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Encadrement

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RÉPERTOIRE DES CLASSES D’ÉVALUATION DES FONCTIONS …

publications.msss.gouv.qc.ca

chique d’encadrement intermédiaire Le titulaire doit superviser un minimum de cinq postes permanents en équivalent temps plein. Classes d’évaluation visant les fonctions ne s’ap-pariant pas à une fonction type Ces fonctions décrivent des ensembles de

  Encadrement

Le Brevet de Technicien Supérieur (BTS)

ressources.campusfrance.org

d’activité se développent des fonctions nouvelles d’encadrement technique associées au travail des ingénieurs, des chercheurs ou des cadres supérieurs administratifs, financiers ou commerciaux. Le diplôme national de Brevet de Technicien Supérieur répond à ces besoins en qualifications et compétences avec pour objectif

  Encadrement

La pratique des activités physiques et sportives en France ...

sports.gouv.fr

de tout encadrement Plus des deux tiers des pratiquants ne sont pas adhérents d’une structure (association ou club privé marchand). Il est intéressant de noter que cette proportion est presque aussi élevée pour les pratiquants réguliers ou intensifs (respectivement 66 % et 62 %).

  Encadrement

La Loi modifiant le Code civil, le Code de procédure ...

www.curateur.gouv.qc.ca

Un encadrement plus sécuritaire. le tuteur gère les biens de la personne inapte (tutelle aux biens), veille à son bien-être (tutelle à la personne) ou les deux (tutelles aux biens et à la personne); A. la date personnalisée de sa réévaluation médicale et psychosociale en fonction de sa . situation; et. B C. choisir ses . fréquentations

  Encadrement

Guide de référence du Règlement sur les exploitations ...

www.environnement.gouv.qc.ca

Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement (Q-2, r.17.1) Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles (Q-2, r. 19) Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (Q-2, r. 35.2) Règlement sur les exploitations agricoles (Q-2, r. 26)

  Encadrement

relevé décisions CFCC 04-01-2022

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