TARIF GENERAL - vit.e-conception.fr

1 TARIF GENERALVIT - BP 40131 - HAUTEFOND - 71603 PARAY-LE-MONIAL CEDEXT l phone : - T l copie : : au capital de 400 000 - 321 798 076 RCS M con - NAF 261C - N TVA intra : FR 91 321 798 076 VIT - ATV - Varnet1 Edit le 15/10/2014 VIT - ATV - Varnet2 Edit le 15/10/2014 CONDITIONS GENERALES DE VENTEVIT - ATV - Varnet3 Edit le 15/10/2014 GENERALITESLes pr sentes conditions g n rales de vente annulent et remplacent les pr c dentes. Elles sont modifiables sans pr avis. Les clauses stipul es sur les bons de commande de nos clients ne peuvent les annuler ou les prix figurant sur notre confirmation de commande sont ceux de notre TARIF tablis suivant les conditions conomiques en vigueur au moment de la commande. La facturation de nos marchandises s'effectue sur la base du TARIF en vigueur au jour de la surface factur e est celle du rectangle dans lequel le volume s' dimensions sont d termin es de centim tre en centim tre, toute fraction de centim tre est d compt e au centim tre sup rieur.

2 (La superficie ne tiendra compte que de deux d cimales, la deuxi me d cimale tant port e au chiffre sup rieur lorsque la troisi me d cimale est gale ou sup rieure cinq).DELAISNos d lais sont donn s titre indicatif et ne sauraient ouvrir droit indemnit s en cas de retard. Les d passements de d lais pr vus ne peuvent constituer un motif d'annulation de la commande en cours de fabrication ou d'exp DE PAIEMENTNos conditions de paiement sont d finies pr alablement la commande et notifi s au client. Nous nous r servons la possibilit de modifier tout moment les conditions de paiement tel qu'initialement accept sauf notifier au client par lettre recommand e avec accus de r ception les nouvelles cas de refus du client.

3 1) Les commandes non encore fabriqu es seront annul es sans indemnit de part et d' ) La ou les commandes en cours de fabrication ou de livraison seront tenues la disposition du client mais bloqu es tant que les conditions nouvelles de paiement ne seront pas accept es ou qu'un accord de ce chef ne sera pas conclu entre la soci t et le client et ce, sans indemnit l'encontre du factures sont payables au si ge de notre soci t et nos traites ne constituent pas une d rogation cette condition de r clamation ou contestation, n'autorise nos clients diff rer le paiement d'une facture ou le retour d'une traite l' nous r servons le droit de facturer tous les frais bancaires et agios que nous aurions supporter du fait de paiements diff r s.

4 GARANTIES ET LIMITES DE GARANTIES Notre soci t garantit le remplacement des produits pr sentant des d fauts apparents la livraison, l'exclusion de tous frais accessoires inh rents ce soci t , n'ayant pas la ma trise et/ou la connaissance de la destination et/ou la mise en uvre des marchandises qui lui sont command es, ne saurait tre tenue pour responsable pour une mise en uvre non conforme nos pr conisations, et/ou celles des et des avis techniques en vigueur ou aux r gles de l'art et d'une fa on g n rale la r glementation en convention expresse et d ment accept e, notre soci t ne sera tenue, s'agissant de tous autres vices qui seraient imputables nos fabrications ou nos conceptions, que du remplacement des produits ou articles jug s d fectueux, l'exclusion de tous autres dommages et int r ts, notamment de nature immat rielle telles que pertes d'exploitation quelles qu'en soient les causes.

5 VIT - ATV - Varnet4 Edit le 15/10/2014 TRANSPORT ET LIVRAISONS1) Nos produits sont livr s franco, vos ateliers suivant le rythme de nos tourn es, conditionn es sur nos v hicules ou ceux de nos d chargement ainsi que la mise en place en atelier doivent tre effectu s par le personnel de notre client sous sa seule responsabilit .2) S'agissant des livraisons sur chantier, celles-ci doivent faire l'objet d'un accord pr alable. Le d chargement s'effectuera dans tous les cas par le personnel du client sous sa seule responsabilit . La facturation s' tablira comme suit :Un minimum de 80 par livraison lorsque celle-ci s'effectue par le camion de la tourn e hebdomadaire. Le montant des livraisons sp ciales, hors tourn e, ou avec un camion adapt , est d finir avec notre service DE TRANSPORTLes agr s de transport font l'objet d'une facturation ind s livraison au client de la marchandise et de l'agr s la supportant, un transfert de responsabilit s'op re par le fait de la vente de l'agr s au client, de telle sorte que l'enti re responsabilit inh rente l'agr s incombe au client d s la livraison et tant qu'il en est propri cet gard, notre Soci t d cline toute responsabilit quant l'entretien, au stockage, l'utilisation ventuelle de l'agr s par son propri demande du client, notre Soci t pourra racheter l'agr s ainsi c d au prix initial de cession.

