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1 AVERTISSEMENT Ce document est une version d valuation du contrat. Il a pour seul objectif de vous informer sur l objet de votre commande ventuelle. A d faut de commander le document , vous ne disposez pas du droit d utiliser le contrat. Si vous souhaitez utiliser ce contrat, titre priv ou professionnel, il vous est loisible d en commander une version ditable en suivant les instructions de la page : Le prix de la version ditable est de 55 EUR (TVA 21 % non comprise). Contrat de syndic Auteur: Me Marie Dupont, avocat 2 CONTRAT DE SYNDIC DE COPROPRIETE ENTRE LES SOUSSIGNES : X, soci t [forme juridique], dont le si ge social est situ (xxx), immatricul e aupr s de la Banque Carrefour des Entreprises sous
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