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Le travail à temps partiel - Ministère du Travail

travail-emploi.gouv.fr

04 2013 Page 3 Synthèse Définitions et mesures du temps partiel et du temps partiel « subi » Le cadre législatif définit le travail à temps partiel en référence à la durée légale du travail, ou à la

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Doc 10 - prise en compte temps partiel - cor-retraites.fr

www.cor-retraites.fr

3 La prise en compte du travail à temps partiel dans les droits à retraite des différents régimes L’impact de périodes travaillées à temps partiel sur les pensions de retraite, et en particulier

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Le temps partiel aménagé sur tout ou partie de l’année

travail-emploi.gouv.fr

LOI portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail Fiche n°12 Le temps partiel aménagé sur tout ou partie de l’année . Depuis la loi du 19 janvier 2000 qui a abrogé le temps partiel annualisé, deux dispositifs qui répondent

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Le temps partiel thérapeutique - ameli.fr

www.ameli.fr

Le temps partiel thérapeutique Après un arrêt de travail, votre salarié peut reprendre une activité à temps partiel pour motif thérapeutique afin de lui permettre de se réinsérer progressivement dans le monde du travail.

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DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE - circulaires.cdg77.fr

circulaires.cdg77.fr

Circulaire « Temps partiel » / cdg 77 Mise à jour AVRIL 2016 1 Circulaire du 20 octobre 2004 Mise à jour avril 2016 TEMPS PARTIEL Réf. : - Décret 2004.777 du 29 juillet 2004 relatif à la mise en œuvre du temps partiel dans la Fonction publique territoriale.

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LE TEMPS PARTIEL DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

www.cdg50.fr

1 F I CH EP R A T Q U D G 5 0 Réalisée le 01/04/2011 FF I IC CC HHH E EE PPP RRR AAA TTT II QQQ UUU EE CC DDD GGG 555 000 L’E S S E N T I E L Le temps partiel s’adresse aux fonctionnaires titulaires et stagiaires ainsi qu’aux agents non titulaires employés de manière continue depuis plus d’un an.

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L'enseignement à temps partiel, Qu est ce que cela signifie?

www.droitdesjeunes.be

www.droitdesjeunes.be 1 L'enseignement à temps partiel, Qu ˇest ce que cela signifie? (juin 2009) www.droitdesjeunes.be ö Tu sais, que les mineurs sont soumis à l ˇobligation scolaire à partir de 6 ans jusqu ˇà 18 ans, mais qu ˇà partir de 15 ans, tu peux suivre

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Temps partiel thérapeutique - ACCUEIL FO TERRITORIAUX 15

www.territoriauxfo15.org

Fiche technique Temps partiel thérapeutique CNRACL Page 2 Durée du congé ♦ Il est accordé pour une durée de trois mois renouvelable dans la limite de 1 an par affection ayant ouvert droit au congé de maladie ordinaire, au congé de longue maladie ou longue durée.

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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - circulaire.legifrance.gouv.fr

circulaire.legifrance.gouv.fr

1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’action et des comptes publics Circulaire du 15 mai 2018 relative au temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique

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Le temps partiel - CDG29

www.cdg29.bzh

Mise à jour : mai 2016 Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère – Ti Kumunioù Penn ar Bed 7, Boulevard du Finistère – 29336 QUIMPER CEDEX – Tél : 02 98 64 11 30 – fax : 02 98 64 11 59

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