à ...
www.mamh.gouv.qc.caLes explications fournies dans ce document n’ont pas d’effet réglementaire et ne ... à l’exception de celles qui sont utilisées pour l’exploitation de produits forestiers ... de champignons sauvages ou de petits fruits en milieu forestier ou la culture d’arbres de Noël. Une friche est une partie de terrain abandonnée depuis ...
Les MRC et agglomérations ou municipalités ... - Quebec.ca
www.mamh.gouv.qc.caVille de Laval Ville de Mirabel 610 Agglomération de Longueuil Agglomération de Montréal V il ed Lév s 210 220 0 190 340 180 30 160 260 280 03 Capitale-Nationale 12 C haudièr e-A p l c s Agglomération de Québec EXERÇANT CERTAINES COMPÉTENCES DE MRC LES MRC ET AGGLOMÉRATIONS OU MUNICIPALITÉS LOCALES
Document à l’intention des citoyens L’évaluation foncière
www.mamh.gouv.qc.caLa Loi sur la fiscalité municipale vous accorde le droit de prendre connaissance des inscriptions apparaissant à tout rôle d’évaluation qui a été déposé. Cette volonté du législateur de rendre le rôle d’évaluation accessible répond avant tout à une nécessité de transparence.
Région administrative 17 : Centre-du-Québec
www.mamh.gouv.qc.ca320 L'Érable 390 Arthabaska 500 Nicolet-Yamaska 490 Drummond Direction des solutions technologiques et des services aux utilisateurs, mars 2021 ... GSA, Geoland, FEMA, Intermap and the GIS user community Code Territoire (2021) Population terrestre (km²) Superficie 023 É’LrM leebdaRC 029 32 62,782 1
Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
www.mamh.gouv.qc.ca3° être dépourvue de tout élément de fixation, saillie ou partie ajourée pouvant en faciliter l’escalade. Un mur formant une partie d’une enceinte ne doit être pourvu d’aucune ouverture permettant de pénétrer dans l’enceinte. Une haie ou des …
Related documents
Rapport du Groupe de travail FAO/COPACE sur l Report of ...
www.fao.orgA la deuxième réunion du Groupe de travail, il a été décidé de diviser le Groupe en deux sous-groupes: le Sous-groupe Nord couvrant la zone nord du CECAF entre le Cap Spartel et le sud du Sénégal, et le Sous-groupe Sud
Rapport de la troisième réunion du Groupe de travail sur l ...
unesdoc.unesco.orgGroupe de travail EPT – Rapport 2002 Le Groupe de travail sur l’EPT joue un rôle unique de forum international où des spécialistes de l’éducation d’un large éventail de pays, de réseaux et d’organisations peuvent se rencontrer pour
Composition du groupe de travail - Santé publique France
invs.santepubliquefrance.frComposition du groupe de travail Institut de Veille Sanitaire / Département Santé Environnement Dr Philippe QUENEL (coordination) MmeEmmanuelle BURGEI MmeMartine LEDRANS Ministère de l’Emploi et de la Solidarité / Direction
RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL - gov.mb.ca
www.gov.mb.carapport du Groupe de travail multipartite Des enfants en santé, pour un avenir en santé. Ce document est le fruit de consultations approfondies avec les Manitobains et les Manitobaines sur des enjeux importants pour la santé des enfants de la province.
RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES COMMOTIONS …
www.education.gouv.qc.caLe groupe de travail chargé dexaminer la question des cas de commotions cérébrales qui ’ surviennent au Québec dans le cadre de la pratique dactivités récréatives et sportives a ’
l Changements Climatiques 2007 - IPCC
www.ipcc.chGroupe de travail II sur les conséquences, l’adaptation et la vulnérabilité et le rapport du Groupe de travail III sur l’atté- nuation des changements climatiques.
Report of the FAO Working Group on the Assessment of Small ...
www.fao.orgL‘objectif général du Groupe de travail est d‘évaluer les ressources en petits pélagiques de l‘Afrique nord-occidentale et de recommander des options de gestion et d‘exploitation des pêches visant à assurer une utilisation optimale durable de ces ressources pour le bénéfice des pays côtiers.
Fiche 5 Comment constituer un groupe de travail - apefasbl.org
www.apefasbl.org13 Fiche 5 Comment constituer un groupe de travail ? Avant toute chose, on clarifiera les relations de ce groupe avec, quand il y en a, les représentants des travailleurs (voir fiches 21 et 22).
GROUPE DE TRAVAIL - MAPAQ - Accueil
www.mapaq.gouv.qc.cacontexte, les membres du groupe de travail ont été sollicités afin de considérer la simplification des mesures relatives aux pistes de solution à recommander pour l’adaptation des pogammes de …
Contribution au groupe de travail sur la question du ...
www.creaibfc.orgB.I. du CREAI Bourgogne-Franche-Comté n° 367 Novembre-Décembre 2018 5 Contribution au groupe de travail sur la question du financement de la prise en charge du handicap