UNIVERSITE CHEIKH ANTA DIOP DE DAKAR …

1 ANNEE SCOLAIRE : 2007-2008 UNIVERSITE CHEIKH ANTA DIOP DE DAKAR FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION institut DE formation EN ADMINISTRATION ET EN CREATION D ENTREPRISE (IFACE) RemerciementsRemerciementsRemerciementsR emerciements Je tiens Je tiens Je tiens Je tiens tout d abord tout d abord tout d abord tout d abord remercier mon encadreur qui m a remercier mon encadreur qui m a remercier mon encadreur qui m a remercier mon encadreur qui m a paul pour la r daction de ce m moire. Ses conseils paul pour la r daction de ce m moire. Ses conseils paul pour la r daction de ce m moire. Ses conseils paul pour la r daction de ce m moire. Ses conseils toujours avtoujours avtoujours avtoujours avis s et pr cieux, m ont apport is s et pr cieux, m ont apport is s et pr cieux, m ont apport is s et pr cieux.

2 M ont apport un claiun claiun claiun clairage rage rage rage extr mement extr mement extr mement extr mement important sur la comptabilit analytiqueimportant sur la comptabilit analytiqueimportant sur la comptabilit analytiqueimportant sur la comptabilit analytique et et et et sur la r daction d un m moiresur la r daction d un m moiresur la r daction d un m moiresur la r daction d un m Je remercie Mme Diallo directrice de la coop ration de Je remercie Mme Diallo directrice de la coop ration de Je remercie Mme Diallo directrice de la coop ration de Je remercie Mme Diallo directrice de la coop ration de l UCAD et la soci t ASYLIQ qui m ont octroy l UCAD et la soci t ASYLIQ qui m ont octroy l UCAD et la soci t ASYLIQ qui m ont octroy l UCAD et la soci t ASYLIQ qui m ont octroy une bourse de formation pour ce bourse de formation pour ce bourse de formation pour ce bourse de formation pour ce master.

3 Je remercie bien s rJe remercie bien s rJe remercie bien s rJe remercie bien s r ttttoutes les personnes qui, au sein de outes les personnes qui, au sein de outes les personnes qui, au sein de outes les personnes qui, au sein de la structure la structure la structure la structure du CHN de Pikine du CHN de Pikine du CHN de Pikine du CHN de Pikine ou en dehors, m ont ou en dehors, m ont ou en dehors, m ont ou en dehors, m ont permis d approfondir et de travailler concr tement sur ce permis d approfondir et de travailler concr tement sur ce permis d approfondir et de travailler concr tement sur ce permis d approfondir et de travailler concr tement sur ce th me. th me. th me. th me. LA MISE EN OEUVRE D UNE COMPTABILITE ANALYTIQUE DANS UNE STRUCTURE HOSPITALIERE : LE CAS DU CENTRE HOSPITALIER NATIONAL DE PIKINE INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : LE SYSTEME DE SANTE HOSPITALIER SENEGALAIS DANS LE CONTEXTE DE LA REFORME.

4 Chapitre 1 : La r forme hospitali re Section 1 : L objectif de la r forme Section 2 : Les limites de la r forme Chapitre 2 : Naissance d une structure au c ur de la r forme Section 1 : Pr sentation du centre hospitalier national de Pikine. Paragraphe 1 : Historique et situation g ographique Paragraphe 2 : Cadre spatial et architectural et les services existants. Section 2 : Le syst me d information de la structure Paragraphe 1 : Analyse de l existant Paragraphe 2 : Les outils de pilotage et d aide la d cision. DEUXIEME PARTIE : LA NECESSITE DE LA COMPTABILITE ANALYTIQUE DANS UNE STRUCTURE HOSPITALIERE.

5 Chapitre 1 : Les piliers du syst me de comptabilit analytique Section 1 : La revue de la litt rature Paragraphe 1 : L approche th orique Paragraphe 2 : L approche empirique Section 2 : Le mod le propos Paragraphe 1 : D coupage analytique de l tablissement, d termination des charges ventiler analytiquement sur la base du compte de r sultat et r partition des effectifs, des charges et des produits. Paragraphe 2 : D finition des unit s d uvre, des clefs de ventilation et m thodologie de construction des co ts des fonctions m dico-techniques et cliniques. Chapitre 2 : Les enjeux de la mise en uvre de la comptabilit analytique Section 1 : Les utilisations de la comptabilit analytique par les Pouvoirs Publics.

