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Amtsblatt EPA Official Journal EPO Journal officiel OEB
www.epo.orgmodifications de la réglementation applicable aux comptes courants ... Amtsblatt EPA Official Journal EPO Journal officiel OEB 2018, A74 2 Teil B wurde ebenfalls aktualisiert, um beispielsweise die Tatsache zu berück-sichtigen, dass das allen Recherchen-berichten beigefügte Informationsblatt
12 Dhou El Hidja 1430 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ...
dgfp.gov.dz12 Dhou El Hidja 1430 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 70 9 29 novembre 2009 Section 2 Stage, titularisation et avancement Art. 9. Š En application des dispositions des articles 83 et 84 de l’ordonnance n° 06-03 du 19 Joumada Ethania
e année JOURNAL OFFICIEL - leganet.cd
www.leganet.cd1er janvier 2017 Journal Officiel de la République Démocratique du Congo Première partie – n° 1 5 6 RCA 24.553 - Notification d’appel et assignation à domicile inconnu. - Société GROUPIMMO, col. 86.
Joumada Ethania 1438 6 JOURNAL OFFICIEL DE LA …
www.andi.dz9 Joumada Ethania 1438 8 mars 2917 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQITE ALGERIENNE N° 16 711 Art. 2. - Pour Les besoins de lapplication du présent
'7· N° 183 JOURNAL OFFICIEL - ihl-databases.icrc.org
ihl-databases.icrc.org'7· annÉe n° 183 je, fÉvrier 1962 journal officiel de la rÉpubljque togolajse lois et decrets a.rrÊtes, 'decjsions, clrculaires. avis. communjcatjons, informations et annonces ,: paraissant le 1er et le 16 de chaque mois a lomÉ abonnements
formulaire d'insertion de la publication d'une création d ...
www.benevolat.orgPage 1 Formulaire d’insertion de la publication d’une création d’association au journal officiel (Formulaire d’insertion) Publication de la création d’une association au journal officiel.
12 Rajab 1434 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE ...
www.dgfp.gov.dzJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 27 25 12 Rajab 1434 22 mai 2013 DØcret exØcutif n° 13-195 du 10 Rajab 1434 correspondant au 20 mai 2013 relatif à l™indemnitØ de garde au profit des personnels des
DOCUMENTS ADMINISTRATIFS - academie-francaise.fr
www.academie-francaise.frannée 1990 - n°100 issn 0242-6773 6 décembre 1990 journal officiel de la rÉpublique franÇaise Édition des documents administratifs direction des journaux officiels 26, rue desaix, 75727 paris cedex 1 5
Constitution de la République Démocratique du Congo
www.wipo.intCONSTITUTION DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE . DU CONGO. 47ème année Kinshasa – 18 février 2006 numéro spécial . JOURNAL OFFICIEL. de la . République Démocratique du Congo . Cabinet du Président de la République
LUNDI 14 SEPTEMBRE JOURNAL OFFICIEL - Droit …
www.droit-afrique.comArt. l 1.1 O.- Des décrets d'application déterminent, en tam que de besoin, les modalités d'application du présent chapitre. CHAl'ITRE 2 Travail des personnes en situatitm
LOIS - mf-ctrf.gov.dz
www.mf-ctrf.gov.dz4 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 11 30 Dhou El Hidja 1425 9 février 2005 b) la dissimulation ou le déguisement de la nature
MODELE D’AVIS D’APPEL PUBLIC A LA ... - Journal Officiel
www.journal-officiel.gouv.frPage 6.5 Autres informations : (Les mentions figurant habituellement dans le règlement de la consultation peuvent, notamment, être insérées dans l’avis d’appel public à la concurrence (application de l’article 42 du code des marchés
Convention collective nationale des salariés du ...
www.greagre.asso.fr1 Convention collective nationale des salariés du particulier employeur du 24 novembre 1999 Date de l’arrêté d’extension : 2 mars 2000 - Date de publication de l’arrêté d’extension au Journal Officiel :
JOURNAL OFFICIEL - lcweb5.loc.gov
lcweb5.loc.gov4 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE GABONAISE 1: er: au 15 JUIN 2010-N°6 - de veiller au respect des engagements internationaux signés par le Gabon ; - de nommer les négociateurs représentant l'Etat gabonais dans les réunions internationales relatives aux changements climatiques. ...
