rentanorm La Norme Renta

1 La Norme Renta 1 Vehicules particuliersLa Norme Renta V hicules particuliersVersion 1/15 FR Federatie van Voertuigen VerhuurdersF d ration Belge des Loueurs de V hiculessince 1957rentanorm La Norme Renta 2 Vehicules particuliersSommaire1. Introduction ..3 2. tat g n ral .. Propret ..4 Documents .. Equipement .. R parations mal effectu es .. Lettrage ..83. D g ts ext rieurs .. Carrosserie ..10 Vitres, r troviseurs et phares .. Pneus, jantes et enjoliveurs ..134. D g ts l int rieur ..14 5. Nombre de d g ts ..156. FAQ ..16La Norme Renta 3 Vehicules particuliers1.

2 Introduction La Norme Renta , d velopp e par Renta en concertation avec des sp cialistes dans le domaine de l valuation des dommages, est depuis de nombreuses ann es la Norme pour l inspection des d g ts d usage acceptables et non acceptables sur les v hicules particuliers qui sont restitu s la fin d un contrat de leasing. La Norme s adresse aux conducteurs, aux gestionnaires de parcs automobiles, aux garages, aux experts et aux entreprises de transport ainsi qu toute autre partie impliqu e dans l valuation des dommages la fin d une p riode de d applicationLa Norme Renta constitue un guide mais n est contraignante pour personne, en ce compris les membres Renta , moins que les parties concern es ne souhaitent express ment travailler selon les crit res expos s ici.

3 Le pr sent manuel vise aider pr venir les litiges mais n apporte pas de r ponse toutes les situations imaginables. Renta n est pas un arbitre et ne peut pas tre tenue pour responsable en cas de litige. Nous ne nous pronon ons pas non plus sur les montants qui sont imput s pour les d g ts non acceptables. Ceux-ci peuvent varier consid rablement en fonction de la marque et du type de v hicule, de la nature du d g t et des accords contractuels entre la soci t de leasing et le preneur de de v hicules Cette Norme s applique aux v hicules particuliers.

4 Il existe une Norme Renta sp ciale pour les camionnettes. Par v hicules particuliers , on comprend, dans le contexte de cette Norme , chaque v hicule sauf ceux qui sont immatriucul s comme camionette ou camion (voir certificat d immatriculation).La NormeLa section sur l tat g n ral du v hicule contient un certain nombre de r gles de base auxquelles chaque v hicule doit se conformer lors de l section d g ts ext rieurs d crit quels d g ts la carrosserie et autres d g ts l ext rieur du v hicule sont accept s ou non en tant que d g ts d usage. Le nombre de d g ts d usage par l ment de carros-serie qui sont consid r s dans la pr sente Norme comme acceptables est toutefois limit et d pend de l ge et du kilom trage du v hicule.

5 Les d g ts qui d passent le nombre maximum accept seront factur s, m me s ils sont d finis dans cette Norme en tant que d g ts acceptables. Cette Norme n est pas appro-pri e pour les v hicules de location court la partie d g ts l int rieur, vous trouverez les r gles auxquelles l int rieur doit r (questions fr quemment pos es) Si vous avez des questions, veuillez d abord lire les FAQ o vous trouverez les r ponses aux questions les plus fr quemment pos es propos de la restitution de votre v hicule. La Norme Renta 4 Vehicules particuliers2.

6 Tat g n ral Un v hicule en fin de contrat doit g n ralement tre restitu en bon tat de marche avec les l ments qu il avait t convenu d ajouter au contrat lors d une nouvelle livraison ou au cours de la dur e locative. Cette section donne un r capitulatif des attentes sp parez le v hicule aussi bien que possible la restitution en conformit avec les crit res d crits ci-apr s (propret , exhaustivit , ..). Cela assurera un bon d roulement pour toutes les parties concern conducteur a la responsabilit d enlever les objets personnels ainsi que toute ses donn es avant la restitution du v hicule.

7 Sans tre exhaustif, il faut penser aux objets dans les diff rentes compartiments de stockage, le coffre, les supports de donn es (CD/DVD/USB,..) ainsi que les informations qui se trouvent dans les syt mes de navigation, syst mes de tracking ou appareils multi-media (pr f rences, destinations, trajets, musique,..). La soci t de leasing n est pas responsable pour les ventuelles informations qui reste-raient dans le v hicule apr s la restitution. Propret Un v hicule doit tre restitu en tat de propret , aussi bien l int rieur qu l ext rieur.

8 Le cas ch ant, les frais de nettoyage seront refactur rieur saleExt rieur saleLa Norme Renta 5 Vehicules Documents Les documents suivants doivent, au moment de la restitution, se trouver dans le v hicule. Leur absence donnera lieu une facturation suppl mentaire. Le Certificat d immatriculation La plaque d immatriculation originale (sur le v hicule) Le Certificat de conformit original Le Carnet d entretien ou l hisorique d entretien Le code radio et/ou passeport radio (le cas ch ant) Le passeport de la cl (le cas ch ant) La carte verte (si assur via le loueur)

9 En cas de perte du certificat d immatriculation, du certificat de conformit , du carnet d entretien ou de la plaque min ralogique, une d claration de perte de la police doit tre les frais pour le remplacement des l ments ou documents pr cit s seront factur UitrustingLe certificat d immatriculation original doit tre restitu avec le v hicule. Attention: Si, en cas de certificat d immatriculation en deux parties, les deux volets ont t remis au preneur de leasing lors de la livraison, les deux volets devront tre restitu s. Tous les frais li s au remplacement du certificat d immatriculation seront imput s.

10 En cas de vol ou de perte, vous devez demander imm diatement un duplicata. S il ne reste pas assez de temps entre le moment de la perte et la restitution du v hicule, il faut pr senter une d claration originale ( ) la :Certificat d immatriculation 2011 ou ant rieurCertificat d immatriculation 2011- septembre 2013 Volet conserv dans le v hicule (toujours render car par d faut en possession du locataire) Volet conserv domicile ( rendre obligatoire si en possession du locataire) ttCertificat d immatriculationCertificat d immatriculation partir du 1er septembre 2013La Norme Renta 6 Vehicules particuliersCertificat de conformit Certificat d assuranceLe certificat de conformit origi-nal doit tre pr sent.