6 D duction faite de tous frais de remise en tat ventuelle au vu de l' tat originairement reconnu par le client, des frais de rapatriement tels que figurant sur les tarifs en vigueur de notre Soci t , et de l'abattement pr vu au m me TARIF selon la dur e de d tention de l'agr s par le toute contestation tenant la conclusion, l'ex cution ou la r siliation de la commande, seul le tribunal de commerce de Macon (71) sera comp tent pour conna tre de tous litiges n s ou na tre l'exclusion de toute autre juridiction. La pr sente clause attributive de comp tence excluant toute autre clause attributive qui pourrait figurer dans les documents commerciaux du client. CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETELe vendeur se r serve la propri t de toutes les marchandises vendues jusqu' complet paiement du prix factur , le paiement s'entendant de l'encaissement effectif du ' cette date et compter de la livraison, les risques sont transf r s l'acheteur qui assume la responsabilit des dommages que lesdites marchandises pourraient subir ou occasionner pour quelque cause que ce soit.

7 L'acheteur devra faire assurer les marchandises contre pertes et d g cas de revente et /ou de transformation, l'acheteur est tenu d'en informer imm diatement le vendeur et de lui c der en tout ou partie les cr ances n es sur les sous-acqu reurs, et ce concurrence des sommes restant somme vers e par l'acheteur et qui n'est pas int grale, s'imputera par priorit conform ment l'article 1254 du code civil sur les int r ts moratoires conventionnels et sur la clause p nale. Les paiements partiels ne mettent pas d'obstacle l'action en revendication du MORATOIRESTout retard de paiement des commandes aux dates contractuellement convenues donnera lieu int r ts moratoires calcul s au taux l gal en vigueur augment de 5 points outre frais d'impay s, outre la p nalit de 40 , telle que stipul e par l'article d441-6 alin a 12 du code du commerceVIT - ATV - Varnet5 Edit le 15/10/2014 RESILIATION1.

8 Du chef de notre Soci t En cas de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire du client, la ou les commandes non encore livr es seront r solues de plein droit, sauf la Soci t tudier avec l'administrateur du client ou le mandataire judiciaire d ment habilit , les conditions ventuelles de livraison et de paiement dans le cadre d'une poursuite d'activit et ce sous r serve de l'application de notre clause de r serve de propri t .Le non-paiement de toute commande terme contractuellement convenu implique la suspension de toutes les livraisons sous r serve d'une r siliation de commande en cas de non paiement Du chef du clientToute commande accept e et/ou confirm e ne peut tre annul e par le cas de r siliation par le client d'une commande accept e et/ou confirm e, il sera d par le client la Soci t :a.

9 Si la commande n'est pas encore fabriqu e, une indemnit de rupture gale 15 % du montant HT de la commande annul e ;b. si la commande est en cours de fabrication, la totalit de celle-ci sera due et le client somm de r gler, ledit r glement d terminant la cas de refus, la Soci t se r serve tous recours de droit aux fins d'ex cution de la 2014-02 VIT - ATV - Varnet6 Edit le 15/10/2014 PAGEPRODUITSREMISERECUITREMISETREMPE3 Conditions g n rales de vente7 SommaireVITRAGE ISOLANT9 Normes de fabrications10 Principes de facturation11 Vitrages clairs12 Vitrages imprim s13 Vitrages feuillet s14 Majorations vitrages en forme15 Croisillons et traverses incorpor sVITRAGE DE RENOVATION ET SURVITRAGE19 Vitrage isolant de R novation21 Profils de R novation22 Prise de mesure R novation23 Survitrage24 Prise de mesure SurvitrageVITRAGE SIMPLE ET FACONNAGE26 Vitrage clair27 Vitrage imprim 28 Vitrage feuillet 29 Produits argent s30 Verres sp ciaux31Fa onnage des bordsVITRAGE PARE FLAMME ET COUPE FEU33

10 Vitrage Pare flamme et Coupe feuVITRAGE TREMPE ET ACCESSOIRES35 Vitrage clair35 Vitrage imprim 36 Majorations de trempe37 Normes de trempe39 Tremp maill 40 Portes type 'Securit'41 Portes type 'Clarit'43 Portes coulissante 'Slice'45 Portes de douches48 Portes pour vitrine de meublePRODUITS DIVERS50 Produits divers52 Ensembles coulissants52 Polycarbonates alv olaires et profil s d'obturationIMPRESSION NUMERIQUE / LAQUAGE54 Impression num rique et laquageANNEXES56 Agr s consign s57 Annexe aux conditions g n rales de vente58 Mod le de commandeSOMMAIREVIT - ATV - Varnet7 Edit le 15/10/2014 VITRAGESISOLANTSVIT - ATV - Varnet8 Edit le 15/10/2014 Pour utilisation, se reporter aux prescriptions des DTUE paisseurLamePoids auEp. TotaleSurfaceLongueurLargeurGlace mm (*)d'air mmm2 au kgdu mmMaxi m2 Maxi mmMaxi mm4620142,6025001500820162,6025001500102 0183,0025001500 1220 203,00250015005625163,0027001600825183,5 0270019001025204,0030001900 1225 224,00300021006630183,5027001700830204,5 0300021001030226,0035002480 1230 246,00350024808640224,0027001900840245,0 0350024001040268,0042002700 1240 288,0042002700 EpaisseurLamePoids auEp.