Ce guide pratique intègre les nouvelles prescriptions de …

Pose obligatoire sur les bateaux aménagés sur les trottoirs pour les passages piétons de bande d’éveil et de vigilance (BEV) On entend par mobilier urbain l’ensemble des objets ou dispositifs fixes ou mobiles implantés sur l’espace public pour offrir un service à la collectivité.

  Bateaux, Les bateaux

CONVENTION ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA …

minéraux, sources et autres richesses du sol ; les navires, bateaux et aéronefs ne sont pas considérés comme biens immobiliers. 3. La disposition du paragraphe 1 s'applique aux revenus provenant de l'exploitation directe, de la location ou de l'affermage ainsi que de toute autre forme d'exploitation de biens immobiliers. 4.

  Bateaux

Taxes sur les véhicules non automatisés : Déclaration à la taxe …

Taxes sur les véhicules non automatisés : Déclaration à la taxe de circulation Les véhicules dits non automatisés sont les autobus, autocars, camions et leurs remorques, tracteurs ou minitrailers et leurs semi-remorques, tous les véhicules avec immatriculation belge spéciale (marchand, essai,…) ou avec une immatriculation étrangère.

/ LES ESPAES MARITIMES : ENJEUX GEOSTRATEGIQUES …

Les mers et océans représentent un peu plus de ó ì% de la surface de la Terre (plus ï ò í millions de km²). En terme juridique, les espaces maritimes sont nationaux ou internationaux (dont les statuts ont été pour bcp modifiés lors d'un convention internationale en í õ ô î [Montego ay]). * Les espaces maritimes nationaux :