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MINISTERE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE
www.mintss.gov.cmGUIDE DE L’USAGER MINTSS 2014 Réalisé avec l’appui technique du Secrétariat Permanent à la Réforme Administrative Page 5 LEXIQUE Avenant: Modification des clauses initiales d’un contrat ou d’un agrément. Accident du travail: L’accident survenu à tout travailleur par le fait ou à l’occasion du travail, pendant le trajet d’aller et retour du travail ou pendant les voyages ...
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Inspecteur du travail et collectivit territoriale
www.observatoire-collectivites.orgInspecteur du travail et collectivité territoriale : un expert mais pas un contrôleur. Entre code du travail et statut de la fonction publique territoriale (FPT) les relations sont
Chapitre 4 : les accidents du travail et les maladies
sbssa.spip.ac-rouen.frChapitre 4 : les accidents du travail et les maladies professionnelles Objectif général: distinguer accident du travail et maladie professionnelle
REPUBLIQUE TUNISIENNE - International Labour Organization
www.ilo.org- les contraventions au droit du travail et au droit de la sécurité sociale et à la loi sur les accidents du travail et des maladies professionnelles, - les infractions relatives au non-paiement de la pension alimentaire, - la non présentation d'enfant, - Calomnie.(1) - Trouble après exécution.(1) - Simulation d'infraction.(1 ...
Organisation du travail & stress - WHO
www.who.intCatalogage à la source : Bibliothèque de l'OMS Leka, Stavroula. Organisation du travail et stress : approches systématiques du problème à l'intention des employeurs, des cadres dirigeants et des représentants syndicaux /