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
www.icnl.orgJOURNAL OFFICIEL DU SENEGAL MINISTERE DE LA CULTURE DU GENRE ET DU CADRE DE VIE DECRET n° 2011-819 du 16 juin 2011 DECRET n° 2011-819 du 16 juin 2011 portant application de la Loi instituant la Parité absolue Homme-Femme. RAPPORT DE PRESENTATION
JOURNAL OFFICIEL - Direction Générale de la Comptabilité
www.mf-dgc.gov.dzJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 42 3 28 Rajab 1431 11 juillet 2010 L O I S Loi n° 10-01 du 16 Rajab 1431 correspondant au 29 juin 2010 relative aux professions d’expert-comptable, de commissaire aux comptes
JOURNAL OFFICIEL - Direction Générale de la …
www.mf-dgc.gov.dz28 Rabie El Aouel 1430 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 3 25 mars 2009 ARRETES, DECISIONS ET AVIS MINISTERE DES FINANCES ArrŒtØ du 23 Rajab 1429 correspondant au 26 juillet 2008 fixant les rŁgles d™Øvaluation et de …
JOURNAL OFFICIEL - joradp.dz
www.joradp.dzJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 71 3 18 Rabie El Aouel 1437 30 dØcembre 2015 Loi n ° 15-19 du 18 Rabie El Aouel 1437 correspondant au 30 dØcembre 2015 modifiant et complØtant l’ordonnance n° 66-156 du 8 juin 1966 portant code pØnal.
Journal Officiel – Numéro spécial – 25 octobre 2002 – Code ...
www.leganet.cdJournal Officiel – Numéro spécial – 25 octobre 2002 – Code de Travail 2 Conditions d'abonnement, d'achat du numéro et des insertions
JOURNAL OFFICIEL - joradp.dz
www.joradp.dz20 Joumada Ethania 1427 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 46 3 16 juillet 2006 ORDONNANCES Ordonnance n° 06-03 du 19 Joumada Ethania 1427 correspondant au 15 juillet 2006 portant statut gØnØral de la fonction publique.
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www.ilo.orgJournal Officiel – Numéro spécial – 25 octobre 2002 – Code de Travail 4 PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE LOI N° 015/2002 DU 16 OCTOBRE 2002 PORTANT
JOURNAL OFFICIEL - douane.gov.dz
www.douane.gov.dzJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 11 3 22 Joumada El Oula 1438 19 fØvrier 2017 Loi n° 17-04 du 19 Joumada El Oula 1438 correspondant au 16 fØvrier 2017 modifiant et complØtant la loi n° 79-07 du 21 juillet 1979 portant code des douanes.
JOURNAL OFFICIEL - SGG Mali
sgg-mali.ml56 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI Article 1er€: Monsieur Mamadou TRAORE, N°Mle 0109-510-T, Inspecteur des Services économiques, est nommé Chef du Département de la Législation et du Travail gouvernemental au Secrétariat général du Gouvernement.
JOURNAL OFFICIEL - douane.gov.dz
www.douane.gov.dzAouel Chaâbane 1429 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 44 3 3 aoßt 2008 L O I S Loi n ° 08-13 du 17 Rajab 1429 correspondant au 20 juillet 2008 modifiant et complØtant la loi
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sgg-mali.ml630 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 04 avril 2018-Décret n°2018-0344/P-RM portant nominationdu Directeur général de l’Office de Développement rural de Sélingué..p.638 Décret n°2018-0345/P-RM portant nominationdu Directeur général de l’Office
Journal officiel de la République française - N° 96
www.lefigaro.fr24 avril 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE Sommaire mesures nominatives Premier ministre ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ministère de l'intérieur et de l ...
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faolex.fao.org84 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI - assurer le secrétariat des séances des réunions du Comité National d’Orientation et de la Commission Nationale d’Organisation ; - élaborer et suivre les recommandations issues du Forum.
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www2.deloitte.comJOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg MÉMORIAL A - 1066 du 15 décembre 2017 Pourra enfin chacune des sociétés énumérées à l’article 100-2, alinéa 1er, quelles que soient la nature primitive de son objet et l’époque de sa constitution, si aucune disposition de son contrat constitutif ne
Journal Officiel Algérie
www.joradp.dzJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 46 16 Dhou El Kaâda 1439 29 juillet 2018 4 Vu la loi n° 05-04 du 27 Dhou El Hidja 1425 correspondant au 6 février 2005, complétée, portant code de
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impotsdirects.public.lu1696 Loi du 14 juin 2013 portant approbation de conventions fiscales et prévoyant la procédure y applicable en matière d’échange de renseignements sur demande