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CCAG applicable aux marchés de travaux - economie.gouv.fr

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FICHES MÉTHODOLOGIQUES - economie.gouv.fr

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groupes de travail - economie.gouv.fr

8 Le groupe de travail veut souligner les grandes potentialités françaises en intelligence artificielle, la France ayant des chercheurs du meilleur niveau international dans chacune de ces thématiques (ce qui

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PLF SOUTENIR LE TRAVAIL, INVESTIR POUR L’AVENIR

« Soutenir le travail, investir pour l’avenir » Secrétaire d’État auprès du . Il y a un an, nous présentions le premier budget du quinquennat pour engager, sous l’autorité du Président de la République, la transformation profonde de notre pays.

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jurisprudence, rendent nécessaire une nouvelle version du guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics. L’édition 2014 intègre notamment des développements relatifs au nouveau dispositif de lutte contre les retards de paiement1, ...

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PLFSS 2019 – DOSSIER DE PRESSE 4 CHAPITRE III-II Mieux répondre aux besoins des personnes âgées dans les EHPAD..... 25

La procédure avec négociation - economie.gouv.fr

ESPACE COMMANDE PUBLIQUE RUBRIQUE Conseil aux acheteurs et aux autorités concédantes / Fiches techniques Mise à jour le 01/04/2019. 1/12 F I C H E La procédure avec négociation La procédure avec négociation1 2est une procédure formalisée , contrairement à la procédure sans publicité ni mise en concurrence qui ne répond plus à cette qualification depuis l’ordonnance n° 2015-899 ...

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COURS DE FINANCE INTERNATIONALE CH. 1 – LA GLOBALISATION DES MARCHES DE CAPITAUX I - L'EMERGENCE D'UN MARCHE MONDIAL DES CAPITAUX 1.1 - Qu'est ce que la globalisation financière ? 1.1.1 - Un essai de définition La globalisation financière est la mise en place d'un marché unifié des capitaux au niveau mondial.

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FICHE N° 14 Règles et bonnes pratiques de la sous ...

OEAP – décembre 2012 3 RAPPELS IMPORTANTS : la demande de paiement n’est pas une facture, elle doit être impérativement libellée au nom du pouvoir adjudicateur (cf modèle ci-après), les factures du sous-traitant sont libellées au nom de l’entrepreneur principal (titulaire), l’entreprise principale fait apparaître distinctement les prestations sous-traitées dans les

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La procédure de passation des marchés publics au Maroc

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