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TABLEAU DE SUIVI DES GUIDES PUBLIES - Alim'agri

TABLEAU DES GUIDES FRANCAIS PUBLIES . (Avril 2016 ). Tous ces GBPH publi s au JORF sont en vigueur. Cependant, les GUIDES les plus anciens ne pr sentent pas les m mes garanties que les GUIDES r cents, s'agissant en particulier de la prise en compte des volutions r glementaires. GUIDES en r vision GBPH publi s au JORF Date d' dition dition R f rence labor par V g taux crus pr ts l'emploi mars 1998 2 me dition 5900 CTIFL (1). Fabrication de conserves de juillet 1996 2 me dition 5901 CTCPA (2). v g taux appertis s P tisserie novembre 1999 2 me dition 5902 CNBP (3). D taillants en produits laitiers mars 1998 2 me dition 5903 FNDPL (4).

TABLEAU DES GUIDES FRANCAIS PUBLIES (Avril 2016) Tous ces GBPH publiés au JORF sont en vigueur. Cependant, les guides les plus anciens ne présentent pas

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1 TABLEAU DES GUIDES FRANCAIS PUBLIES . (Avril 2016 ). Tous ces GBPH publi s au JORF sont en vigueur. Cependant, les GUIDES les plus anciens ne pr sentent pas les m mes garanties que les GUIDES r cents, s'agissant en particulier de la prise en compte des volutions r glementaires. GUIDES en r vision GBPH publi s au JORF Date d' dition dition R f rence labor par V g taux crus pr ts l'emploi mars 1998 2 me dition 5900 CTIFL (1). Fabrication de conserves de juillet 1996 2 me dition 5901 CTCPA (2). v g taux appertis s P tisserie novembre 1999 2 me dition 5902 CNBP (3). D taillants en produits laitiers mars 1998 2 me dition 5903 FNDPL (4).

2 Glacier - fabricant monovalent mars 2000 2 me dition 5904 CNGF (5). Restaurateur novembre 2015 3 me dition 5905 CGAD (6). Boucherie mai 1999 2 me dition 5906 CGAD (6). Traiteur mai 1999 2 me dition 5907 CGAD (6). D cembre Fruits et l gumes frais 3 me dition 5908 CTIFL (1). 2011. ONIVINS (8). Fili re vin janvier 2000 2 me dition 5909. ITV (9). Boissons en distribution juillet 1999 1ere dition 5910 NAVSA (7). automatique Caf t rias mars 2002 1ere dition 5911 SNRPO (16). Industrie sucri re et fabrication septembre 2000 1ere dition 5913 SNFS (11). de sucre liquide Malterie octobre 2000 1ere dition 5914 Malteurs de France Emballage en mati re plastique d cembre 2000 1ere dition 5915 CSEMP (12) UNITES (13).

3 Jus de fruits, nectars et produits d cembre 2000 1ere dition 5916 UNPJF (14). d riv s Brasserie octobre 2000 1ere dition 5917 Brasseurs de France Chocolaterie-Confiserie octobre 2000 1ere dition 5918 CGAD (6). Poissonnier d taillant f vrier 2001 1ere dition 5919 CGAD (6). Charcuterie artisanale ao t 2001 1ere dition 5920 CGAD (6). Meunerie juin 2001 1ere dition 5921 ANMF (15). Distribution automatique de octobre 2001 1ere dition 5922 NAVSA (7). produits frais Distribution des produits surgel s juillet 2002 1ere dition 5923 Syndigel GMS- Fromage la coupe mai 2002 1ere dition 5924 FCD (17).

4 GMS- P tisserie et viennoiserie mai 2002 1ere dition 5925 FCD (17). GMS- Charcuterie la coupe mai 2002 1ere dition 5926 FCD (17). GMS- Mar e mai 2002 1ere dition 5927 FCD (17). GMS- Viandes mai 2002 1ere dition 5928 FCD (17). Septembre Semoulerie de ma s 1ere dition 5929 USM (20). 2003. Fabrication de produits laitiers et FNEC (18). septembre 2003 1ere dition 5930. fromages fermiers FNPL (19). Transformation et commercialisation de volailles et d cembre 2004 1ere dition 5932 ANDA (22). de porcs Fabrication des boites, emballages et bouchages octobre 2006 1ere dition 5933 SNFBM (23).

