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Spécifications applicables aux viandes hachées
www.economie.gouv.fraux viandes hachÉes et aux prÉparations produites À partir de viandes hachÉes d’animaux de boucherie . groupe d’Étude des marchÉs de restauration collective et nutrition . gem-rcn. version 2.0 mars 2015 - 1 -
SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES APPLICABLES AUX ŒUFS ET …
www.economie.gouv.frspÉcifications techniques applicables . aux Œufs et aux ovoproduits. groupe d’Étude des marchÉs de restauration collective et nutrition . gem-rcn. version 1.0 – décembre 2015 . 1 . le pilotage des groupes d’Étude des marchÉs est assurÉ par. le service des achats de l’État . 2 .
Règles applicables aux matériaux destinés à entrer …
www.contactalimentaire.comRéglementation « Matériaux au contact des denrées alimentaires » Mise à jour 2013-12-04– Cleb- 2/12 Points d’actualité La directive 84-500/CEE relative aux céramiques est en cours de révision o 1ère étape : Nouveau Règlement prévu, probablement 2014 ? Avec diminution des limites d’extraction : 5µg/kg pour Cd et 10µg/kg pour Pb (soit une
Tarifs et montants applicables aux différents éléments de ...
www.cnsa.frTarifs et montants applicables aux différents éléments de la prestation de compensation (PCH) Modalité de calcul 130% du salaire horaire brut d’un(e) assistant(e) de vie C, au sens de la convention collective nationale des salariés du particulier employeur du 24 novembre 1999 (1).
RECUEIL DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES ...
www.bceao.intLe «Recueil des textes législatifs et réglementaires applicables aux systèmes financiers décentralisés dans l’Union Monétaire Ouest Africaine (UMOA) » est subdivisé comme suit : 1 - les textes régissant l’activité des SFD dans l’UMOA ; 2 - les autres textes applicables aux SFD dans l’UMOA, notamment :