Search results with tag "1er janvier"
BAREME MENSUEL AU 1er JANVIER 2017 (20 …
www.ccvrp.comBAREME MENSUEL AU 1er JANVIER 2017 (20 SALARIES et PLUS) Réduction générale dégressive des cotisations patronales de Sécurité Sociale pour les VRP multicartes à compter du 1er JANVIER 2017.
LES TAUX DE TVA AU 1er JANVIER 2014 - …
www.synhorcat.comLES TAUX DE TVA AU 1er JANVIER 2014 I. LES HOTELIERS Quel est le taux de TVA applicable à la location de chambre d’hôtel? Depuis le 1er janvier 2014, le taux applicable est de 10%. Quel est le taux de TVA applicable au prix du petit déjeuner ?
Mise à jour réglementaire du 1er janvier 2018
www.cegedim-logiciels.comIntroduction De nouvelles modifications d'actes, liées à la convention 2016, entrent en vigueur le 1er janvier 2018. CLM déploie une nouvelle version du lecteur de carte (Daemon), une nouvelle version du
AU 1ER JANVIER 2017 ET AUTRES DISPOSITIONS - …
www.cdg13.com3 LA REFORME DE LA CATEGORIE C AU 1ER JANVIER 2017 Décret n° 2016-596 du 12 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique territoriale
REGLEMENT ANC N° 2014-03 RELATIF AU PLAN …
www.anc.gouv.frplan comptable general version consolidee version du 1er janvier 2016 1 reglement anc n° 2014-03 relatif au plan comptable general version consolidee au 1er janvier 2016
er janvier - iq30-iq150.org
iq30-iq150.orgRapport journalier du 4 octobre 2018 © Fermeture (16 h 10) Variation journalière Variation journalière (%) Variation depuis le 1er janvier Rendement en dividende ...
AU 1ER JANVIER 2018 - cdg50.fr
www.cdg50.fr2 FFF II ICC CHHH EE E PPP RRR AAA TTT II QQQ UUU EE CC DDD GGG 555 000 Réalisée le 28/12/2016 / Mise à jour le 02/01/2018 aux dispositions de l’article 1 du décret n° 91-769 du 2 août 1991, de verser une indemnité différentielle.
Lutte contre les logiciels frauduleux : simplification …
proxy-pubminefi.diffusion.finances.gouv.frGERALD DARMANIN MINISTRE DE L’ACTION ET DES COMPTES PUBLICS Communiqué de presse Communiqué de presse www.economie.gouv.fr Paris, le 15 juin 2017 N°022 Lutte contre les logiciels frauduleux : simplification du dispositif applicable au 1er janvier 2018 Face à l’inquiétude exprimée par les entreprises, notamment les …