6 Section 2 : Les utilisations de la comptabilit analytique par l H pital. CONCLUSION LISTE DES ABREVIATIONS CHNP : Centre Hospitalier National de Pikine ACP : Agent Comptable Particulier CME : Commission M dicale d Etablissement CTE : Comit Technique d Etablissement DES : Direction des Etablissements de Sant DMS : Dur e Moyenne de S jour EPS : Etablissement Public de Sant OMS : Organisation Mondiale de la Sant SIM : Syst me d Information M dicale TOM : Taux d Occupation Moyen Service Administratif et Financier : (SAF) Service des Ressources Humaines : (SRH) Service Contr le de Gestion : (SCG) Agence comptable : (AC) Service Contr le Interne : (SCI) Service des Soins Infirmiers : (SSI) Service Social : (SS).

7 INTRODUCTION Au lendemain de leur ind pendance, les pays africains d claraient la sant comme un droit et instauraient la gratuit des soins pour tous. Les syst mes de sant h rit s de la p riode coloniale, bas s sur des infrastructures hospitali res lourdes, n' taient pas adapt s la r partition d mographique et aux besoins de sant de base de ces pays. Les ann es 80 virent donc une r organisation profonde des syst mes de sant en Afrique, avec une forte d centralisation et une strat gie ax e sur la pr vention et les soins de sant primaires (SSP). C'est Alma Ata en 1978 que les pays membres de l'Organisation Mondiale de la Sant donn rent officiellement le point de d part de cette nouvelle strat gie.

8 Elle se heurta pourtant rapidement la question de son financement. Les pays africains surendett s ne pouvant plus financer leurs services de sant , l'id e du financement des services de soins par le recouvrement des co ts des prestations aupr s des malades fit son apparition au d but des ann es 80 et fut officiellement lanc e par l'OMS Bamako en septembre 1987 sous le nom d'Initiative de Bamako (IB). Son postulat de base tait que le malade serait pr t payer une somme raisonnable pour sa sant , condition qu'il puisse trouver un service et un personnel de qualit , adapt sa demande. N anmoins, la profondeur de la crise conomique a hypoth qu largement les chances de succ s d une telle initiative.

9 La baisse du budget de l Etat allou la sant , emport par le remboursement de la dette ext rieure, s est accompagn e d une baisse du revenu moyen des m nages (mais aussi par une hausse des disparit s au sein des populations). Les ann es 90 se sont alors traduites par une d t rioration de l ensemble des indicateurs de sant (taux brut de mortalit , taux de mortalit infantile, taux de morbidit g n ral, etc.). Le S n gal l image des autres pays africains devraient r agir pour d canter la situation. Ceci ne pouvait se faire que par le biais d une restructuration en profondeur des structures sanitaires existantes qui ont connu beaucoup de difficult s tant du point de vue de leur organisation que de leur fonctionnement.

10 Il tait donc apparu n cessaire aux autorit s sanitaires d engager une r forme en profondeur de ce secteur afin de r pondre aux exigences d une politique orient e vers la sant pour tous et aux exigences d une soci t moderne qui demande une m decine de plus en plus efficace . Cette r forme hospitali re adopt e par l assembl e nationale le 12 f vrier 1998 sous forme de deux lois compl mentaires. La premi re : loi n 98-08 du 02 mars 1998 intitul e loi portant r forme hospitali re . La deuxi me : loi n 98-12 du 02 mars 1998 intitul e loi relative la cr ation, l organisation et au fonctionnement des Etablissements Publics de Sant . Plus d une d cennie apr s la mise en place de la reforme hospitali re, certaines structures traversent des situations difficiles caract ris es par : Des charges de fonctionnement disproportionn es (frais du personnel) ; Des personnels m dicaux et soignants insuffisants cot de personnel non qualifi pl thorique ; Une d gradation constante de la qualit de la prise en charge ; L absence de m canismes de contr le par la tutelle ; L insatisfaction des usagers, des professionnels de la sant et des autorit s de l Etat ; Difficult s de la tutelle de se prononcer sur l efficience des ressources.