Example: bankruptcy
RIFSEEP : MONTANTS ET PLAFONDS DE L’IFSE …
FLASH INFO DU CDG13 SUR UN POINT D’ACTUALITE STATUTAIRE www.cdg13.com Service documentation N°51 du 31 décembre 2015 RIFSEEP : MONTANTS ET PLAFONDS DE L’IFSE ET DU COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL
Tags:
Information
Domain:
Source:
Link to this page:
Documents from same domain
RIFSEEP : MONTANTS ET PLAFONDS DE L’IFSE ... - …
www.cdg13.comwww.cdg13.com Grades du cadre d'emplois des attachés territoriaux (AM du 3 juin 2015) Montants minimaux annuels de l'IFSE Groupes de fonctions
REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES …
www.cdg13.com3 RIFSEEP www.cdg13.com PROCEDURE DE MISE EN ŒUVRE La première étape est donc la publication des arrêtés ministériels pour les corps de
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE …
www.cdg13.comPage 6 sur 35 L'autorité territoriale procède au choix des fonctionnaires dont la valeur professionnelle justifie l'accès au grade supérieur, ceci parmi l'ensemble des fonctionnaires qui remplissent
L’IMPACT DES CONGES POUR INAPTITUDE …
www.cdg13.comL’IMPACT DES CONGES POUR INAPTITUDE PHYSIQUE SUR LE REGIME INDEMNITAIRE www.cdg13.com Statut Fiche thématique Articles 88 et 111 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires
LE TEMPS DE TRAVAIL DANS LA FPT : ESJ CONGES …
www.cdg13.comLE TEMPS DE TRAVAIL DANS LA FPT : CONGES ANNUELS ET AUTORISATIONS SPECIALES D’ABSENCES www.cdg13.com ESJ Fiche thématique Mars-2018 …
FORMATIONS EN MATIÈRE DE SANTÉ ET SÉCURITÉ …
www.cdg13.comhttp://www.cdg13.com Page 1 sur 10 FORMATIONS EN MATIÈRE DE
RAPPORT CIRCONSTANCIE DES FAITS - Centre de …
www.cdg13.comrapport circonstancie des faits w ww .cdg13.com gestion des ressources humaines modèle d’acte ……….., le ………. rapport circonstancie des faits
LES AGENTS DE SURVEILLANCE DE LA VOIE …
www.cdg13.com3 www.cdg13.com Une nouvelle circulaire du ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités locales est venue rappeler et préciser cette règle ( …
LE REPORT DES CONGES ESJ ANNUELS NON PRIS …
www.cdg13.comLE REPORT DES CONGES ANNUELS NON PRIS DU FAIT DE CONGES POUR MALADIE www.cdg13.com ESJ Fiche Thématique LE PRINCIPE Conformément aux dispositions du décret n° 85-1250 du 26 novembre 1985 relatif aux
LE NOUVEAU REGIME DES LOGEMENTS DE …
www.cdg13.com2 Le nouveau régime des logements de fonction www.cdg13.com Les agents ainsi logés devaient s’acquitter d’une redevance au moins égale à
Related documents
RIFSEEP : MONTANTS ET PLAFONDS DE L’IFSE …
www.cdg13.comFLASH INFO DU CDG13 SUR UN POINT D’ACTUALITE STATUTAIRE www.cdg13.com Service documentation N°51 du 31 décembre 2015 RIFSEEP : MONTANTS ET PLAFONDS DE L’IFSE ET DU COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL
REGIME INDEMNITAIRE DE FONCTIONS, DE SUJETIONS,
www.cdg29.bzh• Instauration de l’IFSE + CI ou uniquement IFSE •Montants plancher/plafonds par type de prime •Critères •Périodicité de versement de l’IFSE et/ou du CI •Sort des primes en cas d’absence • Bénéficiaires •Application ou pas aux contractuels •Modalités de revalorisation
RIFSEEP, le nouveau régime indemnitaire
www.cdg68.frplancher et un montant plafond de l’IFSE. Centre de Gestion du Haut-Rhin - Circulaire n° 04/2016 - Mise à jour le 02 mars 2020 3/8 . ... Les montants plafonds individuels annuels de l’IFSE, déterminés par groupe de fonctions, ne pourront excéder
Nouveau Régime Indemnitaire Régime Indemnitaire tenant ...
www.cdg18.frA – L’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE) L’IFSE onstitue une pat fixe de égime indemnitaie dont le montant est déteminé : ... Des montants plafonds pa ops de l’État sont définis pou haue goupe de fontions au sein de haue a êté