Search results with tag "Gouvernance"
Condition de succès 1 « La bonne gouvernance - …
www.oecd.orgRAPPORT Condition de succès 1 « La bonne gouvernance » Coordinateur et auteur: Aziza Akhmouch, Responsable du programme sur la gouvernance de l’Eau de …
CIRCULAIRE N°01-2017/CB/C RELATIVE A LA GOUVERNANCE …
www.bceao.intLa présente Circulaire fixe les règles minimales en matière de gouvernance devant être observées par les établissements en activité dans l’UMOA, tels que définis à l'article 2. Article 2 : Champ d'application Les dispositions de la présente Circulaire s’appliquent :
ACTES - Améliorer la Gouvernance de la Terre, de l'Eau et ...
www.agter.asso.frAGTER (Association pour l’Amélioration de la Gouvernance de la Terre, de l’Eau et des Ressources Naturelles) AGTER est une association internationale à but non lucratif de droit français. Elle a été créée en mars 2005 par un groupe de personnes de différentes origines qui avaient toutes participé à
Instruments et mécanismes régionaux de gouvernance ...
www.oecd.orgAtelier sur les instruments de gouvernance endogène et de prévention des conflits CSAO/OCDE, 16 au 19 octobre 2007- Dakar Instruments de la CEDEAO
Accord sur la gouvernance des groupes paritaire de ...
www.agirc-arrco.fr1 ACCORD SUR LA GOUVERNANCE DES GROUPES PARITAIRES DE PROTECTION SOCIALE DU 8 JUILLET 2009 Le Mouvement des entreprises de France (MEDEF), La Confédération générale des petites et moyennes entreprises
S’adapter dans le cadre de la transition écolo
www.ecologique-solidaire.gouv.fr4 Structurer et renforcer le pilotage et le cadre de suivi (domaine d'action « Gouvernance ») Le domaine d’action « Gouvernance » vise à renforcer le pilotage stratégique de la démarche
Manuel de gouvernance d’entreprise - eyrolles.com
www.eyrolles.comLes meilleures pratiques pour créer de la valeur PIERRE CABANE 2e édition augmentée MANUEL DE GOUVERNANCE D’ENTREPRISE Dans cet ouvrage, devenu une …
LA NOTION D’ETAT-NATION - ac-besancon.fr
hg.ac-besancon.frLA NOTION DE GOUVERNANCE La gouvernance est une notion qui évoque les nouveaux modes de comportement et de fonctionnement dans l’évaluation et les prises de décision. Ces modes de comportements mettent en relation une multiplication de lieux et d’acteurs impliqués tant aux échelles locales que globales.
Le secteur des établissements et entreprises publics au ...
www.courdescomptes.maDurant la décennie 2000, grâce à l’amélioration de la gouvernance des EEP, la majorité des agrégats du secteur s’est inscrite dans un trend haussier (investissement, chiffre d’affaires, valeur ajoutée, capacité d’autofinancement, total bilan …).
La fonction “cadre de santé“ : entre apprentissage …
www.afscet.asso.frLa fonction “cadre de santé“ : entre apprentissage de la gouvernance et complexité des relations à autrui Pierre Peyré Directeur du …
Histoire Term S - cache.media.eduscol.education.fr
cache.media.eduscol.education.frrepose sur une « gouvernance sans gouvernement ». Dépendant des Etats tout en prétendant les dépasser, ce modèle se révèle fragile à cause des dissensions entre eux et des élargissements
Principes fondamentaux pour un contrôle bancaire efficace
www.bis.orgattendent des banques, mettant en particulier l’accent sur la qualité de la gouvernance d’entreprise et de la gestion des risques, ainsi que sur le respect des normes prudentielles. L’annexe 1 présente un tableau facilitant la comparaison avec la version précédente. 6.
RAPPORT SUR LA GOUVERNANCE EN AFRIQUE - African …
au.intFigure 7: Ratification du Protocole relatif à la Charte africaine des droits de l’homme et des peuples relatif aux droits des femmes en Afrique ..... 76 Liste des encadrés Encadré 1: La Commission africaine des droits de l’homme et des peuples et la Cour africaine
NATIONAL DU DEVELOPPEMENT DURABLE EN COTE …
sustainabledevelopment.un.orgéconomie verte et l’amélioration de la gouvernance environnementale en Côte d’Ivoire. Objectif La présente étude est réalisée en vue de la participation de la Côte d’Ivoire à la Conférence des Nations Unies sur le Développement Durable (Rio +20). Elle vise spécifiquement à :
2.3.2. ÉCONOMIE INFORMELLE
www.oecd.org11 Yatta François (2006) : La gouvernance financière locale. Partenariat pour le développement Municipal (PDM). Encadré 2.29. La place du secteur informel dans la ville de Ségou (Mali) Comme toutes les villes de l’Afrique de l'Ouest, la ville de Ségou a connu une croissance démographique importante.
