Search results with tag "Une demande de"
NOTICE D’UTILISATION DU FORMULAIRE DE DÉCLARATION …
travail-emploi.gouv.frIl est conseillé d’établir une demande de dérogation par filière de métiers ou par atelier. ... interdits (aucune dérogation possible – par exemple les travaux de démolition, de tranchées, comportant des risques d'effondrement et d'ensevelissement, notamment des travaux de blindage, de fouilles ou de galeries ainsi qu'à des travaux ...
Demande de désignation à titre de célébrant pour un ...
etatcivil.gouv.qc.caRenseignements généraux sur la demande de désignation à titre de célébrant pour un mariage ou une union civile Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale 1 de 1 Pour présenter une demande de désignation, vous devez respecter les conditions suivantes : Avoir la citoyenneté canadienne ou résider au Québec.
Demande de sélection temporaire (Programme des ...
cdn-contenu.quebec.caAvez-vous déjà présenté une demande de Certificat d’acceptation du Québec ou une demande de sélection temporaire ? Oui Non Si oui, veuillez indiquer votre numéro de référence individuel ou votre numéro de dossier . 2.Veuillez cocher le volet Volet du Programme des travailleurs étrangers temporaires