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158 Saison 2014-20159 .3,4,5; +,: :(33,: ,; ;,99(05:Les normes auxquelles il est fait r f rence dans ce r glement sont disponibles la boutique AFNOR 2014-2015S & TAVIS n 2010 004La Commission d examen des r glements f d raux relatifs aux quipements sportifs (CERFRES) s est r unie les mardis 13 avril et 29 juin 2010 au Secr tariat d Etat aux cours de ces r unions, la CERFRES a examin le projet de r glement des salles et terrains de la F d ration Fran aise de Basket Ball (FFBB)- Vu les articles R. 142-2 et 3 du code du sport,- Vu le projet de r glement des salles et terrains de la FFBB et sa notice d impact, transmis par le Secr tariat d Etat aux Sports le 31 mars 2010, ainsi que le document compl mentaire fourni par la FFBB le 5 mai 2010 et le compte rendu du groupe de trava))
160 Saison 2014-2015 TITRE I CLASSEMENT FÉDÉRAL DES SALLES ET TERRAINS DE BASKET BALL Article 1 - Classement fédéral Le Basketball, dans le cadre des actions et manifestations organisées sous l’égide de la Fédération
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