5 M talliques pour denr es alimentaires Poissons fum s et/ou sal s et/ou juillet 2008 1ere dition 5934 CITPPM (24) & STF (25). marin s Fabrication d'aliments compos s SNIA(26) & Coop de France octobre 2008 1ere dition 5935. pour animaux (27). Fabrication d'aliments min raux Novembre 2009 1ere dition 5936 AFCA-CIAL (29). pour animaux Fabrication de pr m langes AFCA-CIAL (29). d'additifs pour l'alimentation Novembre 2009 1ere dition 5937 SNIA (26) & Coop de France animale (27). Navires exp diteurs de Juin 1ere dition 5938 CNPMEM (28). coquillages de p che 2010. Juin Activit de conserveur 1ere dition 5939 CGAD (6).

6 2010. Restauration collective de plein air des accueils collectifs de Novembre 2010 1ere dition 5940 jeunesse plein air mineurs Activit s de mareyage Novembre 2010 1ere dition 5941 UMF (30). Industrie charcuti re 21/03/2011 1ere dition 5942 FICT (36). Distribution de produits Septembre alimentaires par les organismes 1ere dition 5943 BAPIF (45). 2011. caritatifs Pommes de terres crues pr tes CNIPT (38). D cembre 2011 1ere dition 5944. l'emploi CTCPA (2). Abattage et d coupe de volailles Juin 2010 1ere dition 5945 FIA (31). maigres (toutes esp ces). Poissons, mollusques et CITPPM (24).

7 Crustac s en conserves Mars 2011 1ere dition 5946. FIAC (32). appertis es Petites structures d'abattage de volailles maigres, de Juin 2010 1ere dition 5947 ITAVI (33). lagomorphes et de ragondins Abattage des palmip des foie gras, visc ration dans les CIFOG (34). tueries, les salles d'abattage Mai 2011 1ere dition 5948. CTCPA (2). agr es et les abattoirs individuels la ferme agr s Abattage/d coupe de palmip des CIFOG (34). Mai 2011 1ere dition 5949. gras (grandes structures) CTCPA (2). Transformation des palmip de . foie gras dans les ateliers CIFOG (34). Mai 2011 1ere dition 5950.

8 Artisanaux et les ateliers la CTCPA (2). ferme Entreprises fabricantes de Septembre produits traiteurs frais et 1ere dition 5951 SYNAFAP (37). 2011. r frig r s levage de gros bovins, veaux Conf d ration nationale de F vrier 2011 1ere dition 5952. de boucherie, ovins et caprins l' levage Collecte, stockage, commercialisation et transport de Coop de France, M tiers du Ao t 2011 2 me dition 5931. c r ales, ol agineux et grain/FNA (46)/Synacomax prot agineux Semoulerie de bl dur Janvier 2012 2 me dition 5912 CFSI (10). Livraison de repas domicile D cembre 2011 1ere dition 5953 ADMR (39).

9 Plats cuisin s et viande en Mars 2011 1ere dition 5954 CTCPA (2). conserves appertis es Septembre IFIP (35),FNP (36), INAPORC. levage de porcs 1ere dition 5955. 2009 (47). Collecte lait cru et fabrication de Novembre 2012 1ere dition 5957 ATLA (40). produits laitiers CITPPM (24). Anchois sal s et/ou marin s Ao t 2012 1 re dition 5956. FIAC (32). ALLDC (41), CSF (42), Consommateurs Mai 2013 1 re dition 5958 Familles rurales, ORGECO. (43), UFCS (44). Valorisation des sous-produits Octobre 2014 1 re dition 5959 SIFCO (48). animaux de cat gorie 3. ufs de cat gorie A en centre Mars 2015 1 re dition 5960 SNIPO (49).

10 D'emballage (1) CTIFL - Centre Technique Interprofessionnel des Fruits et L gumes (2) CTCPA - Centre Technique de la Conservation des Produits Agricoles (3) CNBP - Conf d ration Nationale de la Boulangerie-P tisserie fran aise (4) FNDPL - F d ration Nationale des D taillants en Produits Laitiers (5) CNGF - Conf d ration Nationale des Glaces de France (6) CGAD - Conf d ration G n ral de l'Alimentation de D tail (7) NAVSA - Chambre syndicale nationale de vente et services automatiques (8) ONIVINS - Office National Interprofessionnel des fruits, des l gumes, des vins et de l'horticulture (9) ITV - Institut Technique de la Vigne et du Vin (10) CFSI - Comit Fran ais de la Semoulerie Industrielle (11) SNFS - Syndicat National des Fabricants de Sucre de France (12) CSEMP - Chambre Syndicale des Emballages en Mati re Plastique (13) UNITES - Union des Industries de Transformation d'Emballage Souple (14) UNPJF - Union Nationale des Producteurs de Jus de Fruits (15) ANMF - Association Nationale pour la Meunerie Fran aise (16)


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