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Example: air traffic controller
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158 Saison 2014-20159 .3,4,5; +,: :(33,: ,; ;,99(05:Les normes auxquelles il est fait r f rence dans ce r glement sont disponibles la boutique AFNOR 2014-2015S & TAVIS n 2010 004La Commission d examen des r glements f d raux relatifs aux quipements sportifs (CERFRES) s est r unie les mardis 13 avril et 29 juin 2010 au Secr tariat d Etat aux cours de ces r unions, la CERFRES a examin le projet de r glement des salles et terrains de la F d ration Fran aise de Basket Ball (FFBB)- Vu les articles R. 142-2 et 3 du code du sport,- Vu le projet de r glement des salles et terrains de la FFBB et sa notice d impact, transmis par le Secr tariat d Etat aux Sports le 31 mars 2010, ainsi que le document compl mentaire fourni par la FFBB le 5 mai 2010 et le compte rendu du groupe de travail demand par la CERFRES lors de sa r union du 13 avril 2010,- Entendu les repr sentants de la FFBB,- Entendu les membres de la CERFRES,Consid rant les demandes de pr cision et les observations formul es notamment par les repr -sentants des associations nationales d lus,La commission d examen des r glements f d raux relatifs aux quipements sportifs formule l avis suivant :Avis favorable sous r serve d application selon le calendrier suivant :Pour les salles existantes :(1) Avis rendu lors de la s ance du 13 avril 2010(2) Avis rendu lors de la s ance du 29 juin 2010/HV pYHQWXHOOHV GLI FXOWpV UHQFRQWUpHV SDU OHV PDvWUHV))
Saison 2014-2015 159 S formule l’avis suivant : & T AVIS n°2010 – 004 La Commission d’examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs (CERFRES)
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