Search results with tag "La charte"
Glossaire de la promotion de la santé - WHO
apps.who.inttion de la santé a eu lieu à Ottawa (Canada) et a produit la Charte d’Ottawa pour la promotion de la santé. Cette conférence a été suivie d’autres, au cours desquelles les participants ont étudié les grands thèmes de la Charte d’Ottawa; ces conférences ont porté sur la politique des
SOMMAIRE - SGG CONGO
www.sgg.cg- la Charte africaine des droits de l’Homme et des Peuples du 26 juin 1981 ; - la Charte de l’Unité nationale et la Charte des droits et des libertés du 29 mai 1991 ; - tous les textes nationaux et internationaux pertinents dûment ratifiés, relatifs aux droits humains ;
DISCOURS DE BIENVENUE - IDEE Benin
www.idee-benin.comrongeuse des rats, l’instrument capital d’implication continentale des initiatives que la charte africaine de participation populaire au développement et à la transformation de l’Afrique, la charte d’Arusha, adoptée en 1990 par des associations africaines et internationales, les gouvernements et les organisations des nations unies ...
Statut de Rome de la Cour pénale internationale
legal.un.orgRéaffirmant les buts et principes de la Charte des Nations Unies et, en particulier, que tous les États doivent s’abstenir de recourir à la menace ou à l’emploi de la force, soit contre l’intégrité territoriale ou l’indépendance politique de tout État, soit de toute autre manière incompatible avec les buts des Nations Unies,
CHARTE DE LA LAÏCITÉ À L’ÉCOLE - Education
cache.media.eduscol.education.frCharte de la laïcité à l’École Charte commentée Ce document propose un commentaire de la phrase de préambule et de chacun des articles de la Charte de la laïcité à l’École. Il explicite le sens des principales notions et thématiques mobilisées dans la Charte.
Charte des droits et libertés de la personne simplifiée
cdpdj.qc.caCharte des droits et libertés de la personne simplifiée . La Charte des droits et libertés de la personne protège vos principaux droits et libertés. Il s’agit d’une loi fondamentale que toutes les autres lois québécoises doivent respecter dans la plupart des cas. Bien que la Charte soit essentielle au bien-
LA CHARTE DE KURUKAN FUGA - Human Dignity and …
humiliationstudies.orgLa charte de Kurukanfuga 6 LA CHARTE DE KURUKAN FUGA Les représentants du Mandé traditionnel et leurs alliés, réunis en 1236 à Kurukan Fuga actuel cercle de Kangaba (République du Mali) après l’historique bataille de Kirina ont adopté la charte suivante pour régir la vie du grand ensemble mandingue. I. DE L’ORGANISATION SOCIALE
LA CHARTE du cotisant contrôlé - URSSAF
www.urssaf.frDans ce cadre, la « Charte du cotisant contrôlé » vous informe sur vos droits et obligations lors . du contrôle. Elle présente, de façon synthétique, les modalités de déroulement d’un contrôle ainsi que les . ... de la concurrence, et au respect des droits des salariés. Il constitue également un moment utile pour
CHARTE OLYMPIQUE - Olympic Games
stillmed.olympic.orgLa Charte olympique est la codification des Principes fondamentaux de l’Olympisme, des Règles et des Textes d’application adoptés par le Comité International Olympique (CIO). Elle régit l’organisation, les actions et le fonctionnement du Mouvement olympique et fixe les conditions de la célébration des Jeux Olympiques. Par essence ...