COMMUNIQUE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION …
www.actusnews.comPrésident de la Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP) de 2005 à 2013. De 2013 à fin 2015, il était vice -président du Medef, en charge des ... La nouvelle gouvernance dévoilera dans les prochaines semaines sa feuille de route pour les années à venir. Communiqué de presse – Société de la Tour Eiffel – 2 .
RAPPORT 2021 SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE ET LA ...
www.amf-france.orgla matière et, le cas échéant, de recommander des évolutions dans les pratiques de gouvernance d’entreprise. Dans cette partie, l’étude porte sur un échantillon composé des 50 sociétés de droit français ayant les plus importantes
PLAN NATIONAL DE DÉVELOPPEMENT 2018-2025
extwprlegs1.fao.orgté et la compétitivité économiques ; iii) l’environnement, les changements climatiques et le développement des territoires, et iv) la gouvernance. À travers cette architecture, il exprime l’urgence de procéder à une ap-proche intégrée des solutions à …
La gouvErnancE des associations En pratiquEs
www.associations.gouv.frressortir la place centrale des outils de gestion dans les associations tout en mettant l’accent sur la nécessité de réinscrire le potentiel démocratique des associations dans les pratiques. Enfin, cette première étude a permis de mettre à jour l’existence de
Stratégie anticorruption de la France dans son action de ...
www.justice.gouv.frd’assurer une gouvernance démocratique, passe par la lutte contre la corruption (sous-objectif 16.5 centré sur la corruption). 1 . Articles 432-11 et 433-1 du Code pénal (corruption d’agent public) ; Articles 435-1 et 435-3 du Code pénal (corruption d’agent public étranger) 2.
CIRCULAIRE N°05-2017/CB/C RELATIVE A LA GESTION DE LA ...
www.bceao.int3 (g) Organes de gouvernance : l'organe délibérant, y compris ses comités spécialisés et l'organe exécutif ; (h) Organe délibérant: le Conseil d’Administration dans les sociétés anonymes ou l'organe collégial dans les sociétés constituées sous une autre forme. Il est investi de tous les pouvoirs pour agir en toutes circonstances au nom de l'établissement, dans la
Histoire de la formation des Sages-Femmes en France
campus.cerimes.frHistoire de la formation des Sages-Femmes en France ... Il reste peu de choses sur leur usage des plantes et leurs pratiques magico-religieuses ; la ... Droit .Elles furent sous la gouvernance papale. Ce qui explique la constitution de 2 métiers très …
MAÎTRISER LE RISQUE D’ATTEINTE À LA PROBITÉ AU SEIN …
www.agence-francaise-anticorruption.gouv.frfiches pratiques concernant les points de vigilance spécifiques à la gouvernance et à la collecte de dons et legs, ce document présente également, en annexes, des éléments d’information utiles sur les infractions pénales d’atteinte à la probité (annexe n°1) et les
La directive sur la distribution d’assurances (DDA)
www2.deloitte.comen matière de gouvernance et surveillance des produits (GSP) et les exigences supplémentaires pour les produits d’investissement fondés sur l’assurance (PIA) • Ces nouvelles obligations seront applicables au 1er octobre 2018, à l’exception de celles relatives à la formation et au développement professionnel, qui
Le conseil d’administration Rôles et responsabilités
bel.uqtr.caest la personne qui gère les réunions et qui s’occupe des relations avec la direction. La tendance est à la séparation de ces deux rôles. Ce bref tour d’horizon sur les rôles et les responsabilités d’un conseil d’administration ne fait qu’effleurer la complexité de la gouvernance d’entreprises (privées, publiques ou d’État).
PRESENTATION ET ANALYSE DU PROTOCOLE SUR LA …
jaga.afrique-gouvernance.netGOUVERNANCE DE LA CEDEAO Les Etats membres de la Communauté économique des Etats membres de la CEDEAO se sont doté d’un document juridique qui, par les principes et valeurs qu’il consacre, est une Constitution. La nouveauté ici est qu’il est question d’une « Constitution régionale ». On pouvait encore
Maroc : Améliorer la gouvernance de la gestion …
siteresources.worldbank.org- Le désengagement de l’Etat de la gestion directe de cer-tains services publics à travers notamment la privatisation, la concession et l’externalisation
Similar queries
Gouvernance, La gouvernance de, La gouvernance, De gouvernance, De la, DE GOUVERNANCE La gouvernance, Secteur des établissements et entreprises publics, De la gouvernance, Principes fondamentaux pour un contrôle bancaire efficace, LA GOUVERNANCE EN AFRIQUE, La Charte africaine des droits, Droits des, Africaine des droits, Africaine, COTE, D’Ivoire, Afrique, Pratiques, La gouvErnancE des associations En pratiquEs, Associations, Des associations, La directive sur la distribution d’assurances DDA, GOUVERNANCE DE LA, La gouvernance de la